Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 09 131 subv supp bac
Déliberation - 24 04 19 dem subv clsh
Déliberation - 23 09 135 rapport activ capso
Déliberation - 25 04 11 affectation du resultat
Déliberation - 23 09 136 chats errants
Déliberation - 23 04 116 bp 2023
Déliberation - 23 04 118 tableau des emplois
Déliberation - 23 09 134 dm 4 interet des emprunts
Déliberation - asso subv asso 1
Déliberation - 24 04 23 prime pouvoir d achat
Déliberation - 23 04 117 subv aux asso
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
Lien du pdf (Déliberation - 23 04 117 subv aux asso)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune
de Bayenghenez:Epeiecques
7h
Délibération
du Conseil
Municipal
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
onze
avril
à dix-huit
heures
et
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
convocation
du
cinq
avril
deux
mille
vingt-trois,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire.
Etaient
Présents
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire,
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELEZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Messieurs
Vincent
KERCKHOVE,
Hervé
DEBARRE,
Adjoints
au
Maire,
Sylvain
IKET,
Michel
BRAME
conseillers
municipaux,
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
M.
Willy
SCHRAEN
donne
procuration
à M.
Sylvain
IKET
Mme
Stéphanie
DORLENCOURT
donne
procuration
à M.
Vincent
KERCKHOVE
Mme
Dorianne
DUBOCQUET
donne
procuration
à Monsieur
le
Maire
Mme
Jennifer
DELTOMBE
et
M
Alain
ZEGRE,
absents
Mme
Hélène
SAISON,
absente
excusée
Monsieur
Hervé
DEBARRE
est
désigné
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'il
accepte,
assisté
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
vingt-et-un
mars
deux
mil
vingt-trois
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
vingt-et-un
mars
deux
mil
vingt-trois
est
adopté
à
l'unanimité. Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-huit
heures
trente
pour
une
présentation
sur
l'extension
de
la
réserve
de
biosphère.
Les
membres
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
Séance
ouverte
pour
le
conseil
municipal
à vingt
heures
vingt-cinq
minutes
[ Délibération
23
04
117
]
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
expose,
Le
budget
doit
prévoir
au
compte
6574
une
enveloppe
pour
verser
des
subventions
Le
Conseil
ouï
l'exposé
et
à l'UNANIMITE
des
membres
présents
APPROUVE
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
verser
les
subventions
pour
l'année
2023
ci-
dessous
: -
Amicale
du
personnel
6300.00
€
-
Couture
et
pause-café
150.00
€
-
Club
des
ainés
100.00
€
REÇU
EN
SOUS-PREFECTURE
-
Comité
des
fêtes
340.00
€
DE SANT-OMER
1e
-
Bac
335.00
€
2 0
AVR.
2023
-
Les
chapiteaux
de
la
Hem
150.00
€
-
Club
Tarot
100.00
€
-
Club
des
Archers
500.00
€
-
Club
de
courses
Eperlecques
100.00
€
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Publié
et
rendu
exécutoire
le
onze
avril
deux
mille
vingt-trois
A
Bayenghem-lez-Eperlecques,
le
onze
avril
deux
mille
vingt-trois
Pour
extrait
certifié
conforme