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Déliberation - Liste des délibérations examinées Conseil Municipal 20250331 2
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Saint-Michel-Chef-Chef.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées Conseil Municipal 20250331 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Fiscalité,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Du CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE du 31 mars 2025 à 20h30
L’an deux mil vingt-cinq, le trente et un du mois de mars, à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Michel-Chef-Chef, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Mme BOURREAU-GOBIN Eloïse, Maire.
Présents : Mme BOURREAU-GOBIN Eloïse, Maire ; M. ROHRBACH Rémy, Mme COUILLEAU Françoise, M. JACOB Yvon, Mme HONO-TESTU Anne, M. BENOIT Dimitri, Mme COLAS Sandrine, Adjoints ; Mme HONO Claire, M. BOURIAUD Sébastien, M. MOREAU Anthony, M. REPESSE Dominique Mme Christine JOUNY, M. FERRE Thomas, Mme LABBE Véronique, Mme MELLERIN Bernadette, M. MASSON Laurent, Mme LESCOP Corinne, M. BARRE Denis, M. GUINDRE Jean- Louis, Conseillers municipaux.
Pouvoirs :
De Mme DAVAL Sandra à M. ROHRBACH Rémy
De Mme LEROUX Fabienne à Mme MELLERIN Bernadette
Absents : M. BOURDY Arthur, Mme LEHOURS Sophie, M. VIGNEAUX Sylvain, M. VONNET Marcille ; Mme PRUNEAU Céline, Mme RONCIN Myriam
1. Délibération 20250331-1 - Compte financier unique 2024 – Budget principal - Approuvée 2. Délibération 20250331-2 - Compte financier unique 2024 – Budget centre bourg - Approuvée 3. Délibération 20250331-3 - Compte financier unique 2024 – Budget Malestroit - Approuvée 4. Délibération 20250331-4 - Affectation de résultat et report à nouveau – Budget principal - Approuvée 5. Délibération 20250331-5 - Affectation de résultat et report à nouveau – Budget centre bourg - Approuvée 6. Délibération 20250331-6 - Affectation de résultat et report à nouveau – Budget Malestroit - Approuvée 7. Délibération 20250331-7 - Indemnités des élus - Approuvée
8. Délibération 20250331-8 – Budget primitifs 2025 - Approuvée
9. Délibération 20250331-9 - Participation aux frais de fonctionnement des établissements scolaires prives dans le cadre du contrat d'association - Approuvée
10. Délibération 20250331-10 - Subventions de fonctionnement et d'équipement des associations pour l'année 2025 - Approuvée
11. Délibération 20250331-11 – Fixation des taux d’imposition - Approuvée 12. Délibération 20250331-12 – Demande de subvention concernant les travaux du jardin de la Chapelle - Approuvée
13. Délibération 20250331-13 – Fond de concours 2025 - Approuvée
14. Délibération 20250331-14 – Travaux VRD – Attribution de marchés - Approuvée 15. Délibération 20250331-15 – Emplois saisonniers 2025 - Approuvée
16. Délibération 20250331-16 – Modification du tableau des effectifs - Approuvée 17. Délibération 20250331-17 – Autorisation d’absences - Approuvée
18. Délibération 20250331-18 – Evolution du règlement intérieur - Approuvée 19. Délibération 20250331-19 – Avis sur le programme local habitat 2025-2031 - Approuvée 20. Délibération 20250331-20 – Validation des zones d’accélération en énergie renouvelable - Approuvée 21. Délibération 20250331-21 - Acquisition du bien sis 78 rue de la Dalonnerie par l’établissement public foncier de Loire-Atlantique – Réalisation d’une convention d’action foncière et mise en place d’un commodat - Approuvée
22. Délibération 20250331-22 – Renouvellement de la convention d’entretien des Terres Rouges - Approuvée 23. Délibération 20250331-23 – Dénomination du Jardine de la Place de la Duchesse Anne - Approuvée 24. Délibération 20250331-24 - Convention de refacturation des travaux du jardin de la chapelle à Pornic agglo pays de retz – Approuvée
25. Délibération 20250331-25 – Enquête pour permis exclusif de recherche de sables silicieux marins - Approuvée