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Procès Verbal - PV CM 18 mars 2021 page 1 a 25
Document publié le Jeudi 18 mars 2021 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 mars 2021 page 1 a 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
k Ü te
ur t
di
“-GENEVOIS
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
18
mars
2021
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN,
le:
dix-huit
mars
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
visioconférence
et
sans
public
(débats
retransmis
en
direct
sur
le
site
internet
de
la
Commune)
-au
vu
de
la prolongation
de
l’état
d’urgence
sanitaire
—
loi
n°
2021-160
du
15/02/2021 -
sous
la présidence
de
Mme
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
:
12/03/2021
ETAIENT
PRÉSENTS
:
Mmes
et
MM.
BEGON,
BESSON,
BONNAMOUR,
BOUCHET,
CHABARD,
CHAPPOT,
CHEVALIER,
CLOUYE,
DE
SMEDT,
DURET,
GERON,
GUILLON,
JUTEAU,
LEBAS,
LECAUCHOIS,
LOYAU,
MINCONE,
NICOUD,
MIVELLE,
ROSSAT-MIGNOD,
BATTISTELLA,
CAMP
FARES,
MARX,
ROBERT-FRANCOIS.
ETAIENT
ABSENTS
:
Mmes
et
MM.
AMIEZ,
HANNA,
OBERLI,
PEROMET,
RUCH,
SAFONOVA,
VAN
DOOREN,
VIELLIARD,
DUBEAU.
Mme
AMIEZ
représentée
par M.
CHEVALIER
par pouvoir
en date
du
16/03/2021
M.
DUBEAU
représenté
par
Mme
ROBERT
FRANCOIS
par
pouvoir
en
date
du
18/03/2021
Mme
HANNA
représentée
par
Mme
CHAPPOT
par
pouvoir
en date
du
16/03/2021
M.
OBERLI
représenté
par
Mme
LECAUCHOIS
par
pouvoir
en date
du
18/03/2021
M.
PEROMET
représenté
par M.
BOUCHET
par pouvoir
en date
du
16/03/2021
M.
RUCH
représenté
par
Mme
ROSSAT-MIGNOD
par
pouvoir
en
date
du
17/03/2021
Mme
SAFONOVA
représentée
par Mme
NICOUD
par pouvoir
en date
du
28/02/2021
Mme
VAN
DOOREN
représentée
par
Mme
LOYAU
par
pouvoir
en date
du
14/03/2021
M.
VIELLIARD
représenté
par
Mme
BATTISTELLA
par
pouvoir
en
date
du
18/03/2021
Mme
Sabrina
CAMP
FARES
a été
élu(e)
secrétaire
de
séance à
l’unanimité.
AIO
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois 1, place du Général de Gaulle —CS 34103 — 74164 Saint-Julien-en-Genevois cedex Tél. 04 50 35 14 14 — infos@st-julien-en-genevois.fr- www.st-julien-en-genevois.f PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU
18 MARS
2021 La séance
ouvre à 19 heures,
sous la présidence
de Madame
Véronique
LECAUCHOIS.
Mme
le MAIRE.-
Bonsoir
à vous
toutes
et à vous
tous.
Merci
aux
élus
présents
autour
de
l'écran.
Pour
la troisième
fois,
nous
faisons
ce
Conseil
municipal
en
visioconférence.
J'espère
que
les habitants sont
de
plus en
plus
nombreux
autour
de
l'écran
pour
participer
à ce Conseil
municipal.
L'un
des
points
importants
de
l'ordre
du
jour
est
le
Budget
primitif
2021.
Avant
de
commencer
dans
le
cœur
du
Conseil,
je
vais
comme
d'habitude
vous
faire
un
«Point
info
/ Point
actu».
e
Lestravauxet
les grands
projets
Parc
et parking
Guilhermet
et rue
des
Mésanges :
les travaux
des
réseaux
humides
et
d'aménagement
de
la
rue
des
Mésanges
sont
achevés,
ainsi
que
la zone
de
stationnement,
en
pavés
enherbés
côté
ouest
et la pose
des
bordures
et la grave
bitume.
La
fin des
travaux
est
prévue
pour
la
mi-avril
concernant
les trottoirs en
béton
désactivé
et les enrobés
définitifs.
Travaux
de
rue
du
Jura,
place
César
Duval,
les
travaux
d'aménagement
de
la
rue
du
Jura
se terminent.
Le tapis
d'enrobé
est prévu
dans
la nuit du
1% au
2 avril 2021,
et pour
ce faire
la rue
sera
barrée
à
la
circulation
de
19h
à 5h
du
matin.
Donc
notez
bien
les
dates: du
1%
au
2
avril,
la
rue
sera
barrée,
mais
bien
sûr
une
déviation
sera
mise
en
place
par
le centre-ville,
place
de
la
Libération,
rue
Amédée
VIII
de
Savoie.
La
rue
du
Jura
sera
de
nouveau
à
double
sens
de
circulation
quelques
semaines
plus tard,
après
la réalisation
du
marquage.
En
parallèle,
les travaux
de
la place
César
Duval
continuent
avec
la pose
des
bordures.
N'hésitez
pas
à aller sur
le site
Internet
de
la
commune
pour
avoir des
précisions
de
date,
de
durée
etc. des
travaux.
Travaux
du
dévoiement
de
l'avenue
Louis
Armand.
Les travaux
de
réseaux
humides
se
poursuivent
sur
la route
d'Annemasse
qui
reste
à sens
unique
dans
le sens
Automates
- descente
du
Crêt.
Et cette situation
perdurera
jusqu'au
13 juin.
Travaux
de
mise
en
place
d'un
modulaire
pour
agrandir
le restaurant scolaire
de
PSM.
Vous
savez
qu'on a
pris la décision
de
poser
un
modulaire,
c’est
un
Algeco,
et pour
cela,
nous
devons
faire
des
travaux
d'aménagement
de
réseau
et
ceux-ci
vont
être
mis
en
place
durant
les
vacances
d'avril.
e
Informations
par
rapport
à la gouvernance
participative.
Les
permanences
du
Maire
ont
toujours
lieu
sur le marché,
de
10h
à 11h30,
et le Maire
n'est jamais
seul.
Des
élus viennent
régulièrement
participer à ces
permanences.
La concertation
des
rythmes
de l'enfant.
Les deux
premières
phases
de
la concertation
des
rythmes
de
l'enfant
sont
achevées
et suite
au
sondage
réalisé
auprès
de
la
population,
Maître
Tissot,
huissier
de
justice
à Saint-Julien-en-Genevois
a constaté
le 25 février ce
résultat
: sur 740
votes
exprimés,
78,2
%
en
faveur
de
la
semaine
à 4 jours:
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi,
de
8h30
à
11h30,
13h30
à 16h30.
Et cette
proposition
a été
faite aux
quatre
conseils
d'école
auxquels
nous
avons
assisté
avec
les
élus
de
la délégation
scolaire.
La
délibération
vous
sera
présentée
ce
soir,
sur
ce
nouveau
rythme,
et nous
entamons
maintenant
la phase
3 de
cette démarche
participative
très
importante
car
il s'agit
de
co-construire,
ensemble,
des
activités
autour
de
l'école
en
partenariat
avec
les
parents,
les
équipes
scolaires,
les équipes
éducatives,
les partenaires
associatifs,
les enfants
du
Conseil
municipal
des
enfants
et les habitants
qui
le souhaitent.
Ce
troisième
temps
se
déroulera
sous
format
d’ateliers
thématiques
à partir du
28
mars
et le lancement
de
cette
phase
3 est programmé
le 23
mars
à 18h30
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
2 en
Zoom.
Les
comités
de
quartiers
et
de
hameaux.
Le
groupe
de
travail
constitué
par
d’« anciens
» membres
des COH
volontaires
et des
élus
a finalisé
la rédaction
de
la nouvelle
charte
de
fonctionnement
des
comités
de quartiers
et de
hameaux,
qui fera
l'objet d'une
délibération
au
Conseil
municipal
du
mois
d'avril.
Le
règlement
intérieur
et la
présentation
des
différentes
instances
participatives
ont
eu
lieu
en
commission
Gouvernance
le jeudi
11
mars.
Ont
été
travaillées
les
instances
suivantes:
la
Commission
extra-municipale
Transition
Environnementale
Citoyenne,
le Comité
de
la
participation
et
le principe
de
mettre
en
place
des
ateliers
participatifs en
fonction
des
projets
de
la commune.
Et bien
sûr,
ces
instances
(les
commissions,
le comité,
les
ateliers),
seront
ouvertes
à la
population.
L'objectif
de
travailler
sur
ce
règlement
intérieur,
c'est
de
vous
permettre,
à
vous
habitants,
d'intégrer
ces
instances.
Les ateliers quartier gare,
les ateliers
participatifs organisés
par
UrbanEra
pour
le futur
quartier
gare
se
poursuivent.
Un
atelier
culture
aura
lieu
le jeudi
8 avril
et un
atelier
conso le
jeudi
29
avril.
Les
réunions
publiques,
nous
mettons
en
place
petit
à
petit
des
réunions
publiques
mensuelles.
Il se trouve
qu'en
mars
il y en
a deux, et
je vous
demande
de
noter
le mardi
30
mars
car la
présentation
du
budget
sera
faite
aux
habitants
de
la
commune.
On
ne
va
évidemment
pas
vous
représenter
ce que vous
allez voir ce soir, si vous
suivez déjà
derrière
l'écran,
mais
on
va vous
parler du
budget
: comment
il se monte,
etc. Ça
c’est prévu
le 30
mars.
Et le mardi
27 avril, une
seconde
réunion
publique
qui
aura
lieu
en
Zoom,
bien
sûr. On
revient
devant
les habitants
du
quartier Chabloux
et des Jardins
de
l'Europe
pour amener
le maximum
de réponses
aux
interrogations
qui
nous
ont été faites à la première
réunion
publique.
Le
carnaval
de
Saint-Julien-en-Genevois,
ce
samedi
20
mars.
Évidemment
vous
pensez
bien
qu'avec
la situation
sanitaire
que
l'on vit le carnaval
ne pourra
pas
avoir
lieu
dans
les rues
avec
des
défilés,
comme
cela
a été
le cas
pendant
plusieurs
années,
mais
si vous
vous
connectez
sur
le
site
de
la Commune,
à
partir
de
16h
ce
samedi,
vous
vivrez
en
direct
les
animations
du
carnaval
2021.
Et je
tiens
vraiment
à
remercier
les
Services,
avec
les
enfants,
les
parents
qui
ont
joué
le jeu,
les
commerçants
qui ont joué
le jeu. Je
ne sais
pas si vous
avez vu toute
l'information
sur
Facebook,
sur le
site
Internet,
il y a eu
des
concours,
des
votes
qui
ont
été
organisés,
et merci
infiniment,
malgré
cette
pandémie,
d'arriver à organiser des
animations
pour
nos
enfants.
