Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 18.11.2025
Procès Verbal - PV CM du 11 mars 2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 12 mars 2024
Convocation - Convocation 11 mars CM
Déliberation - Liste deliberation CM du 9 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations CM du 260825
Déliberation - Liste deliberations CM 17 decembre
Déliberation - Liste deliberations CM du 13 oct 2025
Déliberation - Liste deliberations 8 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations 07042026
Déliberation - Liste deliberations CM du 11 mars 2025
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Charette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 11 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
de
l’organe
délibérant
Conformément à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGTCT,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal,
doit
être
affichée
à
la
mairie
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
Séance
du
11/03/
2025
à
19
h
00
>
Délibération
n°
01/2025:
APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2024:
pour
à
l'unanimité >
Délibération
n°
02/2025
:
APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024:
pour
à
l'unanimité
moins
M.
Le
Maire
qui
se
retire
pour
le
vote.
>
Délibération
n°
03/2025
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
de
l'exercice
2024:
pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
04/2025
:
Contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
CCBD
par
la
Chambre
régionale
des
comptes
pour
la
période
2019-2024:
pour
à
l'unanimité >
Délibération
n°
05/2025
:
Commune/
CDG
38
: décision
de
donner
mandat
pour
représenter
et
négocier
en
son
nom
les
consultations
concernant
les
titres
restaurant,
la
mutuelle
santé
et
l'assurance
statutaire
(les
mandats
ne
préjugent
pas
de
l'adhésion
définitive)
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
06/2025
:
Demande
de
soutien
financier
au
Département
38
pour
la
réalisation
des
actions
2025
sur
l'Espace
Sensible
Naturel
des
mares
de
Craquenot
: pour
à
l'unanimité
>
Délibération
n°
07/2025
:
ENS
agrandissement
du
périmètre
des
mares
de
Craquenot
:
pour
à
l'unanimité