Procès Verbal - 1 pv 01 06 2025

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Procès Verbal - 1 pv 01 06 2025 Document publié le Dimanche 1 juin 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse. Lien du pdf (Procès Verbal - 1 pv 01 06 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, 2025/01/06

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Département de l’Isère

COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE

8 Place de la Mairie 38380 SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE

04 76 88 60 18 / accueil@saintpierredechartreuse.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCÈS VERBAL

SÉANCE DU 6 JANVIER 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le 6 janvier à 20h30 le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. Stéphane GUSMEROLI, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents : 14 Nombre de conseillers représentés : 1 Nombre de conseillers absents : 2

Date de convocation : 27 décembre 2024

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Olivier JEANTET

PRÉSENTS : MMES Dominique CABROL, Christine DUMESTRE, Claire GARCIN-MARROU, Jeanne GERONDEAU, Fabienne SAUGE- MOLLARET, MM Stéphane GUSMEROLI, Olivier JEANTET, Rudi LECAT, Guy BECLE-BERLAND, Eric DAVIAUD, Stéphane LEVOIR, Bruno MONTAGNAT, Yves GUERPILLON.

ABSENTS EXCUSÉS ET DEPÔT DE POUVOIR : Sylvie BRUN, Alain BIACHE (pouvoir à Stéphane LEVOIR).

Début du Conseil à 20H30

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 16 DECEMBRE 2024

Le Conseil municipal approuve le procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

2. AUTORISATION AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

RAPPORTEUR : OLIVIER JEANTET

Sont rappelées les dispositions extraites de l'article L1612-1 du code général des collectivités territoriales (Article L1612-1 modifié par la LOI n°2012-1510 du 29 décembre 2012 - art. 37, VD) : « Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente. Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget. En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus. »

Pour le budget principal

Considérant que le montant des dépenses d'investissement inscrites au budget primitif 2024 (hors chapitre 16 Remboursement d'emprunts) était de 2 103 550.85€, et conformément aux textes applicables, il est proposé au Conseil municipal de faire application de cet article L1612-1, à hauteur maximale de 525 887.71€ (25%) selon le détail indiqué ci-dessous.2025/01/06

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Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :

- Opération 28 (matériel incendie) : Etude préalable du projet de cuve de protection incendie à Notre Dame de Vette / Les Michons pour 11 000 € TTC – article 2156 ;

- Opération 31 (rénovation de la Salle St Michel) : Travaux pour 100 000 € TTC – article 231 ; - Opération 38 (bâtiments communaux) : Maîtrise d’œuvre et travaux d’aménagement du pôle culturel / salle des fêtes du bâtiment de l’ancienne mairie pour 80 000 € TTC - article 231 ; - Opération 39 (voirie) : Travaux de réfection de voiries pour 30 000 € TTC – article 2151 ; - Opération 76 (Espace de loisirs de La Diat) : Rénovation énergétique de la piscine / installation de panneaux solaires : pour 115 000 € TTC – article 231 ;

- Opération 95 (améliorations pastorales) : création d’une cabane de berger sur l’alpage du Grand Som pour 100 000 € TTC - article 2138 ;

- Opération 109 (études de développement touristique) : Etude du masterplan d’aménagement du site Les Essarts-La Scia pour 10 000 € TTC - article 203.

Soit un total de 446 000 € TTC

Le Conseil municipal, après avoir délibéré :

- Autorise le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement sur le budget principal, dans la limite des montants indiqués ci-dessus pour chaque opération :

- Etude préalable du projet de cuve de protection incendie à Notre Dame de Vette / Les Michons, travaux de rénovation de la Salle St Michel, maîtrise d’œuvre et travaux d’aménagement du pôle culturel / salle des fêtes du bâtiment de l’ancienne mairie, travaux de réfection de voiries, rénovation énergétique de la piscine / installation de panneaux solaires, création d’une cabane de berger sur l’alpage du Grand Som, étude du masterplan d’aménagement du site Les Essarts-La Scia.

