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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 016 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Union Européenne,
DE_016_2024 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 09 février 2024
Date convocation : 05 février neuf février deux mille vingt-quatre, à 19h30, l'assemblée régulièrement
2024 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice :10 Présent(e)s : Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin
CAPELIER, Lisa CLARY, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Pré :
ONE E Absent(e)s et représenté(e)s: Robert DEMOLIN représenté par Votants : 8 Corentin CAPELIER, Rémy MONET représenté par Patrick ROY
Pour : 8 Excusé(e)s: Charles ALDROVANDI, Fanny JACQUART
Absent(e)s:
Contre : 0
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Abstentions : 0
Objet: Remplacement de la clôture de la caserne de la brigade de proximité (gendarmerie nationale)
Monsieur le Maire informe l'Assemblée délibérante qu'il est nécessaire de remplacer la clôture de la caserne de la brigade de proximité. (Gendarmerie Nationale).
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- Donne son accord pour réaliser le remplacement de la clôture de la caserne de la brigade de proximité.
(Gendarmerie Nationale).
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents inhérents à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois etan ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.
Le Maire,
le hlat.(Zo Lu
et publié ou notifié
cs
1 il
DE_016_2024 |