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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C015 09 2021 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C015 09 2021)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Mode, textile et habillement, C- 15-09-2021

Votants : 76

Convocation du Conseil d’Agglomération :

le 20 septembre 2021

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Séance du 27 septembre 2021

MARCHÉS PUBLICS - ETUDES ET PROJETS NEUFS - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA MAISON DU BEURRE À ECHIRÉ - APPROBATION DES MARCHÉS

Titulaires présents :

Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.

Titulaires absents ayant donné pouvoir :

Stéphanie ANTIGNY à Florent SIMMONET, Jeanine BARBOTIN à Gérard LEFEVRE, Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, François BONNET à Olivier D'ARAUJO, Yamina BOUDAHMANI à Thibault HEBRARD, Sophie BROSSARD à Sonia LUSSIEZ, Françoise BURGAUD à Jean-Pierre DIGET, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, François GUYON à Romain DUPEYROU, Christine HYPEAU à Nicolas VIDEAU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Anne- Lydie LARRIBAU à Michel PAILLEY, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE à Yvonne VACKER, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Marie- Paule MILLASSEAU.

Titulaires absents :

Christelle CHASSAGNE, Sophia MARC, Richard PAILLOUX, Philippe TERRASSIN.

Titulaires absents excusés :

Annick BAMBERGER, Nicolas ROBIN.

Président de séance : Jérôme BALOGE

Secrétaire de séance : Michel PAILLEYC- 15-09-2021

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS

CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021

MARCHÉS PUBLICS - ETUDES ET PROJETS NEUFS - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA MAISON DU BEURRE À ECHIRÉ - APPROBATION DES MARCHÉS

Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,

Après examen par la Conférence des Maires,

Sur proposition du Président,

Dans le cadre de sa compétence Développement Economique, la Communauté d’Agglomération du Niortais a en charge le développement des filières phares de son territoire et également l’immobilier professionnel.

Parmi les filières importantes du territoire, l’agriculture et l’agro-alimentaire ont une place prépondérante. Le territoire de la CAN est aujourd’hui composé à plus de 70% d’espace agricole et compte sur son territoire des fleurons tels que la Coopérative Sèvre et Belle, exploitant la marque Beurre d’Echiré et le site de transformation du même nom basé à Echiré.

Afin d’accompagner la coopérative dans son développement et de permettre au territoire de rayonner à travers cette marque connue internationalement, la CAN et la Coopérative Sèvre et Belle souhaitent élaborer ensemble un projet d’ouverture d’une boutique dédiée à la marque dans un immeuble jouxtant le site de production, situé 66, place de l’Eglise à Echiré. L’immeuble, d’une surface de 152 m² implanté sur une parcelle de 393 m² et cadastré section AK n°07 se compose d’un rez-de-chaussée, d’un étage et d’un jardin clos.

L’objectif est de pouvoir accueillir habitants, touristes et entreprises sur place afin de leur faire découvrir l’histoire de cette marque, ses produits mais également son savoir-faire historique dans une logique de « tourisme industriel ».

Après négociation avec la commune d’Echiré, propriétaire du bien, l’agglomération s’est portée acquéreur de l’immeuble et signera par la suite un bail de location-vente avec la Coopérative Laitière de la Sèvre (CLS) afin qu’elle puisse à terme devenir propriétaire de cet outil qui viendra participer à son développement.

Par décision en date du 3 décembre 2021, le Président a approuvé le programme et l’enveloppe financière travaux pour la création de la maison du beurre à Echiré.

Suite à une consultation, l’équipe d’architecture Clémence BECK (architecte mandataire) a été sélectionnée pour assurer la maîtrise d’œuvre de cette opération.

Une consultation s’agissant des marchés de travaux a été lancée sous forme d’une procédure adaptée, conformément à l’article R.2123-1 1° du Code de la commande publique.Après déroulement de la procédure, les marchés ont été attribués comme suit :

N° de lot Désignation Entreprise attributaire Montant € HT

1 Désamiantage ATMOSPHERE 37 (37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE) 7 095,00 €

2 Gros œuvre S.C.E.R. (79000 NIORT) 126 665,61 € 3 Couverture ardoise et zinc SAS Jean ROBERT (86202 LOUDUN) 14 750,00 €

4 Charpente bois Menuiserie BODIN (79200 PARTHENAY) 42 894,09 €

5 Etanchéité Infructueux – Relance en cours

6 Menuiserie extérieure bois POUGNAND SCOP (79370 CELLES SUR BELLE) 20 000,00 €

7 Menuiserie extérieure aluminium - Serrurerie EURL MOYNET ALU (79180 CHAURAY) 27 428,13 €

8 Menuiserie intérieure Menuiserie BODIN (79200 PARTHENAY) 12 145,64 €

9

Cloison sèche – faux

plafonds – isolation

thermique

CSI BATIMENT (79000 NIORT) 41 000,00 €

10 Carrelage Infructueux – Relance en cours 11 Peinture – sol souple ARMONIE DECO (79180 CHAURAY) 13 936,14 €

12 Chauffage – ventilation – plomberie - sanitaire Infructueux – Relance en cours

13 Electricité société GUYONNAUD-AUDEBRAND 34 962,50 € Total € HT 340 877,11 €

Les lots n°5, 10 et 12, infructueux, ont été relancés en application de l’article R.2122-2 du Code de la commande publique.

N° Lot Dénomination Montant 5 Etanchéité 6 900 € 10 Carrelage 18 000 € 12 Chauffage ventilation plomberie sanitaire 40 800 €

MONTANT TOTAL HT 65 700 €

TVA 20 % 13 140 €

MONTANT TOTAL TTC 78 840 €

Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :

- Approuve les marchés décrits ci-dessus et autorise leur signature ;

- Approuve la signature des lots n°5, 10 et 12 à l’issue de la procédure de passation, pour un montant total estimé à 65 700 € HT.

Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.

Pour : 76

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Claude BOISSON

Vice-Président Délégué