Les
élections
départementales
et
régionales.
Elles
auront
lieu
les
13
et 20
juin.
Nous
avons
besoin
d'assesseurs
pour
ces élections.
Nous
vous
proposons
de vous
inscrire auprès
du
Service
population
à
mairie@st-julien-en-genevois.fr.
Si
vous
pouvez
vous
proposer
pour
être
assesseur,
vous
aurez
une
petite
formation.
Ce
sont
surtout
deux
scrutins
en
même
temps.
D'ailleurs,
vous
aurez
une
information
complète
sur ces scrutins
et surtout
sur les bureaux
de vote, comme
il y a deux
scrutins
en
même
temps
et
par
rapport
à
la situation
sanitaire,
nous
avons
été
obligés
de
déménager
certains
bureaux
de
vote.
Évidemment,
l'information
sera
donnée
sur
le
site
et
sur
Facebook,
mais
regardez
bien
sur le bulletin
municipal,
vous
aurez
une
carte et la position
des
bureaux
de vote.
Voilà
pour
ce
« Point
info
/
Point
actu
». J'ouvre
la séance.
Je
vais
procéder
à
l'appel
des
élus.
(Mme
le Maire procède
à l'appel.)
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
3 Mme
le
MAIRE.-
Il faut
désigner
le secrétaire
de
séance.
Nous
prenons
la
plus
jeune
élue.
Est-ce que,
Sabrina,
tu acceptes
d'être
la secrétaire de séance
de ce conseil
?
Mme
CAMP-FARES.-
Oui.
Mme
le MAIRE.- Merci,
Sabrina.
Mme
Sabrina
CAMP-FARES
est désignée
secrétaire
de séance.
-
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
18/02/2021.
Mme
le
MAIRE.
Nous
allons
commencer
par
l'approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
qui
a eu
lieu
le 18 février.
L'avez-vous
reçu
avec
l'invitation
à ce Conseil
? Avez-vous
des
remarques
ou
corrections
à apporter?
Pas
d'intervention
? Merci.
Vous
vous
rappelez
que
la dernière
fois, je vous
ai annoncé
qu'il y aurait
deux
Conseils
municipaux
au
mois
de
mars.
Celui
d'aujourd'hui
et celui
de
la semaine
prochaine.
Pour
des
raisons
techniques,
suite
aux
deux
conseils
qui
ont
lieu
à une
semaine
d'intervalle,
nous
vous
proposons
que
les procès-verbaux
des
18 et 25
mars
soient
présentés
ensemble
au
Conseil
municipal
du
mois
d'avril.
Et un
autre
point
qu'il faut
préciser:
la Trésorerie
n'ayant
pu
certifier,
pour
ce
Conseil
municipal,
les résultats
2020
du
budget,
la délibération
n° 23 que
vous
avez
reçue
est retirée
de
l'ordre
du jour.
Par
contre,
dans
le
PowerPoint
du
budget
que
vous
allez
découvrir
après
l'introduction,
et qui va vous
être
projeté,
l'estimation
des
résultats
vous
sera
tout de
même
donnée
à
titre indicatif à partir du
Compte
administratif
provisoire 2020.
Nous
allons donc
commencer
les délibérations.
1 /Délibérations (Pour
ce
Conseil,
les
numéros
des
délibérations
commencent
par
le
n°23,
les
22
premières
délibérations pour l'année
2021
ayant été prises au Conseil municipal
de janvier)
23°
Budget
Communal
- reprise
anticipée
des
résultats
2020
et affectation
au
budget
primitif 2021
Rapporteur
: M.
DE
SMEDT
(Point retiré de l'ordre du jour)
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
4 Mme
le
MAIRE.-
Le
budget
communal,
approbation
du
Budget
primitif
2021.
Je
vais
donc
partager
à l'écran
le PowerPoint,
et avant
le partage
je
tiens à dire
plusieurs
choses.
Tout
d'abord,
dire
que
ce soir
les élus
sont
présents
; j'espère
qu'il y a de
plus
en
plus
d'habitants,
mais
nous
avons
également
des
agents
présents.
Les
directeurs
sont
avec
nous
pour
la
présentation
de
ce
budget,
et je tiens
sincèrement
à
les
remercier:
Olivier
Manin,
Directeur
du
pôle
mutualisé
« Dynamique
du
territoire»;
Serge
Devillier,
Directeur
délégué
« Voirie,
espace
public
»,
Bruno
Lapierre,
Directeur
délégué
«Bâtiments»;
Aurélien
Peltan,
Directeur
«Développement
durable»;
Aurélie
Sogno,
Directrice
«Accueil,
éducation»;
Jean-Pierre
Sanguinetti,
Directeur
«Cohésion
sociale,
participation
» ; Pierre-François
Verdier,
notre
Directeur
financier,
qui
présente
le
dernier
budget
avec
nous
parce
qu'il
quitte
la
commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
pour
se
rapprocher
de
son
lieu
de
vie,
Rumilly.
Donc
merci,
Pierre-François,
d'être
resté
avec
nous
jusqu'au
bout
de
la
présentation
de
ce
budget.
Et
Annick
Graf,
notre
Directrice
ressources
humaines,
Camille
Jeannenot,
notre
Directrice
générale
des
services; Magali
Besson,
responsable
du
secrétariat
général;
Nicolas,
notre
informaticien,
et
Sylvie,
ma
Directrice
de
cabinet.
Merci
infiniment
à
vous
d'avoir
accepté
d'être
présents
à ce
Conseil
municipal,
qui
est
important
pour
nous,
nouvelle
équipe
élue.
C'est
notre
premier
budget
que
l'on
vous
présente
ce soir,
c'était
important
donc,
et les
agents
sont
avec
nous,
et sincèrement
merci.
Cette
présentation
que
vous
allez
découvrir,
ce
PowerPoint,
c’est
une
présentation
très
exhaustive
parce
qu’elle
présente
à la fois
nos
projets
stratégiques
et les objectifs
à atteindre
en
grande
partie
en
cette
année
2021.
Nous
nous
sommes
basés
pour
le montage
de
ce
budget
sur
les
politiques
existantes.
Par
contre,
pour
le
budget
2022,
nous
allons
retravailler
sur
les
politiques
publiques
de
notre
mandat.
C'est
un
travail
énorme
pour
la répartition
des
budgets,
par rapport
à ces
nouvelles
politiques
que
nous
avons
enclenchées,
avec
ce
mandat
que
nous
commençons.
Le travail
était
tellement
important
que
nous
avons
préféré
le reporter
sur 2022.
Mais
cela
n'empêche
pas
que
les
objectifs
à
atteindre
et
les
projets
stratégiques
vont
vous
être
présentés
très
en
détail
avec
ce
PowerPoint.
La
présentation
va
peut-être
vous
paraître
un
peu
longue
mais
il était
très
important
pour
nous,
et pour
vous,
habitants,
qu'elle vous
soit
présentée
de
façon
complètement
transparente,
que
vous
ayez
vraiment
une
vision
globale
et
la
plus
complète
possible.
Je
vais
partager
le
PowerPoint.
Budget
primitif
2021.
Vous
avez
un
sommaire,
différents
chapitres
vont
vous
être
présentés.
Nous
vous
proposons
de
poser
des
questions
après
le
chapitre
1;
après
le
chapitre
3,
synthèse
du
budget
2021,
fonctionnement;
après
le
chapitre
4,
synthèse
du
budget
2021
investissements;
et
après
la
présentation
de
la
synthèse
du
budget
2021,
travaux,
projets,
et
évidemment
sur
les budgets
annexes.
Ce
que je
vous
propose,
au
fur et à mesure
de
la diffusion
de
ce
PowerPoint,
c'est
de
noter
vos
questions,
car quand
vous
aurez
la possibilité
de
les
poser,
on
pourra
vous
répondre.
Préambule
: Les
impératifs
imposés
à
la commune
en
2021.
Je
vous
passe
la
partie
intitulée
« Faire
face
à
l'augmentation
de
la
population
»,
on
vous
en
a déjà
parlé
lors
du
Débat
d'Orientations
Budgétaires,
vous
voyez
les chiffres
et aussi
une
prospective
scolaire
importante.
Vous
pouvez
lire aussi
que
nous
avons
dû
anticiper
les conséquences
de
la COVID
: un
manque
de visibilité sur la durée,
l'intensité de
la crise,
personne
n'a de visibilité aujourd’hui.
Et évidemment,
par rapport
à cette crise, des
conséquences
sur le projet politique.
EEE
APE
DSP
CRETE
EE
EE
ET
PE
2
PENSE
EEE
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
uw Troisième
point,
un
impératif
pour
2021
: achever
les projets
des
mandats
précédents
dont on
hérite.
Les grands
objectifs pour
2021.
Ce
budget
a été construit autour
de
trois grands
principes:
e
Maintenir un fonctionnement
de qualité
des
Services.
+
Anticiper
par
prudence
une
baisse
éventuelle
des
recettes
des
services
et
du
Casino.
e
Développer
au maximum
du
possible
les investissements.
On
va
maintenant
vous
présenter
les politiques
publiques
et actions
menées
en
2021.
Vous
avez
un
sommaire,
et
nous
allons
faire
une
présentation
à
plusieurs
voix.
Chaque
fois,
je vais
céder
la parole
aux
adjoints
en
responsabilité
de ces délégations.
Nous
allons
commencer
par
St-Julien,
Ville d'accueil
et de
services.
Et
pour
l'accueil
de
la population,
je passe
la parole
à Christophe.
M. Christophe
BONNAMOUR.-
Bonsoir,
merci
Madame
le Maire.
Je suis très content
de
présenter
cette
première
phase
étant
donné
que
l'accueil
est
la
première
vitrine
de
notre
commune.
Donc,
le
premier
regard
qu'ont
les
usagers
et
nos
concitoyens
de
la
Mairie
et
de
ses
Services.
Les
objectifs
stratégiques sont
:
-
Adapter
les Services
d'accueil
aux
attentes
des
usagers,
et aussi
d’assurer
l'augmentation
de
cette population
;
-
Pour
ceci
nous
avons
une
professionnalisation
des
agents,
ainsi
qu’une
labellisation
de
cet
accueil;
- _
Dansle
but de mettre
en
place
un
guichet
unique,
d'améliorer
les services
;
-__
De
pouvoir
se
projeter
sur
la
co-construction
de
la
Maison
France
Services
avec
la
Sous-
Préfecture;
-
Etde
poursuivre
la gestion
administrative
des
cimetières.
Les
objectifs
opérationnels
sur
l'année
2021
concernant
les
services
à
la
population
seront
donc
:
- _
De labelliser
cet
accueil
via
la certification
Qualiville
d'AFNOR;
-
De continuer
à dématérialiser
tout
ce qui est démarches
administratives,
état-civil
;
-
De gérer
les élections
du
mois de
juin,
régionales
et départementales
;
-_
D'installer des
bornes
d'information
indoor et outdoor
au
profit de la population
;
- _
Desécuriser
cet accueil.
