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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 4 Tarifs séjours jeunesse été)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Tourisme,
Page 1 sur 2
MAIRIE de BREUILLET
(Charente-Maritime)
Nombre de Conseillers :
En exercice : 23
Présents : 18
Votants : 21
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2026
L’an deux-mille-vingt-six, le cinq juin,
Le Conseil Municipal de la Commune de BREUILLET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mme Marie-Noëlle GROCH.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 28 mai 2026.
PRÉSENTS : Marie-Noëlle GROCH, Philippe SAINCOTILLE, Gary THAUVIN, Sylvie LEGROS, Guillaume LANOTTE, Sophie PERRON, Gérald BARATTO, Vincent DUBOYS de LABARRE, David DETAIS, Laurent BONHOMME, Graziella THOMASSE, Julia CHAUMONT, Julie RENAUDIN, Sarah LYS, Eric BOULLOUD, Cindy ANDRIEUX, Marie-Laure ROLLANDEAU, Luc SAHBI.
ABSENTS EXCUSÉS : Bernadette ORION-VIÉ (pouvoir à P. SAINCOTILLE), Myriam LEGOIX (pouvoir à S. LEGROS), Loïc DUFOUR (pouvoir à J. CHAUMONT).
ABSENTS : Frédéric BESCH, Jacques DEVIERRE.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Vincent DUBOYS de LABARRE
4 / CM 05-06-2026 Finances – ALSH et Local Jeunes : fixation des tarifs des séjours organisés pendant les vacances d’été 2026.
(Rapporteur : Philippe SAINCOTILLE)
La commission « Affaires scolaires - Enfance et Jeunesse », réunie le 19 mai 2026, a émis un avis favorable sur les projets de séjours proposés aux enfants et adolescents fréquentant l’Accueil de Loisirs et le Local Jeunes.
Pour rappel, le Local Jeunes proposera un séjour, au Bassin d’Arcachon, du 6 au 11 juillet, et l’ALSH organisera un séjour du 20 au 25 juillet dans un camping de La Palmyre.
M. SAINCOTILLE propose à l’assemblée de fixer les tarifs de ces séjours comme suit :
ALSH – Séjour La Palmyre :
Tarif 1
(Tarif de base - non
allocataire CAF)
Tarif 2
(Allocataire CAF)
Tarif 3
(Allocataire CAF)
Tarif 4
(Allocataire
CAF)
Quotient familial De 550,01 à 760 De 427,01 à 550 Jusqu’à 427
Commune
(Résidence principale
à Breuillet)
225,93 € 203,34 € 158,15 € 112,97 €
Hors commune
(+ 50 %) 338,90 € 305,01 € 237,23 € 169,45 €
Reçu en préfecture le : 09/06/2026
Publié le : 09/06/2026
ID : 017-211700646-20260605-4_CM05_06_2026-DE Page 2 sur 2
Local Jeunes – Séjour Bassin d’Arcachon :
Tarif 1
(Tarif de base - non
allocataire CAF)
Tarif 2
(Allocataire CAF)
Tarif 3
(Allocataire CAF)
Tarif 4
(Allocataire
CAF)
Quotient familial De 550,01 à 760 De 427,01 à 550 Jusqu’à 427
Commune
(Résidence principale
à Breuillet)
199,81 € 179,82 € 139,86 € 99,90 €
Hors commune
(+ 50 %) 299,71 € 269,74 € 209,80 € 149,85 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,
À l’unanimité des membres présents et représentés,
DÉCIDE
De fixer les tarifs des séjours de l’ALSH et du Local Jeunes organisés pendant les vacances d’été 2026 tels que présentés ci-dessus.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus, Le secrétaire de séance, La Maire, Vincent DUBOYS de LABARRE Marie-Noëlle GROCH