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

3. REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

RAPPORTEUR : STEPHANE GUSMEROLI

Exposé des motifs :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

Vu la loi n°2002-276 du 27 février 2002 dite de " démocratie de proximité " et notamment ses articles 156 et suivants fixant les modalités et la procédure du nouveau recensement

Considérant la demande de l’INSEE de procéder au recensement de la population dans la commune du 16 janvier au 15 février 2025

Considérant qu'il appartient à la commune de fixer la rémunération des agents recenseurs qui vont effectuer les opérations de collecte,

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil municipal, après avoir délibéré :

- Décide de fixer la rémunération des agents recenseurs comme suit :

o 1.90 € par formulaire " bulletin individuel "

o 1.30 € par formulaire " feuille logement "

o Un forfait de 80 € pour la formation (2 ½ journées x 40 €)2025/01/06

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o Un forfait de 100 € pour la tournée de reconnaissance

- Décide de rembourser aux agents recenseurs leurs frais de déplacement - Dit que ces tarifs ne comprennent pas les charges sociales qui restent à la charge de la commune - Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget de l'exercice 2025 au chapitre 12

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

4. RENOVATION ENERGETIQUE DE LA PISCINE MUNICIPALE PAR UNE SOLUTION COMBINEE INNOVANTE

RAPPORTEUR : ERIC DAVIAUD

Exposé des motifs :

Le 5 février 2024, le Conseil municipal décidait le lancement d’une consultation d’entreprises pour l’opération de rénovation énergétique de la piscine, pour un coût total estimé à 69 000 € HT, avec l’objectif d’un autofinancement de 20 700 €, soit 30 %.

Courant de l’année 2024, deux subventions ont été obtenues pour ce projet : - De la part du Département de l’Isère (dispositif « CPAI »), pour un montant de 20 700 € max (30 %) - De la Part de l’Etat (dispositif « DETR ») pour un montant de 20 000 € max (28,99 %)

Après le lancement d’une procédure adaptée, deux entreprises (Feller Chauffage et SNTC) ont déposé une offre, mais avec des montants nettement au-dessus du budget de 69 000 € HT (les offres étaient autour de 117 000 € HT).

Il a été décidé de rendre la procédure infructueuse et de revoir le projet avec notre maître d’œuvre Enerbat : - Réduction de la surface de capteurs solaires de 85m² à 50m² en laissant une option pour 35m² supplémentaires - Suppression d’une pompe à chaleur sur les deux prévues (réduction de la redondance complète)

En parallèle, en lien avec Territoire d’Energie 38, l’hypothèse de valorisation des CEE (certificats d’économie d’énergie) sur la pompe à chaleur a été explorée. Cette valorisation pourrait s’élever à 36 000 € de recette environ.

La consultation a été relancée auprès des deux entreprises qui avaient fourni une offre. Les nouvelles offres ont fait l’objet d’une analyse et d’un classement par Enerbat au regard des critères définis dans le règlement de consultation:

- Prix des prestations : 40%

- Valeur technique, analysée à partir du mémoire technique ou de la méthodologie : 60% Les montants des offres proposées par les candidats sont les suivants :

Candidat Montant (€ HT) Offre de base Montant (€ HT) Offre avec option

SNTC 75 998,50 € 92 989,50 €

Feller Chauffage 85 030,76 € NC

La notation des deux offres, à l’issue de l’analyse multicritères, est la suivante :

Critère SNTC Feller Chauffage Prix offre de base (40 points) 40 35,25 Valeur technique (60 points) 57 12 TOTAL (100 points) 97 47,252025/01/06

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CLASSEMENT 1 2

Il est proposé au Conseil municipal d’attribuer le marché à la société SNTC avec option, pour un montant de 92 989,50 € HT.

Le financement de l’opération serait le suivant :

DÉPENSES RECETTES / SUBVENTIONS /AUTOFINANCEMENT

Poste de dépenses Montant (€ HT) Financement Montant (HT) %

PAC et 50m² de capteurs solaires 75 998,50 € Etat (DETR) 20 000,00 € 21,51%

Option +35m² de capteurs solaires 16 991,00 € Département de l’Isère (CPAI) 20 700,00 € 22,26%

Autofinancement communal

(incluant les CEE de 36 000 €) 52 289,50 € 56,23%

Coût total d'opération 92 989,50 € Total 92 989,50 € 100%

Le Conseil municipal, après avoir délibéré décide :

- De retenir l’offre SNTC pour la rénovation énergétique de la piscine pour un montant de 92 989,50 € HT - D’autoriser le Maire à valoriser des certificats d’économie d’énergie, en lien avec le TE38, pour cette opération - D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à la signature et à la notification de ce marché de travaux et de signer tous les documents liés à ce projet.