Les
objectifs
opérationnels
concernant
le secrétariat,
l'éducation,
l'animation,
seront
:
-
Bien
sûr
d'améliorer
et d'optimiser
l'accueil
des
usagers
pour
tout
ce
qui
est
scolaire,
que
cela
soit
la cantine,
les inscriptions,
le suivi
administratif;
-__
D’atteindre
un
taux de
recouvrement,
c'est-à-dire
de paiement,
à hauteur
de 75%;
-
De continuer
la recherche
des
non-paiements
en
partenariat
avec
le Trésor public.
Concernant
les cimetières
:
RER
ER
EE
A
EP
EE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
6 Continuer
la mise
à jour
des
logiciels des
cimetières
du
centre-ville
et de Thairy;
-
De revenir sur
le règlement
intérieur,
il y aura
une
réunion en juin
à ce sujet;
-
De
commencer
à travailler sur
les phases
d'exhumation
et les nouveaux
aménagements
du
cimetière
de
Thairy;
-
De
revoir un
peu
le fonctionnement
du
carré
pour tous.
Mme
le MAIRE.
Je passe
la parole
à Sabine
qui va nous parler
de
la communication.
Mme
Sabine
LOYAU.-
Bonsoir
à
toutes
et
à
tous.
L’un
de
nos
objectifs
de
notre
politique
est:
-
De garantir
le «Fil vert» dans
toutes
nos
actions
de communication
;
-
Avoir
notamment
une
communication
autour
de
la
participation
comme
les
CQH,
les
conseils
des
enfants,
par
exemple
;
-
Développer
une
communication
plus
large au
niveau
numérique
afin de toucher
encore
plus
d'habitants par ce
biais.
Nos
objectifs
opérationnels
2021
seront
:
-
De déployer
la stratégie
de communication
institutionnelle
;
-
Il yaura
également
prochainement
la mise
en
place
du
mobilier
urbain.
Cela
a été
initié
par
l'ancienne
municipalité,
et nous
avons
été
très
vigilants
au
niveau
de
la pollution
visuelle,
à
défaut
de
la
pollution
énergétique
des
panneaux,
et
nous
avons
également,
pour
les
hameaux,
demandé
des
abribus
supplémentaires;
-
Nous
avons
également
le renouvellement
du
marché
du
bulletin
municipal
en
cours
et
la
publication
du
« C’ à dire
!» que
vous
pouvez
trouver
sur
les
réseaux
sociaux,
les
marchés,
à
la Mairie,
et aux
points
presse;
Et
en
dernier
lieu,
le
renforcement
de
supports
comme
par
exemple
les
sites,
des
réseaux
sociaux comme
Facebook,
et la création
d’une
Newletter
destinée
aux
parents
d'élèves.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Sabine.
Nous
allons
maintenant
parler
de
Saint-Julien,
Ville
participative
avec
la gouvernance
participative, et je
laisse la parole
à Jean-Claude.
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Bonsoir
à tous.
La gouvernance
participative,
nos
objectifs
sont:
De mettre en place une gouvernance ; Impulser
et développer
une
démarche
participative
dans
les projets
menés
par la commune,
impliquant
les habitants
à des
degrés
divers
;
Et impulser
une
culture
commune
de
la participation
au
sein
de
la collectivité.
Les objectifs
opérationnels
pour 2021
sont
:
SRE
EE
EEE
TE VE
EE
PT
RE
EE
EEE]
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
7 -
De
développer
un
axe
de
participation
dans
le
fonctionnement
interne
de
la
Mairie:
accompagner,
soutenir
les initiatives
participatives
dans
tous
les projets
des
services
;
-
Faire
évoluer
dans
leur
fonctionnement
les
instances
participatives
ou
la
création
de
nouvelles
instances
;
-
C'est
aussi
mettre
en
œuvre,
selon
la
priorisation
des
élus,
une
démarche
participative
sur
certains
projets
;
=
C'est aussi
créer des outils d'évaluation
du
système
de gouvernance
participative.
Notre
objectif
c'est
que
la participation
irrigue
tous
les
projets.
Le
parti-pris
n’est
pas
d'identifier
un
budget
spécifique,
comme
cela
se fait dans
certaines
villes,
mais
plutôt
d'intégrer
de
la
participation
dans
toutes
les politiques,
donc
dans
chaque
dépense.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Jean-Claude.
Saint-Julien,
Ville
solidaire.
Action
sociale
et
la
Police
pluri-communale,
je
laisse
la parole
à Geneviève.
Mme
Geneviève
NICOUD.-
Merci
Madame
le Maire. Au
niveau
des
objectifs stratégiques
du
mandat,
il ya:
-
D'abord
mettre
en
œuvre
des
préconisations
de
l'Analyse
des
Besoins
Sociaux
qui
a
été
réalisée
en
septembre
2019.
Mais
vu
la
situation
sanitaire
et
la
pandémie
que
nous
traversons,
cela
n'a pas
pu
être mis
en
œuvre
l'année
passée.
-
Lutter contre
la précarité
alimentaire,
et un
nouveau
concept
aussi,
la précarité
énergétique,
notamment
en
lien
avec
notre
« Fil vert », et la transition
environnementale
citoyenne.
- _
Mener
une
politique
de création
de
logements
d'atterrissage
et/ou
de
logements
d'urgence,
en
particulier
en
faveur
des
femmes
victimes
de violences,
c'était
une
forte volonté
politique
et une
de nos
priorités.
Porter
également
une
politique volontaire
à l'égard
des
personnes
âgées.
-
Mettre
en
œuvre
un
contrat
de
ville
ambitieux.
C'est-à-dire
poursuivre
le développement
du
Conseil
Citoyen
comme
force
de
participation ;
ça
c'est
plutôt
lié aux
QPV,
aux
Quartiers
de
la
Politique
de la Ville.
-
Développer les jardins de proximité.
Pour
2021,
nos
objectifs
opérationnels,
j'ai
fait
allusion
tout
à
l'heure
à l'Analyse
des
Besoins
Sociaux.
C'est
:
=
Déployer
les fiches-action
de
l'Analyse
des
Besoins
Sociaux.
Je vais
rapidement
vous
donner
quelques
exemples.
L'accès
aux
droits, évidemment
: favoriser
l’accès
au
numérique ;
la lutte
contre
la
précarité;
toutes
les
opérations
envers
la
jeunesse;
les
personnes
âgées
et
la
coordination
des
acteurs
au
niveau
de la ville.
-
implanter
une
permanence
au sein
de
la résidence
Saint-Georges.
Là, c'est encore
au
niveau
du
Quartier
Politique
de
la
Ville
(QPV),
du
quartier
de
la
politique
de
la
ville.
C’est
une
permanence
qui
sera
tenue
par
la
médiatrice
sociale,
essentiellement
pour
assurer
une
présence
au
sein
du
quartier
Saint-Georges.
Cette
permanence
est
mise
à
disposition
par
l'association
des
copropriétaires.
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
8 -
Mettre
en
place
un
Centre
de
loisirs alternatif pour
les enfants
du
PRE,
c'est-à-dire
du
Plan
de
Réussite
Éducative.
C'est
pour
assurer
une
continuité
dans
l'éducation
de
ces
enfants,
ça
se
fait
en
deux
parties:
une
partie
éducative
le
matin
et
une
partie
plus
ludique
l'après-midi,
avec
aussi
une
collaboration
de l'Éducation
nationale
avec
les « Vacances
apprenantes
».
-_
Relancer
la création de jardins
partagés
sur
le territoire.
Nous
avons
d’une
part
les jardins
familiaux
gérés
par
le
CCAS,
et
les
jardins
partagés
sur
le
territoire
qui
peuvent
être
notamment
mis
en
place
avec
la
Maison
des
Habitants,
la
Transition
Environnementale
Citoyenne,
des
associations
de copropriétaires.
-
Suivre
le projet de création
« Maison
de santé
pluridisciplinaire
», une
étude
est actuellement
en cours.
-
Suivre
les
besoins
de
la
collectivité
en
travailleurs
sociaux:
assistants,
éducateurs,
éducateurs
de
rue,
et
surtout,
évidemment,
suivre
leurs
besoins
et
bien
déterminer
quelles
fonctions
et quelles tâches
on veut
leur attribuer.
=
Affirmer
les liens
avec
les partenaires
associatifs
de
la collectivité.
-
Participer
à
la mise
en
place
du
projet
France
Services,
qui
est un
projet de
l'État pour
pallier
à la disparition
de
tous
les
organismes
en
ville.
C'est
une
sorte
de
guichet
de
proximité
qui
regroupe
plusieurs
administrations
sur leur site, avec
un
soutien
aux
démarches
(déclaration
de revenus,
aide
au
numérique,
etc.). C'est piloté
par le Sous-Préfet
et le Préfet.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Geneviève.
Je passe
de
nouveau
la parole
à Christophe,
qui va
nous
parler de
la Police
pluri-communale.
M. Christophe
BONNAMOUR.-
Comme
vous
le saviez,
un
de
nos
points
forts
était:
-
Le
renforcement
de
notre
Police
pluri-communale
et
développer
cette
Police
pluri-
communale
de
proximité
afin
bien
sûr,
de
renforcer
le
lien
fort
avec
la
population,
principalement
sur
tout
ce
qui
est
le scolaire,
c'est-à-dire
les
enfants,
les
adolescents,
sur
la
partie
sociale,
sur
la
sécurité
quotidienne
de
nos
populations,
telle
que
la
prévention
des
cambriolages,
ou
encore
la
prévention
sur
les
stupéfiants,
ou
sur
les
petites
actions
de
délinquance.
-
Pour
ceci,
nous
avons
renforcé
notre
Police
pluri-communale
par
le biais
de
recrutements
et
de formation
des
agents.
À savoir
que
le recrutement
se fera
à compter
du
1
septembre
de
cette année
avec la création
d'un
nouveau
poste.
Les objectifs
opérationnels
pour cette année
:
-
Développer
des
axes
de
prévention
pour
un jeune
public,
dans
les écoles
et en
dehors
aussi,
en
allant dans
les quartiers,
dans
les différents
secteurs
de
la ville.
-_
Accentuer
une
coopération
avec
les forces
de
l'État,
comme
la Gendarmerie,
en
fonction
de
la convention
de coordination,
dont
l'opération
« Tranquillité
vacances
».
-
Accentuer
aussi
tout
ce
qui
est
opérations
coup
de
poing
sur
la
sécurité
routière,
principalement
dans
les zones
de
radar, en zone
30
km/h.
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 18 MARS
2021
9 Mme
le
MAIRE.-
Merci,
Christophe.
