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Déliberation - liste deliberation151824
Déliberation - liste des deliberations105837
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Rochénard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations105837)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
LA
ROCHENARD
SEANCE
ORDINAIRE
DU
19
décembre
2023
Délibération
:
Objet
Vote
Numéro
60/19.12.2023
Convention
avec
le
Centre
Socio-Culturel
pour
la
création
Approuvée
d’un
RPE
sur
la
commune
Convention
de
partenariat
avec
la
bibliothèque
associative
;
61/19.12.2023
de
la
FOYE-MONJAULT
Approuvée
62/19.12.2023
Réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
(PSC)
—
Approuvée
mandat
au
CDG79
pour
mise
en
concurrence
63/19.12.2023
Présentation
des
zones
d'accélération
de
la
production
d'énergie
renouvelable
(ZAER)
Communiquée
64/19.12.2023
|
Réparation
tableau
électrique
de
la
buvette
Approuvée
65/19.12.2023
|
Remplacement
des
panneaux
de
signalisation
Approuvée
66/19.12.2023
|
Décisions
modificatives
Approuvée
67/19.12.2023
|
Révisions
Tarifs
:Salle
des
fêtes,
repas
cantine,
cimetière
Approuvée
La
Rochénard,
le
21
décembre
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Jean-Claude
RAPIN
Annick
BAMBERGER