Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM2025046 Demande de fourniture de végétaux à la p
Déliberation - DELIBERATION N° 2024.09.24 Pepiniere Departemental
Déliberation - DEL 2024 38 Demande darbres a la pepiniere departe
Déliberation - DELIB 2020 07 10 Fourniture de plants par la pepin
Déliberation - 45 delib commande pepiniere Departementale
Déliberation - Deliberation 2026.09.13 Pepiniere departementale C
Déliberation - DELIBERATION N° 2025.09.11 Pepiniere Departemental
unknown - DEL2025 58 Demande darbres a la pepiniere departem
Conseil Municipal - DCM 82 2023 DEMANDE AU CG PEPINIERE DEPARTEMENTA
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - deman
Déliberation - CM2026051 Demande de fourniture de végétaux à la pépinière départementale
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Palau-del-Vidre.
Lien du pdf (Déliberation - CM2026051 Demande de fourniture de végétaux à la pépinière départementale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Bois et produits du bois,
Envoyé er prétecture le 14/0/2086
Reçu en gréfecture le 14/0
Pubiié le
CM2026051
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Pyrénées-Orientales
pACAU DEL pre COMMUNE DE PALAU-DEL-VIDRE lexpressive
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CM2026051
Séance du 10 septembre 2026
Le dix septembre deux mille vingt-six à vingt heures douze,
le Conseil Municipal de la Commune de PALAU-DEL-VIDRE (Pyrénées-Orientales),
régulièrement convoqué le quatre septembre deux mille vingt-six, s'est réuni
dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie, sous la présidence de Monsieur
Bruno GALAN, Maire.
PRESENTS (17): Bruno GALAN, Françoise DARCHE, Sébastien GARRIGUE, Nadine
BONAFE, José BELTRI, Marc SUNER, Belinda BEAUSAERT, Florence BOUSCATEL,
David THOMAS, Sophie FERTON, Guillaume CHAMPROY, Bruno ORMENO,
Vanessa LAMAS, Grégoire JONQUERES D'ORIOLA, Jean-Christophe DELMER,
Jacques ROCHER, Pascal RAMONET.
REPRESENTES (5) : Faustine DESCHAMPS [procuration à Nadine BONAFE), Thierry
BOUYSSOU {procuration à Bruno GALAN), Julie DAYDE {procuration à José
BELTRI), Laetitia SANSON [procuration à Sébastien GARRIGUE), Julie BONINO
{procuration à Bruno ORMENO).
ABSENTS (1) : Gilles ALBERTY.
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE: 23 PRESENTS : 1/7 QUORUM : 12 PROCURATIONS : O5
VOTANTS : 22 POUR: 22 CONTRE : 00 ABSTENTIONS : 00
A été nommé Secrétaire de Séance : Guillaume CHAMPROY
OBJET : DEMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX A LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE
Ouiï l'exposé de Monsieur le Maire, Président de séance et rapporteur,
CONSIDERANT que le Conseil Départemental permet à chaque commune
d'obtenir des plants d'arbres et d'arbustes issus de sa pépinière ;
CONSIDERANT QU'Une liste des différentes essences disponibles est transmise et qu'il
appartient aux communes de formuler leur demande en précisant les
emplacements concernés ;
Commune de Palau-del-Vidre - Conseil Municipal du 10 septembre 2026 - Page 1 sur 3 Envoyé er prétecture le 14/0/2086
Reçu en gréfecture le 14/0
Pubiié le
CM2026051
CONSIDERANT qu'il s'agit d'espèces locales, adaptées au climat, économes en
eau et résistantes à la sécheresse ;
CONSIDERANT que les plants fournis par la Pépinière Départementale sont produits sans recours aux pesticides ;
CONSIDERANT QU'il est donc proposé de solliciter auprès de la Pépinière
Départementale la fourniture des essences suivantes pour la Commune de
Palau-del-Vidre :
Variété Quantité Implantation envisagée demandée
Arbre à soie 10
Cotalba à fleurs de 10
bignone en sachet
Catalpa d fleurs de 10 Poursuite de la réarborisation du lac bignone racines nues Sant Marti
Chêne liège 20 Calendrier : Chêne ROUgE 20 2026 (42e trimestre) — 2027 [2ème d'Amérique trimestre) Erable champêtre 15 Zonage PLU : Na / Nb
Faux poivrier 10 Règlement :
Grenadier à fleurs 10 https://www.palaudelvidre.com/wp-
Mimosa quaire saisons 30 content/uploads/2017/02/PLU-04- MÜrier Platane 15 RXC3%A8glement.paf Saule Pleureur 15
Abélia à grandes feuilles 10 Végétalisation du chemin des
Cognassier du Japon 10 écoliers et poursuite de la
Hibiscus de Syrie 20 renaturation des écoles (abords,
Laurier Rose 30 secteurs d'accueil et périphériques) Rince bouteille Violacé 10 Calendrier :
Santoline à feuiles de 20 2026 (3ère trimestre) — 2027 (4ème romarin trimestre)
Santoïine petit cyprès 10 Zonage PLU : Ub
Faux jasmin 30 Règlement :
Glycine de Chine 20 https://www.palaudelvidre.com/wp- Fuschia de Californie 10 content/uploads/201 7/02/PLU-04- Lantana Camara 30 RAC3TA8glement.paf
Orange
Plumbago du Cap 20
Sauge afghane 20
Sauge Officinale 20
Sauge petites feuilles 10
rouge
Commune de Palau-del-Vidre - Conseil Municipal du 10 septembre 2026 - Page 2 sur 3 Envoyé er prétecture le 14/0/2086
Reçu en grétecture te 14/00/2086
Pubiié le
CM2026051
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE, DECIDE A L'UNANIMITE DE SES MEMBRES
PRESENTS ET REPRESENTES,
e D'APPROUVER la demande de fourniture de végétaux à la Pépinière
Départementale, selon le tableau ci-dessus :
e D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout acte utile à ce dossier.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus, pour extrait certifié
conforme.
Fait à Palau-del-Vidre, le 10 septembre 2026,
Le Maire, !
Bruno
Le Maire cerlifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte ef informe que la présente
délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Montpellier {par
courrier où sur le site www.telerecours.fr} dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Un recours
gracieux peut également être formé auprès de l'auteur de la décision dans le même délai. Cette démarche
prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse
{L'absence de réponse au recours gracieux à l'issue des deux mois vaut rejet implicite}.
Acte rendu exécutoire
après télétransmission en Préfecture
et publication en ligne le :
Identifiant de télétransmission ;
Commune de Palau-del-Vidre - Conseil Municipal du 10 septembre 2026 - Page 3 sur 3 Envoyé er prétecture le 14/0/2086
Reçu en grétecture te 14/00/2086
Pubiié le
60970-CAASOSSOST-OE