Saint-Julien
Ville
animée,
animée
avec
la
culture.
Aujourd'hui,
c'est
un
peu
difficile,
mais
l'objectif, justement,
c'est
qu’elle
soit
animée
avec
la culture,
le
sport
et la vie associative.
Nous
allons commencer
avec
Sabine
pour
la culture.
Mme
Sabine
LOYAU.-
Merci
Madame
le
Maire,
bonsoir.
Effectivement,
nos
objectifs
stratégiques,
même
si c'est délicat en ce moment,
c'est :
-__
De
rendre
Saint-Julien-en-Genevois
Ville festive,
attractive,
intergénérationnelle
et locale,
en
proposant
une
offre
culturelle
pluridisciplinaire.
C'est
pourquoi
nous
réaliserons
une
analyse
des besoins culturels vers le mois de septembre.
-
Notre
souhait
est également
de
créer de
la convivialité
dans
notre
commune
en
renforçant
les
liens
entre
les habitants,
les associations,
le bénévolat.
Et nous
souhaitons
déployer
des
spectacles
vivants,
proposer
aux
habitants
des
actions
culturelles variées.
-
Enfin,
au
niveau
du
« Fil vert », c’est
l'une
de
nos
demandes
fortes
tant
au
niveau
des
actions
culturelles
que
des équipements.
Les objectifs
pour 2021
seront :
-
De
mener
une Analyse
des
Besoins
Culturels
afin
de
mieux
connaître
les besoins
et les envies
des
habitants, et voir
en
fonction
du
territoire
ce
que
nous
pourrions
faire.
-
De poursuivre
les parcours
culturels
dans
les écoles.
-__
D'avoir
une
programmation
culturelle
régulière.
-
De
poursuivre
la lecture
publique
à la bibliothèque
et de
continuer
le déploiement
de
l'École
de Musique et
de
Danse.
-_
Nous
serons
également
très
vigilants
d'accompagner
les
associations
et
de
renforcer
la
participation
de tous
les publics.
-_
Etenfin,
la délégation
du
Service
public
est en
cours
avec
le Cinéma
Rouge
et Noir,
et nous
travaillons
également
sur
les conditions
d'accueil
des
personnes
en situation
de handicap.
Mme
le
MAIRE.-
Merci,
Sabine.
Je
passe
la
parole
à
Julien
CHEVALIER
qui
va
nous
parler du
sport et de
la vie associative.
M.
Julien
CHEVALIER.
Merci
Madame
le
Maire.
Pour
le
sport,
on
a
quatre
objectifs
stratégiques
:
-
La
rénovation
et
l'extension
des
équipements
sportifs,
à
la
fois
avec
de
nouveaux
équipements
et des
équipements
déjà
existants.
-
Continuer
le développement
de la politique
de sports
pour tous.
-
Mais
aussi
encourager
et soutenir
la pratique
des compétitions.
-
Poursuivre
et
renforcer
le
partenariat
avec
les
associations,
et
surtout
avec
la
mise
en
valeur
de l'Office
Municipal
des
Sports.
Les objectifs
opérationnels
pour 2021
sont :
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS
2021
10 -
De valider
et d'engager
les projets
de
rénovation
des
bâtiments
sportifs,
avec
notamment
un
système
d'organisation
de chauffage,
les travaux
de
maintenance
sur l'ensemble
des
sites.
-
Soutenir
l'OMS
dans
son projet
de
création
d'une
Académie
des sports.
-
Poursuivre
l'accompagnement
des
clubs,
en
aidant
à
la
formation
des
éducateurs,
notamment,
des encadrants.
-
Développer
le sport seniors, qui
a déjà
pas
mal
commencé,
ainsi
que
le sport santé.
=
Approfondir
la réflexion
sur
les enjeux
du
sport,
la rénovation
et l'extension
d’un
pôle
sportif
sur le
plateau
du
Léman,
notamment
avec
la Communauté
de Communes.
Je continue
avec
la vie associative.
Les objectifs
stratégiques
sont
:
-
Gérer
les actions
des
associations
avec
l'outil GMA,
qui
existe
déjà.
L'idée
est de
le renforcer
et de
l'utiliser encore
plus.
-
Soutenir
et accompagner
les associations
dans
toutes
leurs démarches.
- _
Animeret
valoriser la coopération
entre
les associations.
-
Développer
les
lieux de l'animation.
Objectif opérationnel
pour
2021
:
-
Création
d'un
Service Vie associative et évènementiel.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Julien.
Nous
allons
maintenant
parler
de
la Ville de
l'enfance
et
de
la
jeunesse:
le
scolaire,
le
périscolaire
et
la
jeunesse.
Pour
ceci,
je
laisse
la
parole
à
Diane
CHAPPOT.
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Merci
Madame
le Maire.
Bonsoir
à tous.
Concernant
le scolaire,
nos
objectifs stratégiques
sont
:
-
De permettre
un
accueil
de qualité.
-
De favoriser
la cohabitation
des
bas
et hauts
revenus.
-
De
permettre
l'épanouissement
des enfants.
-
De sécuriser les déplacements
en ville.
-__
Desensibiliser
à
une
éducation
numérique.
-
Enfin, de
revoir la Carte
scolaire
afin d'atteindre
des
effectifs équilibrés.
Concernant
nos
objectifs opérationnels,
toujours
sur le scolaire, c'est :
-_
D'assurer
le pilotage
des
projets,
notamment
la rénovation
des
Près
de
la Fontaine,
avec
une
extension
et un
rafraîchissement
pour la
maternelle
; la création
d'une
extension
à Puy-Saint-
Martin
; et
la réalisation
d'une
cinquième
école
à Cervonnex.
-
La concertation
citoyenne
sur le rythme
de l'enfant,
que
nous
avons
déjà
lancée.
-
Et l’affinement
du
contour
de la
Carte
scolaire.
=
Pourfinir, soutenir le projet Éco-École de Mandela.
Concernant
le périscolaire,
les objectifs stratégiques
sont :
SSSR
EP
PE
UE
IEP
PE
EE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
ii - _
D'apprendre
à vivre
ensemble.
-
De
renforcer
l'autonomie
: « Aide-moi
à faire seul ».
- _
S'approprier
son
environnement
et intégrer
le « Fil vert ».
- _
Sensibiliser
à une
éducation
digitale.
- _
Développer
des
évènements
fédérateurs
lors de
rencontres
festives.
-
Et
pour
finir,
s'approprier
sa
ville,
son
histoire,
son
patrimoine,
par
le
biais
d'activités
et
d'ateliers
de
biodiversité,
et aussi
en
lien
avec
la Communauté
de Communes
du
Genevois.
Les objectifs
opérationnels
pour le périscolaire
:
-
Reprendre
tout en
préservant
la plus-value
du
PEDT,
le Plan
Educatif
Du Territoire.
-__
Consolider
les équipes d'animation.
-
Préserver et valoriser
les lieux d'accueil
périscolaires
et extrascolaires.
Concernant la jeunesse,
les objectifs stratégiques
sont
:
-
Impulserles
conditions
d'expression
et de
réalisation des
jeunes
de
10 à 25 ans.
-_
Serévéler.
-
S'exprimer.
-__
Etagiren
tant qu’acteur
et
citoyen.
Nos
objectifs opérationnels
pour 2021
:
-
Continuer
l'engagement
au
plus
près
de
notre
jeunesse
par
le
biais
des
trois
approches
suivantes
: accompagner,
valoriser et intégrer.
-
Intégrer
comme
axes
transversaux
le « Fil vert»
de
la TEC
(Transition
Environnementale
et
Citoyenne)
et la démarche
participative.
Mme
le MAIRE.-
Merci,
Diane.
Saint-Julien
Ville verte
et durable.
Pour
commencer
je
vais
laisser la parole
à Isabelle.
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD.-
Merci
Madame
le Maire.
Bonsoir
à tous.
Concernant
les espaces
verts,
l'objectif est :
-
D'embellir
la ville
grâce
à
un
fleurissement
raisonné,
davantage
vivace
et
moins
horticole
pour être au
plus proche
de
la nature
locale.
-
Préserver notre
patrimoine
naturel.
-
Favoriser
la biodiversité
et créer des
corridors
biologiques
pour
un
transit
possible
de
celle-
cl.
-
Etbien
sûr, le tout avec zéro
utilisation
de
produits
phytosanitaires.
Pour
cela,
nous
allons:
-
Continuer
à planter des
arbres et
arbustes.
- _
Renouveler
notre
matériel
thermique
en
matériel
à
batterie,
moins
énergivore.
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
1 -
Mettre
en
place
une
politique
de gestion
de collecte
des
Bio-déchets
grâce
au
compostage,
à
des collecteurs
de pain
sec aux
abords
des
écoles.
=
Touten
renforçant
la sensibilisation
à l'environnement
auprès
de tous.
Concernant
la mobilité, l'objectif est
:
-_
D’assurer la continuité
des
cheminements
pour
la mobilité
douce.
-__
Touten
assurant
un
bon
entretien
de voirie.
Pour
cela,
nous
allons:
Lancer
une
étude
de
circulation
globale
prenant
en
compte
les
déplacements
non
motorisés. Nous
orienter vers des
acquisitions
de
matériels
à faible émission
de gaz
à effet de serre.
-
Et
nous
souhaitons
réaliser
un
maillage
urbain
pour
rejoindre
les
hameaux
et
communes
environnantes telle la future voie cyclable de Feigères.
-__
Touten
résorbant
les points
noirs cyclables
identifiés sur toute
la commune.
-
Nous
poursuivons
également
le déploiement
de
l'offre d’autopartage
CITIZ
en
installant
une
nouvelle
station
avec
un
Berlingot
5
places
devant
l'école
Nelson
Mandela.
Vous
pourrez,
dans
les mois
à venir,
le découvrir.
-
Etdévelopper
un
parc
à vélo.
Concernant
l'éclairage
public,
nous
souhaitons:
-
Mettre
en
place
une
politique
pour
un
éclairage
plus
économe
et
respectueux
pour
la
biodiversité
nocturne,
tout
en
tenant
compte
du
sentiment
d'insécurité
de
la
population
face à cet univers
hostile qu'est
la nuit.
Objectifs
opérationnels
:
-
Assurer
la maintenance
de cet éclairage.
-
Poursuivre
son
déploiement
lorsque
nécessaire,
pour
les décorations
de
Noël,
le centre-ville,
les Burgondes.
-_
Etce,
tout en
sensibilisant
la population
sur l'impact
du
non-respect
des cycles
jour/nuit sur
la santé
de
tous.
Concernant
la propreté
urbaine,
nous
souhaitons
:
-
Continuer
lutter contre
les insalubrités
pour
assurer
une ville propre.
En
assurant:
-
Le déneigement.
-
Les
réparations
des
points
de collecte
et tri.
-__
Lenettoyage
des tags.