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

5. PROJET DE RESEAU DE CHALEUR A SAINT-HUGUES DE CHARTREUSE – AVENANT N°1 : A LA MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE

RAPPORTEUR : ERIC DAVIAUD

Exposé des motifs :

En décembre 2022, la commune a lancé le projet de réseau de chaleur bois à Saint Hugues. Par délibération du 4 décembre 2023, le conseil municipal validait la mise en œuvre de ce réseau de chaleur sous la forme d’une délégation de service public.

La mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage a été confiée à la société KAIROS, comportant plusieurs tranches : - Tranche ferme : Etude de faisabilité (5 030 € HT)

- Tranche optionnelle 1 : Assistance à la passation de la procédure de délégation de service public (15 750 € HT) - Tranche optionnelle 2 : Assistance au suivi de la construction du réseau (4 650 € HT) - Tranche optionnelle 3 : Assistance aux trois premières années d’exploitation (10 950 € HT)

A ce stade, les deux premières tranches ont été lancées (tranche ferme et tranche optionnelle 1) pour un montant total de 20 780 € HT.

Après avoir échangé sur le projet de mise en œuvre de la chaufferie, les membres du conseil municipal ont souhaité modifier l’implantation de celle-ci, afin de pas impacter la surface du préau de l’école. Ainsi, les documents liés à la procédure de délégation de service public ont dû être actualisés, à savoir : - L’analyse des offres,2025/01/06

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- La mise au point du contrat et de ses annexes,

- La rédaction du rapport du Maire et de la délibération finale.

Ces modifications font l’objet d’un avenant n°1 à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, pour un montant de 800 € HT, représentant une plus-value de 3.85 % du montant total des tranches ferme et optionnelle 1.

Il est proposé au Conseil municipal de valider cet avenant n° 1 au marché de mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec la société Kairos.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré :

- Valide la passation de l’avenant 1 avec la société Kairos, titulaire du marché de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, pour un montant de 800 € HT ;

- Autorise le maire à procéder à la signature et à la notification de cet avenant.

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

6. MISE EN ŒUVRE D’UN LOGEMENT TEMPORAIRE

RAPPORTEUR : CLAIRE GARCIN-MARROU

Exposé des motifs :

En lien étroit avec le CCAS, la Commune de Saint-Pierre de Chartreuse souhaite mettre en œuvre un logement temporaire en cœur de village.

Pour cela, un logement a été réservé auprès d’Alpes Isère Habitat, avec la mise en œuvre du montage suivant : - Alpes Isère Habitat loue le logement à l’association de gestion locative retenue par le CCAS (« Un Toit Pour Tous ») - L’association de gestion locative se charge des aspects administratifs de la location - Le CCAS sera l’instance d’instruction, de suivi, et de lien pour cette action, avec du temps d’agent social dédié - L’Etat verse une allocation dite ALT à l’association de gestion locative et mettra le logement sur la plateforme nationale si le logement est inoccupé et sur demande du CCAS

Pour ce projet, il est proposé que la Commune verse annuellement au CCAS une somme de 6 500 € pour couvrir les coûts de gestion du logement (hors temps de mise à disposition de l’agent social communal).

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :

- Valide l’action « logement temporaire » suivant les modalités présentées ci-dessous - Met à disposition un agent social au CCAS pour le suivi de cette opération - S’engage à verser au CCAS une somme annuelle de 6 500 € pour couvrir les coûts de gestion du logement (hors temps de mise à disposition de l’agent social communal).

