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Conseil Municipal - DCM 82 2023 Demande au cg Pepiniere Departementale
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 82 2023 Demande au cg Pepiniere Departementale)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023 ---000000---
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-huit septembre à neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Grégory MARTY, Maire,
Date de la
convocation :
Le 22 septembre 2023
Nombre de Conseillers
Municipaux en
exercice :
27
Nombre de Conseillers
Municipaux présents
ou représentés :
25
Étaient présents :
MARTY Grégory, VILVET Dominique, BELLET Jean-
Louis, SERRE Monique, ASTIE Jean, GUILLOUET
GELYS Monica, RASTOLL Bruno, RICO Providence,
ALBAREDE Marie-Hélène, BLIN Yves, MARTELL
Brigitte, CATALAN Eric, RUIZ Magali, CRIADO
Caroline, ALABAU DAIDER Jacqueline, BELTRA José,
DESSEILLES Geneviève, PAGET-BLANC Eric
Procurations :
Mme HECQUET à Mme VILVET
M. NETTI à M. MARTY
Mme CHACON à Mme RICO
M. MARIA à M. ASTIE
M. FERNANDEZ à M. BELLET
M. MUCCHIELLI à M. BLIN
Mme AMITRANO à Mme DESSEILLES
Absents excusés : Mme RASTOLL, M. BLAY
TRAME UNIQUE
Les membres présents étant en nombre suffisant pour délibérer valablement, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
Le procès-verbal de la séance du 09 août 2023 est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
Madame Brigitte MARTELL est nommée Secrétaire de séance.
Accusé de réception en préfecture
066-216601484-20230928-DCM82-2023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2023
Date de réception préfecture : 05/10/2023 REPUBLIQUE FRANCAISE Département des CLASSEMENT ISSU
Pyrénées-Orientales DE LA DELIBERATION Commune de PORT-VENDRES NOMENCLATURE MUNICIPALE Séance du Conseil Municipal « ACTES » N°82-2023 28 septembre 2023 8.4
Trame Unique
OBJET: DEMANDE D'ESSENCES ARBUSTIVES ET ARBOREES AUPRES DE LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE
Monsieur le Maire,
RAPELLE aux membres de l'Assemblée délibérante que comme chaque année, le Conseil Départemental, par l'intermédiaire de la Pépinière Départementale, propose la fourniture de plants d'arbres et d'arbustes en vue de l'embellissement des espaces publics communaux.
INDIQUE QUE pour répondre à son engagement en matière de développement durable, l'ensemble des plants proposés par le Conseil Départemental est produit sans utilisation de pesticide suite à la mise en place d'une politique « zéro pesticide ».
PRECISE QUE les plants fournis sont exclusivement des essences locales adaptées à notre climat, à notre paysage et d'avantage résistantes aux périodes de sécheresse que nous subissons avec régularité.
INFORME QUE les Services Municipaux ont élaboré un projet de plantations sur trois quartiers de la Commune de Port-Vendres.
PROPOSE de demander au Conseil Départemental de poursuivre sa fourniture de plantations d’'essences arbustives et arborées.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,
DECIDE,
DE DEMANDER au Conseil Départemental, de poursuivre sa fourniture de plantations d'essences arbustives et arborées, suivant la liste ci-dessous :
Qté Type d'essences arbustives Lieu d'implantation
| 10 Cyprès de Provence a |
10 Thuya de Chine
15 Sauge lycioide bleu
Promenade Pla du Port
05 Grenadier nain |
1€ T--t--- -2[lowiana
. impêtre |
Accusé de réception en préfecture
066-216601484-20230928-DCM82-2023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2023
Date de réception préfecture : 05/10/2023 120 Romarin rampant
20 Santoline .
|à | | Talus face cimetière 15 Romarin arbustif
15 | Sauge de Jérusalem jaune
J | Platane Avenue Jean Jacques VILA
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont tous les membres présents signé au Registre.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,
Grégory MARTY
La Secrétaire de séance
Brigitte MARTELL
Acte rendu exécutoire après
Télétransmission en Préfecture le : 05/10/23
et publication ou notification du :05/10/23
Affichée du : 05/10/23 au :05/12/23
Publication sur le site internet de la ville le : 05/10/23
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
Accusé de réception en préfecture
066-216601484-20230928-DCM82-2023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2023
Date de réception préfecture : 05/10/2023