-_
Etl'implantation
de poubelles
et cendriers
près des
bancs.
Mme
le MAIRE.-
Merci,
Isabelle.
Je
passe
la parole
à Julien
BOUCHET
pour
la gestion
des
bâtiments
et l'aménagement.
ER
EEE
PEER
SE
2
RE
7
RE
TE
EE
RON)
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
1 M. Julien
BOUCHET.-
Merci
Madame
le Maire.
Bonsoir
à toutes
et à tous.
Sur la gestion
des
bâtiments
de
la commune,
nous
avons
le souhait
de :
-
Valoriser
notre
patrimoine.
Ce
qui
nous
permettra
aussi
de
maîtriser
les
coûts
de
fonctionnement
et
d'améliorer
la
qualité de vie au travail de nos agents.
Pour
2021,
nous
allons
:
Lancer différentes
études
concernant
un
projet de futur Centre
Technique
Municipal,
le CTM,
la rénovation
patrimoniale
de
l'église de Thairy,
et également
le site de
la Maison
David.
Nous
allons
effectuer
également
des
travaux
dans
des
locaux
qui
nous
appartiennent
au
6
bis
Grand-rue,
au
premier
étage
où
il y avait
la
Mairie
lorsqu'il
y
avait
des
travaux
dans
la
Mairie justement,
et également
dans
l’ancien
bâtiment
EDF,
rue des
Lutins.
Concernant
la gestion
des
risques,
du
récurent
pour
2021,
comme
chaque
année
:
L'entretien
du
réseau
de défense
incendie.
Le contrôle
annuel
et réglementaire
des
aires dejeu.
-
Un
souhait
d'élaborer
un
Plan
Pluriannuel
d'investissement
concernant
la
gestion
des
ouvrages d'art.
Sur
la partie aménagement :
Le souhait d'aménager
notre
commune pour
les
années
à venir de
manière
durable.
En
2021,
on
va:
Piloter
des
projets
d'aménagement:
le quartier
gare,
qui
commence;
l’arrivée
du
tram,
les
premiers
travaux
ont débuté.
Assurer
la
cohérence
dans
ces
différents
projets
pour
pénaliser
le
moins
possible
la
population
durant
les travaux.
Et
au-delà,
apporter
une
réflexion
générale
sur
l'urbanisme
et
sur
la
mutation
de
la
commune.
Nous
allons utiliser différents
outils
:
-
Les
outils de
planification
à inscrire dans
Le Plan
Local
d'Urbanisme sur lequel
on va travailler
dès
cette année.
Déterminer
la feuille de route
stratégique
des
acquisitions
foncières
dans
le cadre
des grands
projets,
mais
également
on
peut
peut-être vendre
des
biens
qui
ne sont
pas stratégiques.
Définir ou
retravailler la fiscalité de
l'aménagement.
-__
Ettous
nos
projets
devront
s'adapter
à
la
réflexion
et
à la
participation
de
la concertation
citoyenne.
Mme
le
MAIRE.-
Merci,
Julien.
Saint-Julien,
Ville
innovante,
attractive
et
accessible.
Nous
allons
commencer
avec
les commerces,
avec
Michel.
SR
SRE
RER
RE
PU
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS
2021
14 M. Michel
DE SMEDT.-
Bonjour.
Pour
les commerces,
en objectifs stratégiques,
c'est :
-
D'abord
comprendre
et
planifier
le
développement
artisanal
et
commercial,
comment
on
peut
l'implanter.
=
C'est
aussi
développer
les fonctionnalités,
favoriser
et mobiliser
pour
l'attractivité
de
la ville
et de son
centre.
-
C'est certainement
penser
le réaménagement
du
centre-ville.
- _
Etc'est aussi apporter conseil, écoute et accompagnement
aux commerçants.
On
devra
travailler bien sûr en lien étroit avec les commerçants
de la commune.
Objectifs opérationnels
2021
:
-
On
envisage
d'organiser
la politique
artisanale
et commerciale
et de
définir
une
stratégie
de
développement
commercial,
concertée
avec
la Communauté
de Communes
du
Genevois.
-_
C'est
aussi
renforcer
la
connaissance
du
tissu
économique
local
avec
la
création
d’un
observatoire
du
commerce
:
savoir
comment
notre
commerce
se
développe,
rencontre-t-il
des
difficultés ou
se développe-t-il
réellement
?
=
C'est aussi
poursuivre
le travail sur les dispositifs
publicitaires
et signalétiques.
=
C'est accompagner
les marchés
et commerces
dans
les phases
de travaux
à venir.
Ça
va
être
l'un
des
travaux
importants
sur
les
trois
ans
à venir,
avec
les
différents
grands
travaux
qui
vont
commencer et
qui vont
impacter
la ville.
-
C'est mettre
en
œuvre
la Convention
d'objectifs
avec
Saint-Julien
commerces.
-
C’est poursuivre
le renouvellement
et la densification
des
illuminations
de
Noël.
Objectifs
opérationnels
2021
:
- _
Engager
la
mise
en
conformité
des
affichages
par
rapport
au
nouveau
Règlement
Local
de
Publicité.
-
Lancer
un
appel
à candidatures
pour
les
Foodtrucks.
À
ce jour
on
n'a
pas
lancé
cet
appel
à
candidatures
car
nos
restaurants
sont
en
difficulté,
et qu'aujourd'hui
les
restaurants
font
des
repas
à emporter
le soir.
-
Cest
accompagner
le
transfert
du
marché
vers
son
futur
emplacement
et
travailler
l'attractivité des commerces
en temps
de travaux.
Le transfert du
marché,
on travaille dessus
actuellement.
C'est
au
moins
voir
si
le
marché
devra
se
déplacer
provisoirement
avec
les
travaux
du
tram,
et
comment
assurer
sa
continuité;
et
est-ce
que
ce
déplacement
sera
un
déplacement
définitif ? On
reviendra
vers vous
pour en
discuter et négocier.
-_
C'est aussi
accompagner
les commerçants,
bien
sûr, après
la crise de
la COVID.
-
C’est lancer
aussi
une
réflexion
sur:
o
le
renfort
des
animations
en
centre-ville
en
lien
avec
les
animations
culturelles
et
autres;
o
unrèglement
des
livraisons;
o
la réorganisation
du
marché
des
producteurs
qui
fonctionne
extrêmement
bien,
et on
réfléchit éventuellement
à
la possibilité
de
l'agrandir.
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
15 -
Et c'est
aussi
compléter
le
tissu
commercial
par
des
boutiques
éphémères.
Les
boutiques
éphémères
viennent
dans
les vitrines
vides.
Pour
l'instant
on
en
a peu,
nous
en
avons
deux
ou
trois.
Cela
permet
à
des
commerçants
d'essayer
des
boutiques
pour
se
lancer
dans
la
durée.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Michel.
Pour
parler
de
l'accessibilité
et
de
la voirie
je
laisse
la
parole à Christophe.
M. Christophe
BONNAMOUR.-
Comme
vous
le savez,
les objectifs stratégiques
pour
les
travaux
et la voirie sont
:
-__
Derendre
la ville accessible
à tous par l'actualisation
du
diagnostic
du
Plan
d'Accessibilité
de
la Voirie et des
Espaces
publics,
qui
est le PAVE.
Pour
ceci,
nous
souhaitons:
-
Maintenir
un
niveau
d'entretien
satisfaisant
de la voirie.
Les objectifs
opérationnels
2021
sont
:
-
De
terminer
les
chantiers
d'aménagement
en
cours
dans
la ville,
tels
que
la rue
du
Jura,
la
place
César
Duval,
le
parc
Guilhermet,
la
rue
des
Mésanges,
le
chemin
de
la
Ferme,
le
carrefour
des
Acacias.
-
Pour
cela
nous
poursuivons
la
mise
en
place
du
Plan
Pluriannuel
d'investissement
et
d’entretien
de
la voirie.
Mme
le
MAIRE-
Merci
Christophe.
Saint-Julien,
Ville
exemplaire
avec
son
Administration
générale,
avec
l'Informatique,
avec
les
Ressources
humaines,
avec
les
Finances
et
l'optimisation
des
finances.
Et
pour
ceci,
je
laisse
la
parole
à
Jean-Claude
qui
va
nous
parler
de
l'Administration
générale
et des
Ressources
humaines.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Merci
Madame
le
Maire.
L’Administration
avec
un
grand
A,
comme
c'est marqué.
Les
objectifs stratégiques,
c'est :
-
Accompagner
les
Services
vers
une
transformation
agile,
innovante,
résiliente,
frugale
et
participative.
Je
dois
vous
avouer
que
ce
n'est
pas
du
tout
mon
vocabulaire,
mais
celui
de
notre
Directrice
Générale
des
Services,
Camille
JEANNENOT.
Et je
suis
content
d’être
son
porte-parole
ce
soir pour
porter ces objectifs, et elle peut
compter
sur nous
pour
y
arriver.
-
C'est
permettre
aussi
à
la
collectivité
de
fonctionner,
tant
au
niveau
institutionnel
qu'informatique,
dans ses
outils
d'information
et de
communication.
Les objectifs opérationnels
sont
:
-
Rénover
les actes
administratifs
et l'instance
conseil.
-
Engager
une
dynamique
de
résilience.
-
Dynamiser
les
cérémonies
commémoratives
en
développant
un
partenariat
et
une
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
16 participation
avec
les écoles.
-__
Rationnaliser
pour faire
des
économies.
Les objectifs stratégiques
au
niveau
de
l'informatique
:
-
Sécuriserles
infrastructures.
-
Continuer
la
mutualisation,
notamment
des
réseaux
et infra.
-
Assurer le support
utilisateur et accompagner
les utilisateurs.
-
Développer,
enfin,
en
interne,
des
applications
pour gagner
en efficacité.
Au
niveau
des
ressources
humaines,
les objectifs stratégiques
sont
:
-
La
qualité
de vie au
travail.
On
a en
effet des
petits
soucis,
que
ce
soit à la Ville
ou
à la CCG,
pour
recruter
facilement.
Il va falloir
travailler
sur
l'attractivité,
la fidélisation,
la
performance,
l'image
de la collectivité et sur l'absentéisme. Les objectifs
opérationnels
en
2021
sont :
-_
Letélétravail,
Tirer les conséquences
de
la période COVID.
-
Poursuivre
les actions
sur
la prévention,
notamment
sur
les addictions.
-
Le document
unique
d'évaluation
des
risques.
-
Le Plan
d'égalité
professionnelle
hommes/femmes,
-__
L'attractivité
de
la
collectivité
dans
le
processus
de
recrutement
dans
la valorisation
de
la
marque
employeur. Pour les ressources
humaines
encore,
l'objectif stratégique
c'est :
-_
L'harmonisation
des
pratiques
RH
avec
la Communauté
de
Communes
du
Genevois,
voire
à
l'échelle du
territoire.