- Mandate Claire Garcin-Marrou, Elue aux Affaires sociales pour piloter ce projet au sein de la Commune et du CCAS autorise le Maire à signer tout document relatif à l’action

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 02025/01/06

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7. VALIDATION DU PROJET EQUESTRE POUR LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DE CHARTREUSE

RAPPORTEUR : JEANNE GERONDEAU

Exposé des motifs :

Traverser la Chartreuse à cheval. Un défi ? Une utopie ? Un délire ? Non, une évidence, devant l'enjeu de diversification touristique et de transition écologique et économique. Le cheval, animal mythique de l’Histoire humaine, appelle un autre mode de vie, change le regard, enrichit la pensée, et, en renouant avec le passé, ouvre les perspectives.

C’est pourquoi depuis quatre ans, les élus de Saint Pierre de Chartreuse mènent des projets liés aux activités équestres en agissant sur trois axes : le traçage des chemins équestres, l’accueil des cavaliers et leurs montures, l’organisation des animations.

Par la présente délibération, il est proposé de formellement valider la politique communale en matière de développement de la pratique équestre en Chartreuse, sous la forme d'un "projet équestre", qui repose sur plusieurs volets :

Transmettre du sens et des valeurs : un tourisme et un mode de vie plus proches de la nature Le pas du cheval a toujours accompagné les hommes à travers leur labeur, leur œuvre, leur Histoire. Suivre les sentiers équestres c’est revivre et continuer à les faire vivre, à les enrichir. C’est proposer de prendre son temps, à regarder, à discuter. Croiser un cavalier est toujours un moment d’apaisement et de joie. Un cheval attaché devant un commerce est l’ambassadeur d’un mode de vie oublié par les temps modernes.

Le cheval contribue à la promotion d’un lieu. Depuis toujours, le cheval porte en lui l’aventure rêvée des hommes. On ne reste pas indifférent en croisant son chemin, quand le bruit du sabot résonne. Tant notre histoire y est liée depuis l’enfance. De par les valeurs qu'il incarne, le cheval illustre les enjeux de la transition écologique. C’est un puissant stimulant pour d’autres entreprises qui iraient dans le même sens. Beaucoup plus qu’ailleurs où les terrains sont plats, où l’équestre est un loisir facile, sur notre territoire, il prend une tout autre dimension : Le pari d'un possible mode de vie et de pensée novateur et audacieux.

Écrire les légendes : le projet, par sa nature, raconte des histoires, transmet des récits, cultive l’imaginaire. Ainsi sont nées les légendes.

Aménager et proposer des chemins équestres

Redessiner les chemins pour les chevaux, c’est relier les lieux pour tous - là où un cheval passe tout le monde passe -, c’est rendre plus sécurisant, plus fluide le cheminement entre les hameaux et villages, tel le sang qui coule dans les vaisseaux de la Chartreuse, c’est permettre de créer des liens entre les personnes. Le pas du cheval a toujours accompagné les hommes à travers leur labeur, leur œuvre, leur Histoire. Marcher à ses côtés, c’est continuer à écrire l’Histoire, c’est dessiner de nouveaux sentiers.

Créer des parkings chevaux

Etre bien dans un endroit, c’est s’y sentir accueilli, attendu. C’est ce que disent les cavalières et cavaliers qui sont passés chez nous depuis quelques années. La vue des barres d’attache les remplit d’aise et de gratitude. Ce sont d’autant d’ambassadeurs pour notre territoire.

Impliquer tous les acteurs et parties prenantes

Lancé par quelques cavaliers passionnés au début, notre projet est aujourd’hui regardé et suivi par le Parc naturel régional de Chartreuse, les intercommunalités, la Région Auvergne Rhône-Alpes, le Département de l’Isère, La Fédération Française d’Equitation, l’Association Isère Cheval Vert, les structures équestres environnantes, les pratiquants itinérants, etc. L’enjeu est d’impliquer tous les acteurs dans ce projet de développement de la pratique équestre en Chartreuse.

Il s’agira de collaborer avec les autres associations, culturelles et sportives : les activités équestres, avec chevaux ou ânes, sont au diapason avec les autres activités outdoor ou culturelles. Elles font partager la même passion pour la2025/01/06

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nature et pour sa préservation, le même rêve du merveilleux et du beau. Le projet équestre n’a de sens que s’il est inclusif, si ce qu’il propose est accessible à tous.

Communiquer

Essentiellement par le bouche-à-oreille, les cavaliers itinérants commencent à arriver, et à programmer la Chartreuse sur leurs itinéraires. Le relais des médias viendra avec le soutien des instances territoriales.

