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Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 03h27 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1792 2026 46 retrait 2026 24 cfu2025 lcl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2026
éparts
PIsè
é
ique
DépartementoeHSÈrE
République
Fran
& oi
préfecture le 02/06/2026
je
Clonas)/
| Ne 2025 - 46 |
EXTRAIT
DES
DELIBERATIQ
rire o4nean2e
SLOF
A
ur War
eZe
DU
CONSEIL
MUNICIPAL]
0 : 088-218801145-20260526-202646-DE
Retrait
de
la
délibération
n°
2026-
24
en
date
du
29
avril
2026
26/05/2026
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
LCL
Budget
annexe
Locations
Commerces
et
Logements
Nombre
de
conseillers
: 19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
L'an
deux
mil
vingt
six,
le vingt
six
mai,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
maison
communale
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la convocation
: 19/05/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
19/05/2026
par
messagerie.
Présents:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
RIBEYRE
Ludovic.
Caroline
DEYRIEUX
(arrivée
à 20h39).
Excusé:
MOURLON Jérôme.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Madame
Isabelle
LAVIGNE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'il
y
a
une
erreur
matérielle
dans
la
retranscription
des
modalités
du
vote
de
la
délibération
n°
2026-24
en
date
du
29
avril
2026
et
qu'il
convient
aujourd’hui
de
retirer
cette
délibération
et
d'un
prendre
une
nouvelle.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.2321-2-28°,
Vu
le
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration,
et
notamment
ses
articles
L.240-1,
Vu
la
délibération
n°
2026-24
en
date
du
19
avril
2026
relative
à
l'Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
LCL,
Budget
annexe
—
Locations
Commerces
et
Logements
Vu
l'erreur
sur
le vote,
telle
que :
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
Au
lieu
de
:
Et
après
en
avoir
délibéré,
par
16
voix
»pour
»
et
2
«
abstentions
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
retirer
la
délibération
n°
2026-24
en
date
du
29
avril
2026
et
précise
que
les
dispositions,
initialement
prévues
dans
cette
délibération
faisant
l'objet
du
retrait,
seront
intégralement
reprises
dans
une
nouvelle
délibération
avec
la
prise
en
compte
de
la
correction
de
cette
erreur
matérielle.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Décide
de
retirer
la
délibération
n°
2026-24
en
date
du
29
avril
2026
relative
à
l'Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
LCL
-
Budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
».
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
clonas
sur
Varèze,
le
26
mai
2026,
Le
Maire,
Vincent
CHORON
La
secrétaire,