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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - 2 Convocation CM 121224)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Travail et emploi,
Parentis-en-Born,Le 05 décembre 2024 . Mesdames et Messieurs les Ville de Conseillers Municipaux Parentis-en-Born Département des Landes MFN/AL/2024/061 S ? Direction Générale des Services Suivi par Alexandra LELONG Objet Convocation du Conseil Municipal Séance ordinaire du Jeudi 12 décembre 2024 J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se réunira en séance ordinaire le Jeudi 12 décembre 2024 à 19h00 dans la salle du Conseil à la Mairie Ÿ Vérification du quorum Ÿ Annonce des procurations Ÿ Désignation du Secrétaire de Séance Ÿ Approbation du PV du 14 novembre 2024 Ÿ Adoption de l’ordre du jour Rapport n° 2024/094 : Associations Rapporteur : Madame GAZEILLES Attribution d’une subvention exceptionnelle — 2024 Parentis athlétisme sport Rapport n° 2024/095 : Urbanisme Rapporteur : Monsieur SOULES Avenant n° 2 à la convention d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Parentis-en-Born Rapport n° 2024/096 : Ressources humaines | Rapporteur : Madame le Maire l Convention relative à l'intervention d’accompagnants d'élèves en situation de Tél 05 58 78 40 02 handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré courrier @parentis.fr : j public www.parentis.frToute correspondance est à adresser à : Mme le Maire - Hôtel de Ville - 258 Avenue Marchal Foch - BP 42 - 40161 Parentis-en-Born Cedex on à Rapport n° 2024/097 : Ressources humaines vo Rapporteur : Madame le Maire Ville de Protocole relatif au temps de travail - Adjonction Parentis-en-Born Rapport n° 2024/098 : Ressources humaines Rapporteur : Madame le Maire Protection sociale complémentaire — risque prévoyance Montant de la participation obligatoire pour les agents de la mairie de Parentis- en-Born Département des Landes Rapport n°2024/099 : Ressources humaines Rapporteur : Madame le Maire Mise en œuvre de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement Filière police municipale Rapport n° 2024/100 : Ressources humaines Rapporteur : Madame le Maire Modalités de mise en œuvre du télétravail dans la collectivité Instauration d’une charte pour le télétravail Rapport n°2024/101 : Ressources Humaines Rapporteur : Madame le Maire Liste des emplois budgétaires - Créations et suppressions de postes budgets ville et cuisine - Année 2025 Rapport n°2024/102 : Régie des Arènes Rapporteur : Madame le Maire Régie des Arènes — Tarifs 2025 — Concert Rapport n°2024/103 : Finances Rapporteur : M. LAVIELLE Budget principal commune - Admission en non-valeur de divers titres de recettes Rapport n°2024/104 : Finances Rapporteur : M. LAVIELLE Budget principal commune - Créances éteintes - Divers titres de recettes Rapport n°2024/105 : Finances Rapporteur : M. LAVIELLE Budget principal commune - Créances minimes - Divers titres de recettes Rapport n°2024/106 : Finances Rapporteur : M. LAVIELLE Budget principal commune - Exercice 2024 — Décision modificative n°3 Tél : 05 58 78 40 02courrier @parentis.fr wWww.parentis.fr Toute correspondance est à adresser à : Mme le Maire - Hôtel de Ville -258 Avenue Maréchal Foch - BP 42 - 40161 Parentis-en-Born Cedex can cn cor Rapport n°2024/107 : Finances Ville de Rapporteur : M. LAVIELLE Parentis-en-Born Souscription emprunt auprès de l’Agence France Locale Département des Landes Rapport n°2024/108 : Finances Rapporteur : M. LAVIELLE Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale - Années 2024 — 2025 Rapport n°2024/109 : Propreté urbaine Rapporteur : M. SOULES Convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES — DELEGATION DE POUVOIR PERMANENTE AU MAIRE — COMMUNICATION DES ARRETES ET DECISIONS PRIS DURANT LA PERIODE DU 08 NOVEMBRE AU 05 DÉCEMBRE 2024 e Décision n° 2024-045 en date du 14.11.2024: Décision modlificative n° 1 — Budget principal e Décision n° 2024-046 en date du 26.11.2024: Marché Rénovation énergétique du Centre Administratif : Avenant N° 1 au marché de travaux conclu avec l'entreprise BERGERET : Remplacement des centrales double flux à récupération d'énergie par des gainables réalisant un mélange air neuf/air reprise - Montant du marché initial : 310 553.12 € HT - Montant de l'avenant n° 1 :-11 312.02 € HT - Montant du nouveau Marché : 299 241.10 €HT e Décision n° 2024-047 en date du 27.11.2024 : Convention étalement emprunt SYDEC e Décision n° 2024-048 en date du 27.11.2024 : Convention étalement emprunt SYDEC e Décision n° 2024-049 en date du 27.11.2024 : Convention étalement emprunt SYDEC e Décision n° 2024-050 en date du 27.11.2024 : Convention étalement emprunt SYDEC e Décision n° 2024-051 en date du 28.11.2024 : Emprunt Forêt e Décision n° 2024-052 en date du 29.11.2024: Renouvellement des fournitures scolaires, administratives, pédagogiques pour les écoles maternelles, primaires publiques et l'ensemble des services de la collectivité - LOT 1: FOURNITURES SCOLAIRES : PAPETERIE PICHON — Zac L’Orme les Sources — 750 Rue Colonel Louis Lemaire — CS 9702 — 42340 VEAUCHE sur la | base des prix unitaires avec un maximum de 20 000 € HT/annuel rte min Décision n° 2024-053 en date du 29.11.2024: Renouvellement des www.parentis.fr fournitures scolaires, administratives, pédagogiques pour les écoles Toute correspondance est à adresser à : Mme le Maire - Hôtel de Ville - 258 Avenue Marchal Foch - BP 42 - 40161 Parentis-en-Born Cedex maternelles, primaires publiques et l'ensemble des services de la collectivité - LOT 2 : FOURNITURES ADMINISTRATIVES : FIDUCIAL BUREAUTIQUE — 41 Rue du Capitaine Guynemer — 92400 COURBEVOIE sur la base des prix unitaires Ville de avec un maximum de 13 200 € HT/annuel Parentis-en-Born + Décision n° 2024-054 en date du 29.11.2024: Renouvellement des fournitures scolaires, administratives, pédagogiques pour les écoles maternelles, primaires publiques et l'ensemble des services de la collectivité - LOT 3 : PAPIER SCOLAIRE ET ADMINISTRATION : LACOSTE SA- 15 Allée de la Sarriette —ZA Saint Louis — 84250 LE THOR sur la base des prix unitaires avec un maximum de 9 000 € HT/annuel e Décision n° 2024-055 en date du 29.11.2024: Renouvellement des fournitures scolaires, administratives, pédagogiques pour les écoles maternelles, primaires publiques et l'ensemble des services de la collectivité - LOT 4 : MATERIEL PEDAGOGIQUE ET DIDACTIQUE MOTRICITE, JEUX DIVERS : LACOSTE SA - 15 Allée de la Sarriette —ZA Saint Louis — 84250 LE THOR sur la base des prix unitaires avec un maximum de 12 500 € HT/annuel e Décision n° 2024-056 en date du 05.12.2024 : Décision Modificative n° 2 — Budget annexe Forêt Département des Landes Questions diverses Comptant sur votre présence, Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, l'expression de mes salutations les meilleures. Madame le Maire, Marie-Françoise NADAU OA Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute correspondance est à adresser à : Mme le Maire - Hôtel de Ville - 258 Avenue Maréchal Foch - BP 42 - 40161 Parentis-en-Born Cedex