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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 056)
Thèmes du document : Animaux, Changement climatique, Environnement,
Centre Tarn
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 15 avril 2024 à 20 h 30
2024-056
'J tes, le Conseil (
en session ordir
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi quinze avril à vingt heures et trente min
convoqué le neuf avril, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi,
Président.
ommunautaire de la Communauté de Communes Centre Tarn,
aire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 26
Ayant pris part à la
délibération : 30
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Claude ROQUES, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Madame
Ambre SOULARD, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François COMBELLES,
Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Henri VIAULES,
Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ,
Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC,
Madame Anna CALS, Monsieur Bernard TROUILHET.
Excusés donnant procuration : Monsieur Alain HERNANDEZ donnant procuration à Monsieur Serge BOURREL, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA
donnant procuration à Monsieur Henri VIAULES, Monsieur Alain BOYER donnant procuration à Monsieur Pascal THIERY, Madame Sarah TRENTI donnant
procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Excusés : Monsieur Rémi ROUQUETTE, Madame Marie-Line CLUZEL, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Fabrice MARCUZZO,
Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LACROIX.
Objet de la délibération : Protection et mise en valeur de l'environnement :
Convention de partenariat 2024-2025 avec l'Association « Endemic'Amis »
Monsieur le Président informe l'assemblée que l'Association « Endemic'Amis » est un acteur de la
protection de la biodiversité du territoire aujourd'hui reconnu à l'échelle régionale.
Association déclarée d'intérêt général, sa mission principale est de sauvegarder la faune sauvage et
donc la biodiversité par la création d'un centre de soins unique sur le département du Tarn. Cet
établissement réglementé vise en effet à accueillir, soigner puis relâcher, après une période de
convalescence, les animaux de la faune sauvage en détresse.
Pour mémoire, au titre de son Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET), la Communauté de
Communes dans un contexte de changement climatique important, souhaite accompagner la transition
agricole, forestière et alimentaire de son territoire en renforçant les continuités écologiques et en
créant des réserves de biodiversité et de stockage de carbone.
La survie des humains, des animaux et des végétaux est tributaire de la santé des écosystèmes. Il n'y a
pas d'écosystème en bonne santé sans une faune sauvage elle-même en bonne santé, ni d'écosystème
prospère sans une abondante biodiversité.
Dans cette perspective, il est proposé à l'assemblée, selon le principe de santé unique, de protéger et
d'encourager à la connaissance de la faune locale sauvage et, pour ce faire, de soutenir l'Association
« Endémic'Amis » dans la création de ce centre de soins réglementé (autorisation d'ouverture
préfectorale) par l'attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 €.
Ce soutien donnera lieu à la signature d'une convention de partenariat 2024-2025 ayant pour
objet de déterminer les engagements respectifs. Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, décide
d'attribuer la subvention susvisée, approuve les termes de la convention de partenariat 2024-
2025 à intervenir avec l'Association « Endennic'Annis » et autorise le Président à la signer.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président, La Secrétaire de séance,
Jean-Luc CANTALOUBE Véronique LACROIX
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