Et les objectifs opérationnels
pour 2021
sont:
-
La
montée
en
puissance
de
la formation
mutualisée.
-
Le
lancement
de
réflexions
partagées
sur
des
thématiques
communes
(le
régime
indemnitaire,
le forfait
mobilité
durable,
etc.).
Pour
les ressources
humaines
toujours,
l'objectif stratégique
c’est aussi
:
-
Le développement
des
compétences
internes
par
la
formation
professionnelle.
Les objectifs opérationnels
sont
:
-
Les
plans
de formation
adaptés
au
projet du
mandat.
-
Le
développement
de
la
formation
à
distance
(et
ses
conditions),
de
la
formation
en
intra,
avec
des
thématiques
adaptées
à la collectivité.
Pour
finir sur les ressources
humaines,
en termes
d'objectifs
stratégiques
c'est :
-
Une
masse
salariale adaptée,
un
effectif adapté
aux
besoins
et besoins
nouveaux.
Et les objectifs opérationnels
2021
sont
:
-__
L’audit organisationnel
et fonctionnel.
RER
SN
OP
EE
RE
EC
PQ
ER
EE
RTE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
17 - _ Lelancement
d'études
sur:
©
la GPEC,
pour mesurer
les évolutions
du
personnel
à moyen
terme;
©
le régime
indemnitaire
adapté
aux
enjeux
de
la collectivité.
Mme
le MAIRE.-
Pour
terminer sur la
Ville exemplaire,
je passe
la parole
à Michel.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
En
termes d'objectif
stratégique
c’est :
-
Maintenir
les grands
équilibres financiers
malgré
la crise liée à la COVID.
Les objectifs
opérationnels
2021
sont
:
-
Un
travail de prospective, voir sur l'avenir comment
ça fonctionne.
-
Finalisation
d’un
Plan
Pluriannuel
d'investissement
sur
le mandat.
Pour
ce
Plan
Pluriannuel
d'investissement
il faudra
déterminer
quelles
sont
les charges
qui
varieront,
et comment
on
peut
travailler
pour
faire
en
sorte
que,
avec
les
Services,
aussi,
mettre
en
place
une
organisation
qui
permettra
de:
o
Diffuser une
culture
des
engagements.
o
initier les recherches
et les suivis de subventions.
o
Faire
un
suivi
de taxes
d'aménagement,
avec
le Service
droit
des
sols.
En
effet,
nous
avons
eu,
vous
l'avez
vu,
au
niveau
de
certaines
décisions
modificatives
qu'on
a
dû
prendre
en
cours
d'année,
des
taxes
d'aménagement
qui
se
sont
modifiées,
et
malheureusement
en
moins.
©
Travailler avec
des
procédures
communes
entre
les Services
techniques.
-_
L'initialisation
de
réflexions
et d'outils
mutualisés
avec
la
Communauté
de
Communes,
de
manière
à optimiser
l'ensemble
des
résultats.
-
La
réflexion
sur
la
construction
et
le
suivi
du
budget
par
politique
publique.
Ce
suivi
du
budget
par
politique
publique,
que
nous
devrons
redéterminer,
il
nous
permettra
certainement
d’avoir des
suivis de gestion
biannuels.
Mme
le
MAIRE.-
Cette
première
partie
était
donc
importante
pour
nous.
C'est
voulu
qu'on
n'ait
pas
commencé
par
vous
présenter
les
chiffres.
On
voulait
vraiment
vous
présenter
les
objectifs
de
cette année
2021,
objectifs
opérationnels.
Je
remercie
les élus d'avoir
pris la parole
à tour
de
rôle par rapport
à
la délégation
dont
ils sont
en
responsabilité.
Je
laisse
maintenant
la place
aux
questions,
au
débat.
Avez-vous
des
questions
ou
des
précisions ?
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Merci
pour cette
longue
présentation,
j'ai eu
parfois
l'impression
que
c'était un
mélange
entre
le projet politique
et le projet des fonctionnaires.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
toujours
un
mélange
entre
le projet
politique
et le projet
organisationnel.
Le
projet
organisationnel,
les
fonctionnaires
en
font
partie,
bien
sûr.
C'est-à-dire
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
18 qu'on
se donne
des
objectifs et chacun
donne
le chemin
poury
arriver.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Oui,
mais
pour
nous,
ce
soir,
c'est
vraiment
important
d'avoir
le
projet
politique,
avec
les
axes
politiques
que
vous
avez
en
grande
partie
développés
en
effet.
Merci.
Mme
le MAIRE.-
D'autres
questions ?
(Non)
On
peut
continuer
la présentation.
Je laisse
la parole
à Michel
qui va commencer
par l'estimation
des
résultats 2020.
M.
Michel
DE SMEDT.-
Oui,
je vais commencer
par quelques
chiffres.
On
vous
a envoyé,
bien
sûr,
l'ensemble
du
budget
et
des
orientations
budgétaires
pour
que
vous
puissiez
en
prendre
connaissance.
Le
budget
qu'on
vous
présente
est
très
proche
de
ce
qu'on
a dit
au
niveau
du
Débat
d'Orientations
budgétaires. Sur
l'estimation
des
résultats
2020,
la
Trésorerie
n’a
pas
pu
certifier
les
résultats
de
l'année
2020.
Les
résultats
sont
donc
donnés
à
titre
indicatif
à
partir
du
Compte
administratif
provisoire
pour
2020. Ces
résultats
ne
peuvent
pas
être
repris
dans
le Budget
primitif 2021
en
tant
que
tels.
Ils sont
pris en compte
sous
forme
d'emprunts
dans
l'attente des
résultats
définitifs.
C'est-à-dire
qu'on
a ce que
l’on appelle
un
emprunt
d'équilibre.
Ces
résultats,
qui
seront
communiqués
par
la Trésorerie
vraisemblablement
fin
mars-
début
avril,
seront
intégrés
au
niveau
d’un
budget
supplémentaire
et remplaceront
ces
emprunts
qui
ne seront
pas
réalisés.
Les
restes
à réaliser
par
contre,
ce
sont
les sommes
qui
ont
été
engagées
en
2020
et
réalisées
normalement
en 2020,
mais
qui
n'ont
pas
encore
eu
de
paiement
aujourd'hui,
Donc
on
va
les
payer
en
2021,
mais
elles
seront
ramenées
sur 2020.
Les
restes
à réaliser
seront,
eux,
intégrés
dans
le
budget
prévisionnel.
Ceci
explique
pourquoi
on
a
retiré
la
délibération
qui
est
l'approbation
des
résultats.
On
a
quand
même
souhaité
vous
présenter
l'approche
des
résultats
2020,
qui
sont
très proches
de ce qu'on
avait présenté
au
niveau
du
Débat
d'Orientations
Budgétaires.
Sur
l'exercice,
en
fonctionnement,
on
débloque
un
résultat
positif
de
3 800
000 €.
En
investissement,
un
résultat
négatif
de
610 000
€.
Sur
les
exercices
précédents,
on
avait
un
report
d'investissement
négatif de
1 024 937
€, ce qui
nous
donne
un
résultat total de 2 165 745
€.
Sur
les
restes
à
réaliser,
on
a
un
reste
à
réaliser
négatif
sur
le
fonctionnement
de
1984
€,
et
surtout
un
fonctionnement
positif
en
termes
d'investissements,
en
dépenses
1 495
000
€ ;
en
recettes
3 187
000 € ; donc
un
résultat de 1 691
000
€.
Ce
résultat
excellent
est
aussi
à
comparer.
Après
il faut
qu'on
prenne
en
compte,
malgré
tout,
les 2 000
000 € d'emprunts
qui sont
aujourd'hui
en
recettes
et en
restes à réaliser.
On
a donc
un
résultat
cumulé
globalement
de
fonctionnement
de
3 800
135 €, et en
investissement,
un
résultat
cumulé
de 56 451
€, soit
un
résultat
global
de 3 856
000
€.
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
19 Mme
le
MAIRE.-
Avant
de
continuer
sur
le
budget
2021,
le
fonctionnement,
je
crois
qu'Évelyne
voulait
prendre
la parole.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Oui,
mais
c'était
sur
la
partie
1. C'étaient
des
questions
pour
Julien
BOUCHET.
Tout
à l'heure,
dans
la présentation,
tu
as parlé
de ventes
du
patrimoine
et de
nouvelles
acquisitions.
Pourrais-tu
nous
en dire plus s’il te plaît?
M.
Julien
BOUCHET.-
Ce
serait
vraiment
sur
l'année
2021,
ce
seront
aussi
des
opportunités.
Ce
sont
des
choses
que
l'on
ne
peut
pas
encore
savoir.
Il pourrait
y
avoir
des
pistes
comme
le parc
de
la Sous-Préfecture,
par exemple,
où
on
est vraiment
en
discussion
avancée
avec
le
Département.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Ça
avance
vraiment?
Parce
que
c'est
dans
les
clous
depuis
longtemps,
on
est bien
d'accord.
M.
Julien
BOUCHET.-
C’est
l’arlésienne! Mais
non,
ça
avance justement,
et là on
est à
bout touchant.
Une
autre
piste qui
pourrait
être
dans
l'année
mais
qui
pourrait
aussi
être
reportée
sur
l’année
suivante,
serait
le parc
qui
est devant
l'Escalade.
Cet
espace
vert,
qui
appartient
également
au
Département.
On
a aussi
des
discussions.
Est-ce qu'on
étendra
sur l’année suivante
le paiement
? Mais
on
voudrait
l’acter.
Ce
sont
donc
des
choses
qui
sont
aussi
en
fonction
des
opportunités.
On
a des
Déclarations
d'intention
d'Aliéner
(DIA)
tous
les
mois,
il y a des
opportunités.
On
a un
budget
qu'on
a
mis
de
côté
pour
les opportunités,
donc
je
ne
peux
pas
t'affirmer
que
nous
allons
acheter
tel
ou
tel
bien.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
C'était
juste
pour
avoir
une
idée
des
endroits
que
vous
souhaitiez
acheter.
Et en vente ?
M.
Julien
BOUCHET.-
Dans
le centre-ville,
pas
loin
de
la
Maison
Hoo-Paris,
peut-être.
Ce sont
des
choses
où
il n'y a rien
d'acté,
c’est donc
difficile à dire.
Maïs,
on
est aux
aguets,
s’il y a des
opportunités,
on
veut
valoriser
notre
patrimoine.
Ça
peut
être
des
acquisitions,
comme,
à
l'inverse,
céder
une
partie du
patrimoine
qui
n'est pas stratégique.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA-
Quel
est
le
patrimoine
non-stratégique
que
vous
souhaitez
vendre
? M. Julien
BOUCHET.-
Pareil,
ça
dépend
des
opportunités
aussi,
il faut
qu'il
y ait des
acquéreurs
en face.
|l y a des
choses
qui ne
seront
pas
impactantes
financièrement.
