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Déliberation - DE2024021402 Election d un adjoint au Maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
Lien du pdf (Déliberation - DE2024021402 Election d un adjoint au Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
2024000013
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
/ COMMUNE
DE
SOUCIEU-EN-JARREST
DÉLIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2024-02-14/02
Nombre
de
conseillers
en
exercice
26
Quorum
14
Présents
21
Votants
23
Le
quatorze
février
deux-mille
vingt-quatre,
à vingt
heures,
Le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Soucieu-en-Jarrest
(Rhône)
étant
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Arnaud
SAVOIE,
Maire.
Présents
Arnaud
SAVOIE,
Stéphane
PITOUT,
Gérard
MAGNET,
Laurence
CHIRAT,
Marie-Pierre
DUPRÉ-LATOUR,
Étienne
FLEURY,
Sylviane
LAFONT,
Frédéric
LOGEZ,
Anne-Sophie
DEVAUX,
Nicolas
TRICCA,
Isabelle
BRAILLON,
David
ZÉRATHE,
Malo
TRICCA,
Daniel
ABAD,
Bernard
CHATAIN,
Catherine
CERRO,
Sylvie
BROYER,
Marie-France
PILLOT,
Mélanie
TRAVIER,
Monique
TALEB,
Marie-Claude
PHILIPPE
Absents
excusés
Aurélien
BERRETTONE
Véronique
AVENAS,
Brice
DEVIF
Pouvoirs
Magali
BACLE
à
donné
pouvoir
à
Laurence
CHIRAT,
Mélanie
BRENIER
a
donné
pouvoir
à
Mélanie
TRAVIER
Secrétaire
Laurence
CHIRAT
ÉLECTION
D'UN
ADJOINT
AU
MAIRE
Monsieur
le Maire
expose
:
Par
délibération
n°2024-02-14/01,
le conseil
municipal
a
décidé
de
maintenir
à
cinq
ie
nombre
de
postes
d'adjoints
suite
à
la démission
de
Monsieur
Stéphane
PITOUT.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'articie
L.2122-7-2,
Vu
la délibération
n°2024-02-14/04
maintenant
à cing
le nombre
d'adjoints
au
Maire,
Vu
la délibération
n°2024-02-14/01
entérinant
le fait que
le nouvel
adjoint
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le dernier
rang,
soit
en
l'espèce
le rang
de
5è"
adjoint,
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à l'élection
d'un
nouvel
adjoint
qui
prendra
le rang
de
5"
adjoint,
Considérant
qu'en
cas
d'élection
d’un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue,
Ilest
proposé
au
conseil
municipal
de
procéder
à l'élection
du
5è"e
adjoint
au
Maire.
Est candidat
: David
ZÉRATHE.
Ilest
procédé
au
vote
à bulletins
secrets.
Le dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
dans
l'urne
23
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
4
Nombre
de
suffrage
exprimés
19
David
ZÉRATHE
est
élu
5ème
adjoint
au
Maire
par
19
voix.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits. Laurence
CHIRAT,
Arnaud
SAVOIE,
Secrétaire
Maire
PER Le Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
:
Convocation
du Conseil Municipal le
0 8 FEV,
2024
Dépôt en
Préfecture le]
6 FEV.
2074
Publication
le
1 6
FEV
2074
Arnaud
SAVOIE,