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Arrêté - 65 2023 Classes en 3
Document publié le Dimanche 11 juin 2023 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Arrêté - 65 2023 Classes en 3)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Commune de Seyssel Haute-Savoie
République Française
ARRÊTÉ DU MAIRE N° 65/2023
Le maire de la commune de SEYSSEL (Haute-Savoie),
- Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,
- _ Vule Code de la route,
- Vu la demande de l'association « Les Classes du Pays de Seyssel », représentée
par son Président Monsieur Antoine PERNA, d'organiser le défilé des CLASSES EN 3 le dimanche 11 juin 2023,
- Considérant que le bon déroulement de la manifestation, la sécurité des
participants et des usagers de la voie publique, nécessitent de réglementer la
circulation des véhicules sur les voies empruntées,
- Vu l'intérêt général,
ARRÊTE
Article 1 — 1) Dimanche 11 juin 2023, de 10H30 à 13H30, afin de permettre le bon
déroulement de la manifestation, la circulation des véhicules sera
momentanément interrompue en fonction de l'avancement du défilé des
CLASSES EN 3 sur les voies et places empruntées qui sont :
Le Vieux Pont de Seyssel,
La grande rue,
La place de l’Orme,
La promenade Francis Montanier,
La Grenette,
Le quai du Rhône.
2) Le stationnement des véhicules sera interdit du samedi 10 juin 2023 à 19 heures au dimanche 11 juin 2023 à 13 heures 30:
* Place de l'Orme : sur les 4 places de parking situées de part et d'autre du Monument aux Morts.
Article 2 - La signalisation provisoire réglementant la circulation sera mise en place et enlevée par l'organisateur.
Article 3 - Le demandeur veillera à conserver et à rendre le domaine public en parfait état.
Article 4 - M. le commandant de la brigade de gendarmerie, ainsi que le responsable des services techniques communaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions habituelles.
Ampliation sera adressée :
- à M. le Président de l'association « Les Classes du Pays de Seyssel », - à la brigade de gendarmerie de Seyssel,
- au centre de secours de Seyssel.
- à la mairie de Seyssel 01420.
- au centre technique municipal de Seyssel 74910.
- au centre technique municipal de Seyssel 01420
Fait à Seyssel, le 23 février 2023
Le Maire,
Gérard LAMBERT