Il y a des
biens
qui
ne
rapporteront
pas
grand-chose,
qui sont
à côté
de
maisons
de
personnes
qui voudraient
agrandir
et
on
a des
bouts
de
parcelles,
par exemple.
Ce
sont
des
biens
qui
ne coûtent
rien,
qui
rapporteront
peu
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
20 d'argent,
et
pour
lesquels
le
propriétaire
pourrait
avoir
un
intérêt
et
nous,
on
irait
vraiment
sur
le
patrimoine
qui
nous
est nécessaire
pour
le bien
de la commune.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Moi, j'ai plutôt
en tête des
parcelles
que
des
bâtiments.
M.
Julien
BOUCHET.-
C'est
pour
cela
que
ce
n'était
pas
noté,
effectivement,
sur
le
PowerPoint.
Je
l'ai
rajouté
car
rien
n’est
figé.
Si
demain,
on
a une
proposition
très
intéressante
pour
quelque
chose
qui
n'a
pas
une
utilité
forte,
on
va
l'écouter
et
travailler
dessus.
On
a
la
volonté
d'optimiser
notre
patrimoine,
mais
c'est aussi
en fonction
de
l'offre et de
la demande.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Parce
que
vu
qu'il
y
avait
eu
beaucoup
de
ventes
de
bâtiments
non
stratégiques. M.
Julien
BOUCHET.-
Il
y
a
beaucoup
moins
de
ventes
stratégiques
potentielles
puisqu'il
y
a eu
plusieurs
millions
d'euros
de
patrimoine
vendu
lors
des
mandats
précédents.
Il y a
donc
moins
de
patrimoine,
nécessairement.
Ce
sera
en
fonction
des
opportunités.
Mais
il
reste
beaucoup
moins
de
patrimoine
qu'en
2014.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Une
dernière
question.
Sur
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU), tu parlais d'outils de
planification.
Quels
seront
ces
outils imaginés
? Je sais que
le
travail
n’a
pas
encore
eu
lieu,
mais
qu'est-ce
qui est envisagé
?
M.
Julien
BOUCHET.-
C'est
Michel
de
SMET
qui
va
vraiment
porter
la
partie
du
PLU.
Michel,
est-ce
que tu veux compléter
les différentes
étapes
?
Et on
lance
en
parallèle
une
modification
et une
révision
allégée.
Nous
relançons
donc
cette
procédure
qui
avait
été
repoussée
en
2019
par
l'obligation
qui
avait
été
faite
de
réaliser
une
étude
environnementale
autour
du
sujet
des
ISDI
(Installation
de
Stockage
de
Déchets
Inertes)
et
annuler
en
mars
2020
car
il
avait
été
impossible
pour
le
commissaire
enquêteur
de
recevoir
physiquement
le
public.
Nous
reprenons
l'esprit
de
cette
procédure
en
ajoutant
certainement
quelques
éléments
complémentaires
et en
proposant
de
la scinder en
deux: une
modification
de droit
commun
qui
a fait
l'objet
d’un
arrêté
du
Maire
et une
révision
« allégée
» qui
fait l'objet
de
la présente
délibération.
Le déclenchement
des
deux
procédures
d'évolution
du
PLU
permet
de séparer
les objets
de
réflexion.
Dans
le cas
de
la révision
les évolutions
s’axeront
principalement
sur
les conséquences
affectant
l’environnement
et
la
modification
sur
des
correctifs
de
pièces
réglementaires.
Ces
procédures
nous
permettront
de
répondre
rapidement
aux
questions
et
aux
obligations
d'évolution
générées
par
les
grands
projets
actuels.
Par
la
suite,
nous
ouvrirons
certainement
la
réflexion
à
une
révision
générale
de
notre
PLU
pour
l'adapter
à
notre
«projet
de
ville».
Cette
révision
sera
probablement
proposée
en 2022.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Simplement
rappeler
qu'au
prochain
Conseil
municipal
on
rappellera
l'arrêté signé
par Madame
le Maire
pour
la
modification
du
PLU.
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
21 Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Merci
Michel.
En
revanche
Michel,
je
me
permets
de
te
faire
un
feedback,
on
t'entend
en
écho,
et
parfois
on
entend
très
mal
ce
que
tu
dis.
Je
préfère
te
le
signaler.
Mme
le MAIRE.-
On
s'excuse,
on
se perfectionne
petit à petit, mais
par Zoom
ce n’est
pas
évident.
Je vais
profiter,
Julien,
puisque
tu m'as
tendu
la perche,
pour
annoncer
que
de
temps
en
temps
l'arlésienne
ça
marche,
Évelyne. Et
je peux vous
annoncer officiellement,
je ne
pensais
pas
le
faire
ce soir, que
le parc
de
la Sous-Préfecture
est attribué,
avec
l'accord
du
Sous-Préfet,
de
Monsieur
le
Préfet
et
de
M.
Christian
Monteil,
Président
du
Département,
à
la
commune
de
Saint-Julien-en-
Genevois.
C'est
acté.
On
attend
les
modalités.
On
m'a
donné
une
information,
pas
plus
tard
que
la
semaine
dernière,
par
rapport
à cette
transaction.
J'attends
la confirmation
par
écrit,
mais
ce
qui
est
sûr
c'est
que
le
parc
va
pouvoir
bénéficier
aux
habitants
de
St-Julien.
Je
ne
sais
pas
si
vous
vous
rendez
compte
du
poumon
vert
en
plein
centre-ville,
avec
le tram
qui
va
passer
pas
loin,
où
il y aura
une
station,
avec
le projet
qu'on
a sur
le plateau
du
Léman,
etc.
l'opportunité
de
ce
parc!
Et pour
la
commune
et
pour
les
habitants,
c'est
extraordinaire,
je
trouve.
J'en
profite
pour
remercier
officiellement
Monsieur
le
Sous-Préfet,
M.
Blondel,
Monsieur
le
Préfet,
M.
Espinasse,
et
M.
Monteil,
Président
du
Département,
de
nous
avoir
entendus
et
d'avoir accepté,
pour les
habitants
de la commune.
Je laisse la parole
à Sylvain.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Effectivement,
c'est
une
très
bonne
nouvelle.
Merci
de
nous
l'apprendre.
Je
revenais
sur
la formulation
qui
avait
été
employée.
Ça
me
gêne
qu'on
dise
que
c'est
une
question
d'offre
et de
demande.
Je
pense
qu'il faut qu'il y ait une
liste, que
cette
liste doit exister.
On
ne
peut
pas
uniquement
répondre
à des
offres.
M. Julien
BOUCHET.-
On
ne veut
pas
céder
pour
céder.
Il faut
qu'il y ait des
besoins
en
face.
On
a
aussi
des
besoins
pour
nos
associations.
Donc
évidemment,
il
y
a
un
recensement
du
patrimoine
de
la
Commune.
On
est
en
train
de
recenser
aussi,
par
exemple,
les
parcelles
du
patrimoine
qui
appartiennent
à
la
commune
mais
qui
ne
sont
pas
situées
sur
la
commune.
On
a
découvert
plusieurs
terrains
côté
Suisse,
à
Perly-Certoux,
à
Bernex.
On
a
différents
terrains
et,
effectivement,
il y a ce
recensement
nécessaire,
voulu.
Déjà,
il faut
bien
connaître
tout
son
patrimoine,
et on
ne
le connaissait
pas
forcément
intégralement.
Il y a ce
premier
travail
qui
est encore
en
cours,
sur
les parties
qui
sont
en
dehors
de
la commune.
Et ensuite,
nos
projets
qui vont
accompagner
aussi
selon
où
nous
sommes
propriétaires,
on
va se servir
de
nos
biens,
mais
il y a aussi
des
besoins
qui
sont
fluctuants.
On
voit aussi
avec
la COVID,
depuis
un
an,
que
les besoins
diffèrent,
l’évolution
rapide
des
mœurs,
les attitudes
de
la population
au
quotidien,
et il faut avoir
une
petite soupape
aussi.
C'est
important
et intéressant que
la Ville maîtrise
aussi
son
patrimoine.
Certes,
si on
vend
notre
patrimoine
on
a des
rentrées
d'argent
rapidement,
donc
c’est
très
bien
pour
le budget,
mais
derrière
on
n’a
plus
aucune
opportunité.
Et c'est intéressant
aussi,
c'est
une
richesse
qu'on
léguera
aux
générations
futures,
d’être
propriétaires
de
notre
foncier,
ce
qui
permettra
de
faire
des
projets
dans
10,
20,
30
ans.
Et
ces
générations
futures
auront
la
possibilité,
ESRI
NE)
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS
2021
22 parce
qu'on
sera
maître
du
foncier qui est l’une des
grandes
richesses
pour
les projets
futurs.
Donc
non,
il
n'y
a
pas
de
liste,
il
n'y
a
pas
d'inventaire
précis.
On
parlait
de
l'opportunité
d'acquisition
du
parc
de
la Sous-Préfecture.
Ça
fait des
années,
des
décennies,
qu'on
le
souhaite.
|| y a eu
un
travail
important
de
fait,
des
rencontres.
Et c'est
très
bien,
Madame
le Maire,
que
vous
ayez
dit à l'instant
ce succès.
Donc
il y a aussi
des
opportunités,
mais
il faut
être
en
capacité
de
répondre
rapidement
et
de
saisir
les
opportunités
qui
ne
se
renouvelleront
peut-être
pas
dans
les
années
à venir. Je ne sais pas
si j'ai répondu
à ta question.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Oui,
puisque
tu
viens
de
dire
que
vous
êtes
en
train
de
finaliser
cette
liste,
et que
cet
inventaire
est en
train
d’être
fait.
Pour
information,
il y a pas
mal
de
collectivités
qui
ont
tendance
à opter
pour
le bail
emphytéotique.
M.
Julien
BOUCHET.-
Tout
à fait.
La
cession
n'est
pas
une
option
obligatoire,
bien
au
contraire.
Le
bail
emphytéotique,
nous
permet
de
conserver
ce
patrimoine,
et
pour
les
générations
futures
c’est un
bien
qui leur servira.
C'est une vraie
option,
tu as raison.
Mme
le
MAIRE.-
Avez-vous
d'autres
questions?
(Non)
On
continue
avec
Michel
sur
le
budget,
le fonctionnement
et les dépenses
concernant
le fonctionnement.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
En termes
de fonctionnement,
on
va visiter les quatre
grandes
lignes des
comptes
de gestion.
D'abord
le chapitre
011,
les
charges
à
caractère
général.
On
contrôle
ces
charges
à
caractère
général,
mais
on
a le poids
des
dépenses
liées à la crise sanitaire,
comme
expliqué
pendant
le DOB.
On
passe
de
5 300
000
€ à 5 800
000
€. On
a à peu
près
220
000 €
liés
à la COVID,
et quand
on
retire la COVID
on
a une
augmentation
de l'ordre de 4,66 %.
