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unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - 40 AC DEL2024 089 Modification du tableau des emplois Ecole de musique et Espace FRANCE Services
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - 40 AC DEL2024 089 Modification du tableau des emplois Ecole de musique et Espace FRANCE Services)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Famille,
République Française €:
Département Sarthe SUD-EST Communauté de Communes du Sud Est Manceau MANCEAU e communauté 'd
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 09/07/2024
| Nombre de membres | L’an 2024, le 9 Juillet à 20:30, le Conseil Communautaire du Sud Est Manceau s’est réuni à Qui ont la Salle du Conseil Communautaire, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Afférents | Présents | pris part Monsieur ROUANET Nicolas, Président, en session ordinaire. Les convocations au vote individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par 3 à … écrit aux conseillers communautaires le 05 juillet 2024. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Communauté de Communes le O5 juillet 2024
Vote Présents: M. ROUANET Nicolas, Président, Mmes : CORMIER Véronique, HATTON Anita,
A L'UNANIMITE MASSE Karine, MIRGAINE Christine, MORGANT Nathalie, PREZELIN Séverine, RENAUT
Martine, SIMON Claudette, MM : BACHELIER Jean-Christophe, BRIONNE Alain, COME
Cane Laurent, DE SAINT RIQUIER Arnaud, FOUCHARD Stéphane, GRAFFIN Serge, HUMEAU Abstention : 0 Michel, HUREAU Laurent, LEPETIT Jean-Pierre
Acte rendu exécutoire après dépôten Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BERTHE Isabelle à Mme CORMIER Véronique,
PREFECTURE DE LA SARTHE LALANNE Géraldine à M. BRIONNE Alain, LEBEAU Sonia à M. HUMEAU Michel, PASTEAU
ne Dominique à M. GRAFFIN Serge, TURBAN Jacqueline à Mme MIRGAINE Christine, MM :
Publication ou notification du : CHAUVEAU Pascal à Mme MORGANT Nathalie, FOURMY Guy à Mme PREZELIN Séverine, HERRAUX Denis à M. ROUANET Nicolas, HERVE Yves-Marie à Mme RENAUT Martine, TAUPIN Laurent à M. HUREAU Laurent
Absent{s) : Mmes : CHAUVEAU Cécile, PAQUIER Monique, TRAHARD Véronique
A été nommée) secrétaire : M. BRIONNE Alain
DEL2024/089 — Modification du tableau des emplois - Ecole de musique et Espace France
Services
Vu l'avis favorable du CST en date du 17 juin 2024,
L'agent occupant le poste CEMC20 quittera ses fonctions pour raisons familiales fin août.
L'agent occupant le poste CEMC22 souhaite réduire son temps de travail de 5 heures, afin de
pouvoir continuer sa formation diplômante.
L’enseignante occupant le poste CEMCO7 ne souhaite plus réaliser les IMS.
L'agent occupant les fonctions de chef de cœur Mélopée (vacations) n’a pas renouvelé son
engagement pour septembre.
Une modification du tableau des emplois est également proposée suite à la restructuration du
service RH commun et à la nécessité de reclasser un agent.
Après cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil communautaire,
- MODIFIE comme suit le tableau des emplois : . Emploi pouvant Emplois ouverts . être pourvu par
aux agents Temps de travail I
Catégorie hiérarchique relevant des hebdomadaire de un contractue N° d d l'emploi créé (article 3-3 de la
ni Fonctions/emploi d _. Die o Date d'effet loi du poste emploi ou 26.01.1984)
grades ci-
dessous . A B C précisés TC TNC Oui Non
ECOLE DE MUSIQUE
Enseignant
Modification ne du temps de | CEMCO7 I , X 01/09/2024 5,5 X | milieu scolaire + travail . . relais petite
enfance
Référente
Interventions en
Modification milieu scolaire +
du temps de | CEMC20 | IMS + chef de X 01/09/2024 20 X
travail cœur Mélopée +
enseignant
clarinette
Modification Interventions en du temps de | CEMC22 M . x 01/09/2024 6,5 x
. milieu scolaire travail
POLE ADMINISTRATION GENERALE
. Cadre d'emplois
Suppression | ADG0O2 Chef de projet X X des attachés et | 01/09/2024 X x CRTE des rédacteurs
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — EMPLOI/FRANCE SERVICES
Cadre d'emplois
Coordinatrice des rédacteurs
Suppression | AEFSO1 Espace France X x (1® grade) et | 01/05/20225 X x Services des adjoints
administratifs.
Responsable Cadre d'emplois
Création AEFS01 Espace France X X des attachés et | 01/05/2025 Services des rédacteurs
Coordinatrice Cadre d'emplois
Création AEFSO2 adjointe Espace X X des attachés et | 01/09/2024 X x France Services des rédacteurs
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures.
Pour copie conforme :
A Parigné-l’Evêque, le 09/07/2024
Le Président
M. ROUANET Nicolas
e l'Intérieur
(072-247200421-20240709-DEL2024.089-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 18/07/2024]
Le Vice-président
M. BRIONNE Alain