Compte-Rendu - 7 septembre 2016

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Compte-Rendu - 7 septembre 2016 Document publié le Mercredi 7 septembre 2016 par la commune de Saint-Sulpice. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 septembre 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Économie et finances, CONSEIL MUNICIPAL du 07-09-2016

L’an deux mille seize, le 7 septembre à vingt heure trente, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Sulpice, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Delfour Monique, Maire.

Présents : Mmes Delfour, Francoual, Pradines, Viard. Mrs Faure, Larnaudie, Pégourié Plenacoste, Rames.

Absent excusé : Mr Cayla.

Absent: Mr Delbrel.

Secrétaire de séance : Colette Viard

Rappel de l’ordre du jour :

1. Délibérations : * décision modificative budgétaire : panneaux voirie et village étoilé.

* convention de mise à disposition de l’adjoint administratif auprès du SIVU. 2. Salle communale.

3. Cœur de village.

4. Camping.

5. Trame verte et bleue.

6. Info village étoilé

7. Charte avec le Parc.

8. Copil Vallée du Célé.

Avant la tenue du conseil municipal, les conseillers se rendent au cimetière où la 2° tranche de travaux vient de débuter. Ils se rendent ensuite à la salle polyvalente pour voir sur place le projet de réfection des toilettes.

1 DELIBERATIONS

Le conseil délibère à l’unanimité des présents sur la proposition d’imputer l’achat des panneaux de signalisation (voie sans issue et stationnement interdit) et des 3 panneaux « village étoilé » sur le compte bois et forêts.

Le conseil délibère à l’unanimité des présents sur la mise à disposition de l’adjoint administratif de la commune au SIVU des écoles, pour 4h/mois, remboursés par le SIVU à la commune de Saint-Sulpice.

2 SALLE COMMUNALE

De nouveaux devis sont parvenus ce jour concernant une isolation du toit par l’extérieur. Ces devis sont plus onéreux. L’hypothèse d’une isolation à l’intérieur est retenue, mais de nouveaux devis vont être demandés auprès d’entreprises plus spécialisées. Un devis chauffage va être demandé à l’entreprise LJS de Gramat.

Le dossier de déclaration de travaux pour la réfection du toit de la salle et des toilettes va être déposé ; après débat, il est décidé de tenter de demander la réfection du toit des toilettes, à l’identique (toit ciment).Un devis pour la réfection des toilettes, la reprise de l’accès à la salle, et la confection d’un socle pour les poubelles de l’aire de baignade va être demandé au maçon en charge des travaux du cimetière.

3 CŒUR DE VILLAGE

Le problème du périmètre opérationnel du cœur de village persiste ; une entrevue a été demandée à Mr Malvy pour tenter de faire accroitre ce périmètre en y englobant la sécurisation de la traversée du village le long de la D41, le point de vue après le presbytère et le départ du chemin du Carol, ainsi que la côte de Galipou.

Le financement de la part communale se fera par emprunt : nous avons reçu du Crédit Agricole une offre de renégociation du prêt contracté en 2014 concernant l’enfouissement des réseaux et l’éclairage public, à la condition de souscrire notre prochain emprunt dans cette même banque; l’emprunt pour l’achat de la maison de Dussart se termine en mai 2017. En tout état de cause, les taux d’intérêts étant très faibles à l’heure actuelle, le montant de remboursement ne devrait pas être supérieur à celui supporté actuellement. D’autres organismes bancaires ont été pressentis, et nous somme en attente de leurs propositions.

4 CAMPING

Le permis d’aménager a été accordé à la commune sur l’ensemble des parcelles exploitées, tant les parcelles communales que la parcelle de Mr Lasfargues. De ce fait, il incombe à la commune de contracter un bail commercial auprès de Mr Lasfargues. Renseignements vont être pris auprès du notaire pour établir ce bail et modifier en conséquence le bail commercial de Mr Pernelle.

5 TRAME VERTE ET BLEUE

Dans le cadre de notre nomination de « commune pilote pour la préservation de la trame verte et bleue », une 1° réunion d’information est proposée par les techniciens du Parc le mercredi 5 octobre à 20h30. Tous les habitants sont conviés à y participer.

6 INFO VILLAGE ETOILE

La remise du diplôme à toutes les communes qui avaient candidaté a été faite le samedi 27 août à Cuzals, à l’occasion de la Fête de la Nuit.

En ce qui concerne le réglage de l’horloge de l’éclairage public, Michel Marchand va faire part de ses recherches à Christian Larnaudie et Michel Valette pour qu’ils puissent effectuer les réglages aux changements de saison.

Enfin, la commune a décidé de participer à la manifestation nationale du samedi 8 octobre « Le Jour de la Nuit » avec projection d’un film « La nuit des éléphants » et observation de la galaxie d’Andromède et de la voie lactée si le temps le permet.

7 CHARTE AVEC LE PARC

La charte nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturne a été signée par 14 communes, dont la commune de Saint-Sulpice le dimanche 28 août à Cuzals.8 COPIL VALLEE DU CELE

Une réunion s’est tenue à Saint-Sulpice le mardi 6 septembre, en présence d’élus de chaque commune de la vallée, et de représentants de toutes les structures départementales. La question de la mise en valeur de cette belle vallée est sans cesse à l’ordre du jour, de façon à optimiser son offre touristique. La vallée du Célé va candidater pour devenir pôle de pleine nature, ce qui aurait un impact touristique évident.

9 QUESTIONS DIVERSES

 Congrès des Elus du Lot : il aura lieu à Souillac le dimanche 2 octobre.  Ecoles : Le RPI accuse une baisse d’effectifs, qui s’ils se maintiennent ainsi font craindre pour le moins une suppression de poste pour la rentrée 2017. A cela s’ajoute la demande, faite il y a déjà un an, de regroupement des classes sur un seul site. Il devient donc urgent de parler sérieusement de ce problème. Une réunion est prévue à cet effet le vendredi 17 septembre à Saint-Sulpice, où sont conviés tous les élus des communes du RPI + ceux de la commune de St-Chels.

 Photovoltaïque : la demande de pose de panneaux photovoltaïques de Mr Garre est revenue négative ; cependant, l’entreprise avait pris la liberté de décider de l’exécution du chantier avant le retour du dossier. C’est la DDT qui va trancher.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0h40.