Procès Verbal - PV 3 Octobre 2022

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Procès Verbal - PV 3 Octobre 2022 Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Boupère. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3 Octobre 2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Aménagement du territoire, Commune de LE BOUPÈRE

Procès-verbal de Ja séance du

Conseil Municipal du 3 octobre 2022

L'an deux mil vingt-deux le trois octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune du Boupère, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame Anne BIZON, Maire, pour la séance ordinaire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 27 septembre 2022

PRÉSENTS : Mmes, MM, BERTRAND F. BIZON A, BLANCHARD D, BLANCHARD S, CHENU P, DEMONCHY L, FONTENEAU E, GUERY D, GUILLOTEAU R, LEGERON S, LESPIAUC M-L, LORIEUX C, LUXT V, MARIUZZA B, MONNEREAU S, MOREAU E, MOREAU S, POIRIER I, REZEAU C, REZEAU C, VILLENEUVE F.

EXCUSES : Mylène MERIGEAU (pouvoir à Dominique Blanchard) ; Yves BOUCHET

SECRETAIRE : Patrick CHENU

e Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 septembre 2022 est approuvé à l'unanimité

e Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal :

Du 23/09/22 de préempter et Paola Pavageau

N° Decision OBJET Lieu Titulaires Acquéreur (s) ue . . . SCI YD]J DMa2022 - 20 Renonciation au droit n M Daviaud Jean-Pierre im z La Daudière s M David Pineau Du 23/09/22 de préempter 15 La Daudière ST PROUANT

Alex Renaud et

DMa2022 - 21 Renonciation au droit , " M et Mme Jean-Pierre Coline Fauconnier L'Haumondière

Rue de la marne Le

BOUPERE

DMa2022 - 22 Renonciation au droit

Isabelle et Hélène

BROSSET - Sylvie

: 3 Rue de Verdun M Guy Sicot VIAUD Mouchamps Du 23/09/22 de préempter 1St Vincent /le

Boupère

us . Benoist et Magalie DMa2022 - 23 | Renonciation au droit . mis TT. | 2 20 La Nivretière Mme Héloise Gauthier NICOU Du 23/09/22 de préempter Le Boupère

DMa2022 - 24 Renonciation au droit | La Renaudière et Consorts Billaud Antone el Cire

Du 23/09/22 de préempter Route de Pouzauges Le Boupère

POINTS COMMUNAUTAIRES :

&, Présentation de la saison culturelle de l'échiquier :

Madame Mélanie Mulowsky, vice-présidente en charge de la Culture, et Viviane Guegan-Quaglia, directrice de L'Echiquier, prennent la parole et présentent la nouvelle saison culturelle 2022-2023. Mme Guegan-Quaglia met l'accent sur la diversité de l'offre et invite chacun à oser aller vers des spectacles différents de ce qu'ils connaissent, ceux qui tentent l'expérience en ressortent généralement satisfaits.

Mme Mulowsky présente ensuite le projet «Micro Folie ». Cette plateforme culturelle au service des territoires est soutenue financièrement par le Ministère de la Culture et celui de la Cohésion des Territoires. C'est un musée numérique, une galerie d'art virtuelle où l'on retrouve de l'art plastique, des spectacles vivants, du design, de l'architecture. Il se visite librement et permet de passer d'une œuvre à l’autre selon les goûts de chacun. Ce musée est ouvert à tous public y compris les jeunes enfants. Deux casques de réalité virtuelle, en plus des tablettes, sont à disposition du public.

Page 1 sur6Madame Mélanie Mulowsky, et madame Viviane Guegan-Quaglia projettent une vidéo dans laquelle les élus découvrent cette nouvelle saison culturelle et le concept de musée numérique. Puis elles répondent aux questions qui leurs sont formulées et prennent congés de l'assistance.

& Nouveau logo de la Communauté de Communes :

Emmanuelle MOREAU présente aux membres du conseil municipal le projet de nouveau Logo de la communauté de communes. Celui-ci a été validé par la commission en charge de ce dossier à l’Intercommunalité.

Elle explique la forme et les couleurs et fait également un retour sur le projet de nouveau site Internet. Celui-ci devrait être opérationnel en janvier.

& Stratégie pour la mise en place des énergies renouvelables sur le territoire :

Dominique Blanchard rappelle au conseil municipal les objectifs que s'est fixé le Pays de Pouzauges en matière de déploiement des énergies renouvelables. Le photovoltaïque et la méthanisation avaient une place importante dans ce schéma. La méthanisation est revue à la baisse en raison du coût des énergies liées à ce procédé. En ce qui concerne l’éolien un travail est en cours pour définir des zones techniquement favorables et les moins gênantes possible. Cette concertation sera menée avec les habitants du territoire. Une fois ces zones définies, le plan local d'urbanisme sera modifié pour rendre possible l'implantation d'éoliennes.