Cette
hausse
c’est
aussi
pour
répondre
aux
besoins
d'une
population
en
hausse,
en
particulier
dans
les écoles.
Et on
reste
avec
le poids
des
dépenses
liées à la COVID,
qui
représentent
à
peu
près 3,87 %, qui
pèsent
sur l'augmentation
globale
des charges
à caractère général.
On
continue
avec
les
charges
de
personnel,
ce
dont
on
vous
avait
parlé
aussi
au
niveau
du
DOB.
On
cherche
toujours
à
garder
une
maîtrise
de
ces
charges
de
personnel,
tout
en
tentant
de
répondre
aux
différents
objectifs
qui
vous
ont
été
présentés.
Ce
qui
nous
donne
une
augmentation
de
charges
de
personnel
de
4,36 %,
qui
correspondent
à
l'augmentation
classique
depuis
quatre
ans. Le
tableau
des
emplois
montre
qu'on
va
créer
6
postes,
réellement.
Puisqu'au
total
général
on
passe
de
203
postes
à
209
postes.
Ces
éléments
vous
seront
présentés
lors
de
la
délibération
pour
le
tableau
des
emplois
et
expliqués
de
manière
plus
complète
par
Jean-Claude
Guillon.
Sur
le
chapitre
65,
un
montant
qui
reste
à
peu
près
le
même,
aux
alentours
de
1 580
000
€, avec
une
subvention
au
niveau
du
CCAS
toujours
de
300
000
€ et une
petite
baisse
sur
les
subventions
aux
associations,
mais
plus
liée
à
la
COVID
qu’à
autre
chose.
Il y a
un
effet
COVID
par
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
3 rapport
aux subventions
qui ont été données
l'année
dernière.
Est-ce
que
certains
collègues
veulent
prendre
la
parole
au
niveau
des
subventions
?
(Non)
Rappeler
simplement
que
les
subventions
et
les
enveloppes
seront
proposées
au
prochain
Conseil.
Les
indemnités
mensuelles
brutes
perçues
par
les
élus,
que
vous
retrouvez
dans
ce
tableau.
C'est un
tableau
maintenant
obligatoire
depuis
deux
ans,
qui vous
situe
les indemnités
reçues
par
les élus.
On
n'est
pas
rentré
dans
le détail
dans
ce
chapitre
65,
mais
les indemnités
mensuelles
globales
se
montent
à
168 000
€ contre
un
coût
2020
de
185
000
€,
me
semble-t-il.
Jean-François
est
en
train
de
regarder.
Le
chapitre
014,
atténuation
de
produits.
Vous
y retrouvez
le prélèvement
au
titre
de
l'article 55 de
la loi SRU.
C'est
l'obligation
que
l'on
a de
réaliser 25 %
de
logements
sociaux
dans
notre
ville. Aujourd'hui,
on
est grosso
modo
à 20 %.
Ces5 %
qui
manquent
génèrent
des
pénalités
de
l’ordre
de
85 000
€ au
niveau
du
BP
2020.
Et on
a arrondi
à 100 000
€ pour
cette
année.
Je
pense
qu'on
aura
un
peu
moins.
Le FNGIR,
Fonds
National
de
Garantie,
c'est
un
forfait que
l'on
paie
maintenant
à l'État
suite
à la suppression
de
la taxe
professionnelle.
Et le Fonds
de
péréquation
ressources
communales
et intercommunales,
ce que
l’on
appelle
le PIC,
c'est
une
péréquation
entre
les
communes
riches
et
les
communes
pauvres,
et
vous
ne
serez
pas
surpris
que
nous
soyons
considérés
comme
une
commune
riche.
Sur les dépenses
imprévues,
elles ont
été minimisées,
ramenées
à 50 000
€.
Les
opérations
d'ordres
de
transfert
ce
sont
les
opérations
qui
sont
liées
aux
amortissements,
qui sont
des opérations
d'ordre
obligatoires.
Les
charges
financières,
légèrement
en
baisse,
puisque
nos
derniers
prêts
sont
à
un
taux très
bas
et que
les prêts qui tombent
aujourd'hui
étaient
plus élevés.
Sur
les
charges
exceptionnelles,
vous
retrouvez
à peu
près
204
000
€ pour
cette
année.
Dans
ces
charges
exceptionnelles
vous
avez
les
virements
au
budget
annexe
dont
on
va
parler,
en
particulier
le budget
Cinéma
où
on
a environ
160
000
€ de virement.
Puis
les dotations
aux
amortissements
et provisions,
pour 40 000
€.
Tout
cela
va
nous
dégager
un
virement
à
la section
d'investissement
de
1000
000
€,
sans
compter
les
résultats
qui
seront
mis
au
niveau
du
budget
supplémentaire.
On
proposera
au
niveau
du
budget
supplémentaire
d'inscrire
une
partie
du
résultat
2020
au
chapitre
002
de
200
000
€,
c'est-à-dire
en
fonctionnement.
Cela
nous
permettra
de
porter
à
1 200 000€
le virement
à la section
d'investissement,
soit
le montant
prévisionnel
des
recettes
du
Casino.
Pourquoi
on
fait
ça ?
Parce
qu'aujourd'hui
on
est
très
inquiet
sur
la
réouverture
de
notre
Casino,
en
fonction
des
événements
sanitaires.
Et
l’État
ne
nous
a
pas
encore
fait
savoir
s'il
compensait
pour
tout
où
partie
ces
baisses
du
Casino.
Aujourd’hui,
sur
2020,
il
nous
compense
70
000
€.
En
dépenses,
globalement,
on
a un
total
de
charges
de
gestion
courante
prévu
au
BP
de
17 083
000
€,
soit
une
augmentation
de
6,61
%.
Et
un
total
de
dépenses
réelles
de
fonctionnement,
à savoir
les charges
de
gestion
courante,
plus
les charges
financières,
plus
les charges
exceptionnelles
à 17 907
185
€, soit une
augmentation
de
BP à BP
de 3,16 %.
IL
y
a
des
opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections,
ce
sont
les
obligations
RETE
EE
RE
ERP
MEET
ARRET
EE
RNES
ER PRRE SRE TIRE CERN
=)
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS
2021
24 d'amortissement
que
l'on
a car
l'État
nous
oblige,
à juste
titre,
dans
cette
formule
que
l'on
appelle
M14,
à amortir
essentiellement
l'ensemble
du
matériel,
les petits
investissements,
etc.
En
revanche
on
n'amortit
pas
les bâtiments.
Et
vous
avez
le
virement
à
la
section
d'investissement
de
1000
000
€,
ce
qui
nous
donne
grosso
modo
un
autofinancement
2400
000€
aujourd'hui,
à
développer
par
rapport
à
nos
recettes
réelles,
ce
qui
nous
donne
un
autofinancement
de
l'ordre
de
13
%.
Au
niveau
des
recettes,
rappeler
la
réforme
de
la
fiscalité
locale.
On
vous
l'a
déjà
présentée
au
niveau
du
DOB.
Sur
la
taxe
d'habitation,
le
produit
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales,
on
a mis
pour
les 20 %
de
foyers.
À St-Julien
c’est
pour
les 40 %
de
foyers
qui
s'en
acquittent
encore,
jusqu'en
2023.
En
2023,
vous
aurez
un
dégrèvement
de
100
%,
et
le reste
de
taxe
d'habitation
sera
perçu
par l'État.
La
commune
ne
percevra
donc
plus de taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales.
En
matière
de
taxe
d'habitation
pour
les
résidences
secondaires,
on
continuera
à
toucher
la taxe d'habitation
pour
les résidences
secondaires.
Les
collectivités
ne
peuvent
pas voter
de
taux
en
2021,
puisque
celui-ci
a
été
figé
en
2019
pour
trois
ans
à
13,14%
et
la
majoration
de
taxe
d'habitation
s'applique
dans
les conditions
habituelles.
Je
rappelle
qu'il
y a deux
ou
trois ans,
il a été
décidé
en
Conseil
municipal
que
cette
taxe
d'habitation
pour
les
résidences
secondaires
serait
majorée
de
60 %,
c'est-à-dire
que
ces
60 %
s'appliquent
aux
bases
des
résidences
secondaires,
et
l'effet c'est une
augmentation
de 60 %,
bien sûr, de
l'impôt.
Pourquoi
cela
a été fait et validé
à peu
près
par tout
le monde
? C'est
par
rapport
aux
faux résidents
et au
travail que
l'on doit avoir sur les faux
résidents.
Sur
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
la part
revenant
à la Commune
s'ajoute
dorénavant
à
la
part
revenant
précédemment
au
Conseil
départemental.
C'est-à-dire
qu'on
va
bénéficier
de
la taxe
foncière
du
Département,
et ce qu'on
va vous
proposer
comme
taux ce sera
un
taux
bien
sûr
augmenté,
mais
égal
à
notre
taux
ancien
de
la
taxe
foncière
plus
le
taux
de
la
taxe
foncière
du
Département.
Cet
ensemble-là
ne
suffira
pas
à
équilibrer
par
rapport
à
la
Taxe
d'habitation.
Donc
le Gouvernement
affectera
à
l'ensemble
de
nos
bases
un
coefficient
correcteur,
ce
qui
nous
permettra
de
retrouver
très
exactement
le montant
actuel
de
notre
taxe
d'habitation
et de
notre
taxe foncière.
Quid
maintenant
de
l'évolution
de
ce
coefficient
correcteur?
On
est
un
peu
dans
l'attente
puisque
ce
coefficient
correcteur
doit
prendre
en
compte
non
seulement
l'équilibre
de
nos
taxes
mais
aussi
le dynamisme
de nos
bases,
c'est-à-dire
le dynamisme
de notre
construction.
La
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties.
Les
communes
continueront,
elles,
de
percevoir
cette
taxe
comme à
l'accoutumée,
qui
est
de
35,80
%
en
2020,
mais
qui
est
une
taxe
qui
ne
nous
rapporte
pas
beaucoup.
Et
dans
un
contexte
économique
particulièrement
instable
et
imprévisible,
il est de toute
manière
proposé
de
ne
pas
augmenter
le niveau
d'imposition
locale.
Donc
vous
voyez
ici
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires,
13,14%,
que
l’on
ne
peut
pas
toucher
quoi
qu'il en soit.
La
taxe
sur
le foncier
bâti
qui
sera
le cumul
de
la taxe
sur
les communes
et de
la taxe
sur
les départements,
c'est-à-dire
12,87 %
pour
la Commune
et 12,03 %
pour
les départements.
Donc
globalement,
la
taxe
sur
le
bâti
foncier
sera
de
24,90%
pour
la
Commune.
Dans
votre
feuille
d'imposition
la
part
départementale
disparaîtra
au
profit
d'une
part
complémentaire
pour
la
commune.
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
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