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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 16 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du jeudi 16 avril 2026
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 05 mars 2026
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Constitution des commissions : Nombre et désignation des membres
2. Constitution du Centre Communal d’Action Sociale : Nombre et désignation des membres 3. Fixation de dépôt de listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres 4. Election des membres de la commission d’appel d’offres
5. Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL) 6. Election des délégués au Syndicat Intercommunal pour une Nouvelle Gendarmerie à Cormery 7. Election des délégués à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Tours (ATU) 8. Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
9. Election des délégués à l’école Sainte-Thérèse
10. Election des délégués au collège Georges Brassens
11. Election des délégués au Comité de Jumelage
12. Indemnités de fonctions des élus
13. Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES