Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 056
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 054
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 53
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 080
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 082
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 044
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 046
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 119
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 087
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 039
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 056
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 056)
Thèmes du document : Environnement, Union Européenne, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du jeudi 13 avril 2023 à 20 h 30
2023-056
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi treize avril à vingt heures trente, le Conseil de la Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le
vingt trois septembre, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, e re, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Président.
Communautairi
n coccinn nrdinn
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 24
Ayant pris part à la
délibération : 29
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Christophe MOREL,
Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Marie-Line
CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU,
Monsieur Henri VIAULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Alain BOYER, Madame
Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE (suppléant), Monsieur
Jean-Luc CANTALOUBE„ Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Anna CALS.
Excusées donnant procuration : Monsieur Alain BARRAU donnant procuration à Madame Isabelle SOULET, Monsieur Claude ROQUES donnant procuration
à Monsieur Jean Luc CANTALOUBE, Madame Sylvie BASCOUL donnant procuration à Madame Isabelle CLAMET, Madame Ambre SOULARD donnant
procuration à Monsieur Christophe MOREL, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Excusés : Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Rémy ROUQUETTE, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Françoise HOULES,
Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET.
Secrétaire de Séance : Madame Nadège BARTHE DE LA OSA.
Objet de la délibération : Actions environnementales d'intérêt communautaire
2023: Collecte des films plastiques agricoles usagés
Monsieur le Président informe l'assemblée qu'à l'image des précédents exercices, la FD CUMA du Tarn a
organisé du 3 au 7 avril 2023, une nouvelle collecte des films plastiques d'élevage ainsi que des ficelles et
filets plastiques.
Cette action de recyclage participant pleinement au développement d'une agriculture durable et
respectueuse de l'environnement, il est proposé d'attribuer à la FD CUMA du Tarn, au titre de l'exercice
2023, une subvention d'un montant de 2 500 C.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, retient cette
proposition et l'inscrit au budget primitif 2023.
Ainsi fait et délibéré à Réalnnont, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président, La Secrétaire de séance,
Jean-Luc CANTALOUBE Nadège BARTHE DE LA OSA
Communauté
de Communes
Centre Tarn
Envoyé en préfecture le 24/04/2023
Reçu en préfecture le 24/04/2023
Publié le 26/04/2023
ID : 081-200034049-20230413-2023_056-DE