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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Chaussée-Saint-Victor.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage 24 06 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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MAIRIE DE LA CHAUSSÉE-SAINT-VICTOR
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal se réunira en Mairie
le lundi 24 JUIN 2024 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
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session ordinaire
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Information : décisions du maire prises en application de l’article L 2122.22 du CGCT
1 – Convention de mise à disposition de plein droit d’un agent de police municipale auprès de la commune de Saint-Denis-Sur-Loire
2 - Création de poste (Stéphane BAUDU)
3 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Stéphane BAUDU)
4 - Acquisition d’un bien immobilier (Stéphane BAUDU)
5 - Taxe locale sur la Publicité extérieure - Tarifs 2025 (Philippe DUMAS)
6 - Subvention à verser à une association (Philippe DUMAS)
7 - Convention d’utilisation de la structure de basket 3 × 3 par l’ASJ Basket
(Alexandre GOUFFAULT)
8 - Convention d’utilisation du terrain de tennis couvert par le tennis club
(Alexandre GOUFFAULT)
9 - Convention de mise à disposition d’un agent municipal auprès du tennis club
(Alexandre GOUFFAULT)
10 - Convention relative à l’exploitation de la publicité au gymnase (Alexandre GOUFFAULT)
Stéphane BAUDU,
Maire