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Déliberation - 04 liste des deliberations cm du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 04 liste des deliberations cm du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ÿ VALLOIRE
GALIBIER
MAIRIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 20 MARS 2026
ART. L 2121-25 MODIFIE DU CGCT
Présents : 15
FALCOZ Corine - KWIATKOWSKI Johann - EBURDERY Aurélie - RAMBAUD
Xavier - RETORNAZ Lénaïck - GILLOT Patrick - PENINON Gwenaëlle -
DELANNOY Pascal - BERQUEZ Sophie - GIRAUD Nicolas - JOFFRE Aurélie -
CONTARDO Yves - LAURENT Marion - ROUGEAUX Jean-Pierre - MAGNIN
Carine
Représentés : 0
Absents : 0
Secrétaire de séance :
PENINON Gwenaëlle
1. Délibération n° 26-03-051: Installation du conseil municipal
2. Délibération n° 26-03-052 : Élection du Maire
3. Délibération n° 26-03-053 : Détermination du nombre de postes d'adjoints > approuvée à l'unanimité
4. Délibération n° 26-03-054 : Élection des adjoints
5. Délibération n° 26-03-0555 : Lecture de la charte de l'élu local
Mairie de Valloire @ Tél. 04 79 59 03 11
Place de la Mairie © mairie@valloire.net
73450 Valloire WwWw.mairie-valloire.fr Ÿ VALLOIRE
GALIBIER
MAIRIE
6. Délibération n° 26-03-056 : Indemnités de fonctions du maire et des
adjoints
> approuvée à l'unanimité
7. Délibération n° 26-03-057 : Majoration des indemnités des élus approuvée à l'unanimité
8. Délibération n° 26-03-058 : Commission permanente d'appel d'offres - Désignation des trois membres titulaires et de leurs trois suppléants > approuvée à l'unanimité
9. Délibération n° 26-03-059 : Commission permanente de délégation de service public - Désignation des trois membres titulaires et de leurs trois suppléants
> approuvée à l'unanimité
10. Délibération n° 26-03-060 : Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de la SOREA
> approuvée à l'unanimité
11. Délibération n° 26-03-061 : Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de la SEM Valloire
approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
12. Délibération n° 26-03-062 : Représentation du conseil municipal au comité de direction de Valloire Tourisme
approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
13. Délibération n° 26-03-063 : Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de l'association Valloire Réservation
approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
Mairie de Valloire @ Tél. 04 79 59 0311
Place de la Mairie © mairie@valloire.net
73450 Valloire www.mairie-valloire.fr VŸ
VALLOIRE GALIBIER
MAIRIE
14. Délibération n° 26-03-064 : Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de l'association d'éducation populaire de Valloire (AEP)
? approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
15. Délibération n° 26-03-065 : Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de l'association des propriétaires touchés par le passage des pistes de ski (APPPS)
>? approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
16. Délibération n° 26-03-066 : Représentation du conseil municipal à la commission paritaire de concertation Valmeinier-Valloire
> approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
17. Délibération n° 26-03-067 : Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de la Régie d'électricité
> approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
18. Délibération n° 26-03-068 : Représentation du conseil municipal au comité national d'action sociale (CNAS)
approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN)
Affichée et publiée le 24 mars 2026.
Corine FALCOZ.
Mairie de Valloire @ Tél. 04 79 59 03 11
Place de la Mairie © mairie@valloire.net
73450 Valloire wWww.mairie-valloire.fr