D2022-63 / OBJET : PRIX DE VENTE DES TERRAINS PLACE GABY CHATAIGNER

Monsieur Cyril REZEAU explique à l'assemblée que la commission urbanisme s'est réunie pour étudier

plusieurs prix de vente pour les trois lots situés place Gaby Chataigner dans le projet « Ilot Marne ».

Plusieurs tarifs ont été envisagés qui tiennent compte du prix de revient mais aussi des tarifs déjà

appliqués dans la commune et dans le secteur. Monsieur REZEAU indique que le prix proposé est de

78 € TIC le m? et que les services des domaines ont accepté ce prix de vente suivant dans un avis

n°9024577 rendu le 8/9/2022.

Il précise également que les acquéreurs acquitteront la TVA à la marge, la somme revenant à la

commune, compte tenu du coût d'acquisition, est la suivante :

71,70 E HT le m°?

Monsieur Rezeau indique que l'article R.442-I2 du Code de l'urbanisme prévoit qu'une indemnité d'immobilisation peut être demandée à l'acquéreur sans excéder 5% du prix de vente. Les fonds versés à ce titre doivent être consignés en compte bloqué.

Madame Le Maire interroge ensuite les membres du conseil pour savoir si l’un d'entre eux, d'une manière ou d'une autre, est concerné par l'acquisition d’un lot. Elle rappelle qu'en vertu de l'article 432-12 du code pénal, toute personne intéressée doit se retirer lors de la délibération. Aucune personne ne se déclare intéressée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

“ FIXE à 78 € TIC le m2, le prix de vente des terrains constructibles dans le lotissement « Ilot Marne » situés place Gaby Chataigner, hors frais de notaire à la charge des acquéreurs ;

Ÿ AUTORISE l'acquisition des parcelles par les maire, adjoints, ou conseillers municipaux pour la construction de leur habitation personnelle ;

Ÿ FIXE le montant des indemnités d'immobilisation à 600 € :

“ CHARGE Me Serge TOMLJANOVIC, notaire à Pouzauges, de rédiger les actes dans le cadre de la vente des lots,

“ AUTORISE le Maire à signer les promesses de vente et les actes notariés et DIT qu'en son absence M Cyril REZEAU aura pouvoir pour la remplacer.

D2022-64 / OBJET : DISPOSITIF ARGENT DE POCHE SUBVENTION D'EQUILIBRE

Mme Catherine REZEAU explique que le dispositif « Argent de Poche » a été mis en place dans le

cadre du CCAS. C'est donc ce budget qui a indemnisé les jeunes pour le travail effectué.

Page 2 sur 6Elle précise que le CCAS n'avait pas inscrit cette dépense dans son budget initial. Il faut maintenant

rétablir l'équilibre budgétaire et elle propose au conseil municipal de verser une subvention d’un

montant équivalent. Elle rappelle que les jeunes ont effectué des missions d'utilité publique qui ont

bénéficié à la commune.

Elle précise que la totalité de ce qui a été versé par le CCAS représente 1 215 €.

A l'issue de cette présentation, Madame le Maire demande au Conseil Municipal son avis, le Conseil

Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

ACCORDE au CCAS une subvention exceptionnelle d'un montant de 1 215 €.

D2022-65 / OBJET: RACHAT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VOITURE ELECTRIQUE

Madame le Maire explique qu’un agent de la commune a besoin d'une voiture équipée de commandes adaptées pour se déplacer. Actuellement il utilise son véhicule personnel et il est indemnisé sur la base des km effectués. La commune ne dispose que d'un seul véhicule automatique, il s'agit du petit utilitaire électrique loué à la Communauté de Communes. C'est pourquoi la commune a demandé à le racheter.

Le prix demandé par l'intercommunalité est de 9 000 €.

Madame le Maire demande au conseil municipal s'il est d'accord pour racheter ce véhicule à la Communauté de Communes et le faire équiper dans un garage spécialisé. Elle précise que le véhicule restera utilisable par l'ensemble des agents de la commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

Ÿ DONNE son accord pour cet achat au prix de 9 000 € ainsi que pour les modifications

techniques nécessaires pour que tous les agents puissent l'utiliser.

D2022-66 / OBJET : ADMISSION EN NON-VALEUR.