Organiser des animations

Avec le soutien de la Commune de Saint Pierre de Chartreuse, un évènement équestre d’ampleur a eu lieu en 2023, grâce aux actions de plusieurs associations culturelles du village et à la collaboration grâcieuse de nombreuses structures équestres.

Cette année 2024 a vu se créer l’association « Perspective Cavalière » qui aura pour missions de : - Soutenir et participer aux projets équestres en Chartreuse

- Seconder les institutions dans le traçage de la traversée de la Chartreuse - Organiser les évènements liés à ces objectifs : notamment animations à thème, rassemblements cavaliers et familles de cavaliers

- Travailler avec les autres associations, sportives et culturelles, ayant les mêmes objectifs - Créer des liens entre cavaliers et les autres usagers des sentiers

- Permettre aux personnes handicapées psychiques ou physiques d’accéder à la montagne en partenariat avec d’autres structures spécialisées

- Contribuer à promotionner l’économie locale

- Raconter la Chartreuse, continuer à écrire sa légende …

En juillet 2025, l’association organisera, en partenariat avec d’autres associations, un évènement à Saint Pierre de Chartreuse pour promouvoir les chemins équestres, raconter l’Histoire et la Culture de la Chartreuse.

Favoriser l’offre d’hébergements adaptés

Gîtes et chambres d’hôtes peuvent s’ouvrir à une clientèle nouvelle en collaborant avec les propriétaires de parcelles de prairie. C’est une autre façon de recevoir, qui renvoie hôtes et visiteurs à l’aventure. Plusieurs hébergements sont déjà en place dans la vallée de la Chartreuse. Le haut Chartreuse a des potentiels à développer.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré décide :

- De mettre en œuvre un projet équestre sur le territoire de Saint Pierre de Chartreuse, de valider les grands axes de ce projet tel que détaillé ci-dessus, pour en promouvoir ses valeurs - De soutenir et porter ce projet auprès des instances mandatées au travail du traçage de la traversée de Chartreuse, pour qu’il puisse aboutir en 2025, et plus globalement, de favoriser son avancement auprès des partenaires en rappelant son existence et ses enjeux dans les réunions sur les sujets en rapport - de mettre en œuvre la dernière phase de réalisation des parkings pour chevaux : signer une convention avec les propriétaires des parcelles concernées pour la pose des barres d’attache aux Égaux, Place de la Mairie, col du Cucheron

- D'aider à la promotion de ce projet avec ses medias communaux disponibles, d’aider à la réalisation de supports pour diffuser et transmettre les récits chartroussins.

- D'apporter son soutien à l’association Perspective Cavalière dans ses diverses missions, de favoriser la collaboration entre Perspective Cavalière et les autres associations pour l’organisation des évènements communs ou simultanés

- De faciliter et encourager l’hébergement adapté pour les cavaliers, meneurs, équidés - D'autoriser le Maire à signer tout document relatif à la mise en œuvre de ce projet équestre

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 02025/01/06

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8. CHANGEMENT TEMPORAIRE DU LIEU DE CELEBRATION DES MARIAGES

RAPPORTEUR : STEPHANE GUSMEROLI

Exposé des motifs :

Vu le code civil, et notamment les articles 74 et 75,

Vu l'instruction générale de l'état civil,

Monsieur le Maire expose que, en raison de sa capacité restreinte, la salle des mariages ne pourra accueillir le mariage prévu le 25 janvier 2025. L'organisation de cette cérémonie de mariage pourra se tenir dans la salle hors-sac, située 399 route du col du Cucheron, 38380 Saint-Pierre de Chartreuse.

Cependant cette salle n'étant pas dans la maison commune, et conformément aux dispositions en vigueur, le conseil municipal doit se prononcer sur l'affectation de cette salle en salle des mariages. Le procureur de la République, également sollicité en ce sens, a donné son accord.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré :

- Décide d'affecter temporairement la salle hors-sac en salle des mariages pour la journée du 25 janvier 2025. - Autorise Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à cette affectation.

Contre : 0

Pour : 14

Abstentions : 0

SEANCE LEVEE A 22H10