Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 23 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations 21 11 2024
Déliberation - Liste des deliberations 27 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations 18 decembre 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations 18 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations 3 mars 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations 09.06.2023
Déliberation - Liste des deliberations 04.05.2023
Déliberation - Liste des deliberations 26.09.2024
Déliberation - Liste des deliberations 9 avril 2026
Arrêté - liste del 17112023161504
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Arrêté - liste del 17112023161504)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
9
MONT-PRÈS
CHAMBORD
Finances
+ Délibération 57/2023: APPROUVÉE
Durée d'amortissement des subventions d'équipement
+ Délibération 58/2023 : APPROUVÉE
Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
+ Délibération 59/2023 : APPROUVÉE
Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour signer la convention Gaz 7 avec l'UGAP ayant pour
objet la mise à disposition d'un marché de fourniture, d'acheminement de gaz naturel et services
associés à conclure par l'UGAP
+ Délibération 60/2023 : APPROUVÉE
Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour faire un recours gracieux auprès de l'URSSAF suite au
contrôle terminé le 6 octobre 2023
+ Délibération 61/2023 : APPROUVÉE
Décisions modificatives budgétaires
Maisons fissurées
+ Délibération 62/2023 : APPROUVÉE
Autorisation donnée au maire pour ester en justice pour former un recours contentieux contre l'arrêté
interministériel du 23 juillet 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Communauté de Communes du Grand Chambord
+ Délibération 63/2023 : APPROUVÉE
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et d'assainissement - Exercice 2022
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1° juillet 2022 conformément à l’article 40 de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le secrétaire de séance et par l'exécutif local.
Signature du Maire Signature dpsecrétaire de séance
î \
ŸÜ