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unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - Liste Deliberations Conseil 23 04 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - Liste Deliberations Conseil 23 04 25)
Thèmes du document : Assurance, Éducation, Consommateurs,
:« Sud " Hérault
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT
1 ALLEE DU LANGUEDOC
34620 PUISSERGUIER
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil
Communautaire du 23 avril 2025
N° de la
délibération OBJET Décision Vote
2025-084 AFFAIRES GENERALES : Recomposition du Conseil Communautaire (accord local) Voté à la majorité POUR : 29 CONTRE : 1
2025-085 FINANCES : Clôture du budget annexe ZAE Voté à l’unanimité POUR : 30
2025-086
FINANCES : Corrections sur exercices
antérieurs - Régularisation des
amortissements au compte 2804411 –
Apurement par le compte 1068
Voté à
l’unanimité POUR : 30
2025-087
COMMANDE PUBLIQUE : Lancement de la
consultation en procédure adaptée pour le
renouvellement des contrats d’assurances.
Voté à
l’unanimité POUR : 30
2025-088 ACTION SOCIALE : Règlement intérieur des séjours avec hébergement pour l’été 2025 Voté à l’unanimité POUR : 30
2025-089
CULTURE : Signature de la convention de
partenariat avec l’Ecole de Musique SUD-
HERAULT 2025
Voté à
l’unanimité POUR : 30
2025-090
REGIE DU PORT : Projet convention
coopération VNF-CCSH - Intentions relatives
aux COT bateaux stationnaires particuliers
Site de Malviès et Guéry
Voté à
l’unanimité POUR : 30
2025-091
ECONOMIE : Convention de partenariat avec
la CCI Hérault dans la cadre de la féria des
Entrepreneurs
Voté à
l’unanimité POUR : 30 Le Président,
Neël BADENAS
La secrétaire de séance
L
+,
IT
DAUZAT Elisabeth
Certifié affiché au siège de la communauté et mis en ligne sur le site internet de la Communauté Sud-Hérault
Le 28/04/2025