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Déliberation - DE 014 2024
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Déliberation - DE 014 2024)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Transports,
DE_014_2024 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 09 février 2024
Date convocation : 05 février neuf février deux mille vingt-quatre, à 19h30, l'assemblée régulièrement 2024 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVE YROL
Membres en exercice :10 Présent{e)s: Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Pré : résents: 6 Absent(e)s et représenté(e)s: Robert DEMOLIN représenté par
Votants : 8 Corentin CAPELIER, Rémy MONET représenté par Patrick ROY
Pour : 6 Excusé(e)s: Charles ALDROVANDI, Fanny JACQUART
Absent(e)s:
Contre : 1
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Abstentions : 1
Objet: Acquisition d’un camion communal au prix de 12 990 euros.
Le Maire rappelle à l'Assemblée délibérante que le camion communal actuel nécessite un permis poids
lourd. A l’époque de son achat, en 2011 (lere mise en circulation en août 2002), le fonctionnaire du poste de la filière technique ainsi que le 2° agent étaient tous les deux titulaires du permis poids lourd.
Is avaient fait état de surcharges régulières et de la nécessité d’acquérir un poids lourd pour des raisons de sécurité et de légalité.
Or, depuis plusieurs mois, aucun des deux cantonniers actuellement en activité ne possède le permis
poids lourds et cela impacte fortement le service.
Ainsi, avec l'aide du 2° Adjoint, d’un Conseiller municipal et du cantonnier, le choix s’est porté sur
l'acquisition d'un camion plus récent (1ere mise en circulation en 2009) au prix de 12 990 euros (douze
mille neuf cent quatre-vingt-dix euros) avec un kilométrage de 85 000 km et une garantie portée à 6 mois (3 mois à l’origine).
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
+ Décide d'acquérir un camion Citroën Jumper 2.2L au service de la commune au prix de 12 990
euros (douze mille neuf cent quatre-vingt-dix euros).
* Autorise Monsieur le Maïre à signer tous les actes et documents inhérents à l'exécution de la
présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture
2) ol: le AAaltoty er ca
et publié ou notifié
Pour copie conforme.
Le Maire,
François-Rouveyral
DE_014_2024