Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0045
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0302
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0290
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0813
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0188
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0307
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0876
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 1096
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0511
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0500
unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0512
Document publié le Lundi 12 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0512)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Inégalités sociales,
17 C 0512
séance du 01/06/2017
(60610) / lundi 12 juin 2017 à 10:32 1 / 1
Délibération du CONSEIL
RESEAUX ET SERVICES - EAU ET ASSAINISSEMENT - ETUDES PROSPECTIVES ET CONDUITES D'OPERATIONS
Association ACABAP - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Renouvellement de l'adhésion de la MEL
Par délibération 14 C 0402 du 26 juin 2014, le Conseil de la Métropole a autorisé l'adhésion de la Métropole Européenne de Lille à l’Association des Conseillers en Assainissement du Bassin Artois-Picardie (ACABAP) pour l'année 2014 et les années suivantes.
L’ACABAP a pour objectif de regrouper les techniciens et de partager leur connaissance, expérience et leur interprétation des textes réglementaires et normatifs. L'ACABAP s'évertue donc, autour d'échanges de ses membres, à harmoniser les pratiques sur le bassin.
Les réunions ont lieu quatre à six fois par an et se déroulent à tour de rôle chez les différents membres.
La Métropole Européenne de Lille étant compétente en assainissement non collectif, il est proposé de renouveler l’adhésion qui lui permettra de bénéficier des connaissances et des retours d’expérience des membres de l’ACABAP.
Par conséquent, la Commission Écologie Urbaine consultée, le Conseil de la Métropole décide :
1-D'autoriser à verser le montant de l’adhésion pour l’année 2017 de 15 euros ;
2-D'imputer la dépense en résultant sur les crédits du budget annexe Assainissement sur l'article 6281 "Cotisations", opération généralisée 002O019 "Charges diverses assainissement", dans la limite des crédits votés par le Conseil de la Métropole.
Adopté à l'unanimité
Acte certifié exécutoire au 12/06/2017