Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNCIPAL Jeudi 1er Fevrier 2
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Je
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Je
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Je
Procès Verbal - DEL n° 2024 12 Approbation PV 1er Fevrier 2024 tam
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU JEUDI 15 FEVRIER
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 8 Fevrier 2023
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 2 Septembre 2024
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Me
Déliberation - DEL n° 2024 73 Deliberation instituant lindemnite
Déliberation - Liste des Deliberations Jeudi 1er Fevrier 2024
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations Jeudi 1er Fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
1°
Février
2024
à
18h30
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
:11
*Nombre
de
Procurations
: O0
*Quorum
: 8
Nombres
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 11
Date
de
la
convocation
: 29/01/2024
Date
d'affichage
: 29/01/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
1°
février
à
18h30
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
:
Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Madame
POREAU
Sylie;
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme,
Madame
ORNIA
Katrine,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Amandine
MARILLER
Absents
excusés:
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Madame
Monique
MORGAT-BEULIN,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance. N°
de
Délibération
Objet
de
la
Délibération
VOTE
DEL-2024-1
Approbation
du
procès-verbal
du
21
Décembre
2023
Adopté
à
l'unanimité
DEL-2024-2
Autorisation
de
signature
d’un
bail
commercial
Adopté
à l'unanimité
pour
entrepôt
Mairie
DEL-2024-3
Cimetière
: régularisation
des
concessions
échues
Adopté
à l'unanimité
non
renouvelées
arrivées
à
échéance
(CIM
1 et
2)
DEL-2024-4
Cimetière
: Procédure
de
reprise
des
sépultures
en
Adopté
à
l’unanimité
terrain
commun
DEL-2024-5
Demande
de
subvention
Conseil
Départemental
Adopté
à la
majorité
(une
abstention)
du
Gard
-— Projet
Halle
Multisport
DEL-2024-6
Adoption
de
la stratégie
de
mise
en
conformité
OLD
des
chemins
communaux
Tranche
2
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2024-7
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
dans
le cadre
de
l’Axe
2 - Prévention
des
risques
Adopté
à l'unanimité
d'incendie
de
forêt
de
végétation
DEL-2024-8
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
dans
le cadre
de
l’Axe
2 - Aménagement
d’une
Adopté
à l'unanimité
plateforme
réserve
incendie
DEL-2024-9
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
Adopté
à l’unanimité
de
police
— année
2024
DEL-2024-10
Délibération
— Sécurité
— Validation
du
projet
Adopté
à l'unanimité
création
d’un
Cheminement
Piétonnier
DEL-2024-11
Délibération
— Validation
du
projet
rond-point
Adopté
à l'unanimité
nord
Séance
est
levée
à
20h40
Date
d'affichage
: 26/02/2024
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald
Le
Maire