Madame le Maire explique que toutes les voies de recours ayant été épuisées, il convient de passer en admission en non-valeur le solde du titre suivant sur le budget communal correspondant à une location de la salle du Bocage :

Références Date Tiers Montant | Observation Tii Liquidation Bordereau 3 03/02/2020 Dreams Danse 552 € Judicaire

552 €

Madame le Maire demande au Conseil Municipal son avis

Celui-ci, après en avoir délibéré, à l'unanimité

* ADMET en non-valeur le titre 11 de 2020 pour un montant total de cinq cent cinquante deux euros.

D2022-67 / OBJET: CRÉATION ET COMPOSITION D'UNE COMMISSION COMMUNALE « ECONOMIE D'ENERGIE ».

Madame le Maire rappelle qu'en application de l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil à l'initiative d'un de ses membres.

Elles sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, où à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice-président qui, par la suite, pourra procéder aux convocations et les présider si le maire est absent ou empêché.

Page 3 sur 6Elle rappelle là nécessité pour les communes de limiter les dépenses d'énergie et propose de constituer une commission ayant pour volonté de faire des propositions concrètes en ce sens après analyse des dépenses de la collectivité. Elle demande qui souhaite intégrer cette commission et informe les membres du conseil municipal qu’une réunion toutes les trois semaines maximum, est à prévoir pour aboutir rapidement à des pistes d'amélioration.

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré à l'unanimité, CRÉE la commission municipale suivante :

. Economie d’Energie

et DÉSIGNE les membres suivants :

Economie d'Energie En ‘Anne BIZON

Freddy Bertrand, Dominique Blanchard, Yves Bouchet

Roselyne Guilloteau, Vincent Luxi, Bruno Mariuzza,

Emmanuelle Moreau

QUESTIONS DIVERSES :

Anne BIZON

Communication :

Madame le Maire demande aux membres de chaque commission de ne pas hésiter à proposer des

sujets quand ceux-ci leur semblent intéressants à diffuser dans le bulletin communal ou dans la

presse. Ils peuvent aller jusqu'à rédiger les articles qu'ils pourront élaborer avec d'autres membres de

la commission avant de les transmettre à la commission communication.

Vœux à la population :

Madame le Maire demande l'avis du conseil municipal sur là forme que pourraient prendre les vœux de 2023. Faut il garder la même présentation ? Après discussion, il semble que la majorité préfère maintenir cette cérémonie. Dominique Blanchard et Sonia Légeron y voient un moment festif à l'occasion duquel les gens sont heureux de discuter ensemble et de se retrouver. Vincent Luxi précise que cela n'exclut pas de créer d'autres rencontres susceptibles d'intéresser un public plus jeune mais la cérémonie des vœux est un moment particulier. Freddy Villeneuve propose de parler plus de l'avenir et moins des actions passées. Bruno Mariuzza rappelle que la crise sanitaire a privé les habitants de cette rencontre avec ses élus et certains ne connaissent pas les nouveaux conseillers.

Il est décidé de conserver la cérémonie des vœux telle qu'elle se faisait mais des propositions sont toujours possibles pour notamment donner une place plus importante aux conseillers municipaux.

Etude de faisabilité quartier de la Siière :

Le bureau d'étude retenu par l'Etablissement Public Foncier pour les terrains à la Sillière a commencé à travailler. Le but est de proposer un aménagement global qui permettra d'utiliser au mieux les accès à la voie publique et de ne pas enclaver de terrains ou de bloquer de futures constructions. La même réflexion est en cours sur les jardins et les terrains qui vont du Crédit Mutuel à la Chapelle.

Espace Brianceau :

La commission urbanisme rencontre le CAUE (Conseil en Architecture, Urbanisme, Environnement) de la Vendée afin d'élaborer des perspectives pour ce site. Il sera tenu compte des idées issues de la concertation avec la population et des esquisses réalisées par le Cerema et par le Cabinet Marc Lelann,

Travaux de réhabilitation de la Charmille :

En l'absence de Mme Mérigeau, Madame le Maire fait un point sur le projet de réhabilitation de la Charmille. Vincent Luxi et Laeticia Demonchy interviennent et expliquent le choix qui à été fait de construire de nouvelles cuisines sur l'espace du parking du personnel et de réaménager l'intérieur. Madame le Maire donne le montant estimé de l’opération et précise que des travaux d'amélioration énergétiques sont aussi prévus dans ce montant. Dominique Blanchard indique que des subventions viendront réduire le coût pour l'établissement.

