Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 08 pv du 20 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 20 decembre 2022
Déliberation - 08 liste des deliberations cm du 28 septembre 20
Déliberation - liste des deliberations du 22 juin 2023
Déliberation - 03 liste des deliberations cm du 4 mars 2024
Déliberation - liste deliberations 20 juiin
Déliberation - 04 liste des deliberations cm du 20 mars 2026
Déliberation - 14 liste des deliberations cm du 29 novembre 202
Déliberation - 05 liste des deliberations cm du 28 mars 2024
Déliberation - 02 liste des deliberations cm du 5 fevrier 2024
Déliberation - 08 liste des deliberations cm du 20 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 08 liste des deliberations cm du 20 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 20 JUIN 2024
Liste des délibérations
{article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RIVAS Natacha - RETORNAZ André - MAGNIN Carine - MARTIN Jean-Marie - FEUTRIER Stéphanie - POIROT Marie - RETORNAZ Lénaïck - GRANGE Michel
Étaient représentés : RETORNAZ Dominique (donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre) - GRANGE Guy (donne procuration à RETORNAZ André) - RAMBAUD Marie-Pierre (donne procuration à FEUTRIER Stéphanie)
Étaient absents : CLAPPIER Pascal - DUCLOUX Johan
Monsieur André RETORNAZ est désigné secrétaire de séance.
1. Délibération n°24-06-065 : Convention de gestion en flux du contingent de logements réservés avec l’OPAC de la Savoie
> approuvée à l'unanimité
2. Délibération n°24-06-066: Gardiennage de l’église de Valloire pour l’été 2024 - Convention commune de Valloire/fondation pour l’action culturelle internationale en montagne (FACIM)
> approuvée à l’unanimité
3. Délibération n°24-06-067: Composition des commissions municipales : remplacement de deux membres
> approuvée à l'unanimité
4. Délibération n°24-06-068 : Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de la SEM Valloire
> approuvée à l'unanimité
5. Délibération n°24-06-069 : Représentation du conseil municipal au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS)
> approuvée à l’unanimité 6. Délibération n°24-06-070 : Représentation du conseil municipal au conseil d’administration de La Régie d’électricité
> approuvée à l'unanimité
7. Délibération n°24-06-071: Représentation du conseil municipal à la commission paritaire de concertation Valmeinier-Valloire
> approuvée à l'unanimité
8. Délibération n°24-06-072 : Représentation du conseil municipal au comité national d’action sociale
> approuvée à l'unanimité
9. Délibération n°24-06-073 : Représentation du conseil municipal au comité de direction de Valloire Tourisme
> approuvée à l’unanimité
10. Délibération n°24-06-074 : Nomination d’un membre du conseil municipal délégué au conseil d'administration de Mosaïca
> approuvée à l'unanimité
11. Délibération n°24-06-075 : Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire
> approuvée à l'unanimité
12. Délibération n°24-06-076 : Budget annexe eau et assainissement 2024 - Décision modificative budgétaire N° 1
> approuvée à l'unanimité
13. Délibération n°24-06-077 : Déclarations d’intention d’aliéner
> approuvée à l’unanimité
14. Délibération n°24-06-078 : Modification du poste de chargé de projets immobilier de Loisirs en poste de chargé de mission transition
> approuvée à l’unanimité
Affichée et publiée Le 21 juin 2024.