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Déliberation - Affichage 09 09 2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Chaussée-Saint-Victor.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage 09 09 2024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
-----------------
MAIRIE DE LA CHAUSSÉE-SAINT-VICTOR
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal se réunira en Mairie
le lundi 9 septembre 2024 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
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session ordinaire
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Information : décision du maire
1- Rapport de la CLETC - Aires multisports (Stéphane BAUDU)
2-Cession de parcelles communales (Stéphane BAUDU)
3-Subvention au titre de la DDMA (CD41) pour l’aménagement d’une piste cyclable Rue de Champlouet (Valérie RACAULT)
4- Attribution d’une subvention d’investissement au Tennis Club (Alexandre GOUFFAULT)
5- Modification de la convention de mise à disposition d’un minibus à l’ASJ Football pour assurer le transport des enfants inscrits dans le dispositif CHAM (Alexandre GOUFFAULT)
6- Modification des portes d’accès au Carroir – Déclaration préalable de travaux et autorisation de travaux (Yves BALDERAS)
Stéphane BAUDU,
Maire