Page 4 sur 6Cyril REZEAU :

Maison Guy Sicot :

La commune n'a pas souhaité faire l'acquisition de cet ensemble qui est en vente. Le but était de créer un passage suffisamment grand de ce côté de l'Eglise mais les Bâtiments de France et l'Archéologie vont imposer chacun leurs recommandations. Il existe trop de contraintes pour envisager quoi que ce soit. La commune a juste proposé aux acheteurs un échange de terrains qui a été accepté.

Point de situation sur les lotissements :

Cyril REZEAU indique que les ventes sur le lotissement le Grand Champ 2 continuent. Pour le lotissement du Château d'eau une réunion avec les futurs acquéreurs a permis de les informer des démarches engagées par la commune pour proposer à Orange un autre terrain que celui à côté d'Intermarché pour implanter leur nouvelle antenne.

Les terrains place Gaby Chataigner sont viabilisés, ils devraient être mis en vente début 2023.

Ivan Poirier

Souligne un problème de vitesse dans le village de l'Eraudière.

Assistante maternelle :

Ivan Poirier interpelle le conseil sur la pénurie d'assistantes maternelles qui risque de survenir rapidement en raison de plusieurs départs à la retraite.

Mme Rézeau explique que la communauté de communes travaille sur ce dossier et les élus sont tout à fait conscients de la nécessité d'agir même si le nombre de naissance est en diminution.

Roselyne GUILLOTEAU

Ancien tabac presse :

Roselyne Guilloteau s'interroge sur le devenir de ce lieu et rappelle les idées qui avaient été envisagées. Il faudrait poser des rideaux ou peindre la vitrine cela permettrait dans un premier temps de cacher l'intérieur et plus tard, quand les aménagements auront commencé, de conserver un peu de secret sur ce qui sera réalisé avant l'ouverture.

Stationnement génant rue de Gaulle :

Roselyne Guilloteau alerte sur le stationnement gênant rue du Général de Gaulle et Elise Fonteneau ajoute qu'il y a un problème similaire rue des fiefs.

Catherine REZEAU

Point Enfance Jeunesse :

Le nouveau CME est installé et les jeunes sont motivés. Ils seront conviés à la réunion du Conseil Municipal de Novembre.

La commune s'est proposée pour organiser des animations dans le cadre de la semaine de la petite enfance en mars.

Le passeport du civisme sera mis en place après les vacances de la Toussaint.

Premiers pas sportifs :

Deux jeunes salariés du club de football également formés pour encadrer d'autres sports pourraient assurer les cours du « 1° pas sportif >. Il faut rédiger la convention de mise à disposition avec le club et lancer les inscriptions.

Freddy BERTRAND

Octobre rose :

Freddy Bertrand déplore qu'il n'y ait pas de marche organisée sur le Boupère. Madame le Maire explique que l'idée est d'alterner avec les autres communes de l'Intercommunalité pour éviter de solliciter toujours les mêmes bénévoles, mais aussi de manière à découvrir les chemins de randonnée d'autres communes.

Vincent LUXI

Réseaux sociaux :

Vincent Luxi fait un retour sur la formation à laquelle il a participé sur les réseaux sociaux et la manière dont les communes peuvent s'en servir pour communiquer avec un public plus jeune. Face à la quantité de vecteurs il faut sûrement faire le choix d'un seul réseau social pour le faire « vivre ».

Page 5 sur 6Emmanuelle MOREAU

Agenda :

Emmanuelle MOREAU demande au conseil municipal son avis sur la poursuite de l'agenda dans sa forme actuelle. Plusieurs idées intéressantes ressortent de la discussion, elles seront développées en commission.

Bruno MARIUZZA

Aménagements des quatre rues :

Les travaux sont actuellement au niveau de la rue de la Marne, cela ne facilite pas la circulation. L'enrobé, si la météo le permet, sera réalisé semaine 43. Les trottoirs qui sont de couleur beige seront réalisés plus tard. Il faut planter des couvre sol devant l'Oasis, pas de la pelouse.

Entretien du cimetière

Une deuxième date est prévue le 26 octobre. Merci aux élus qui pourront se joindre aux bénévoles à cette date. Vincent Luxi demande qu'un rappel figure sur l'agenda hebdomadaire.

Avant de clore la séance, Madame le Maire précise que la prochaine réunion du Conseil aura lieu le :

> Lundi 17 Octobre 2022

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE À 22H45.

AFFICHE LE 7 OCTOBRE 2022

Le secrétaire Le Maire; Î

Patrick CHENU Anne BIZO

CIF

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