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Conseil Municipal - Document 260410 134000
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Document 260410 134000)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2026
Publié
le
ID
: 084-218400711-20260408-2026
DEL
24-DE
Département
de
Vaucluse
-Arrondissement
d'Apt
-Canton
de
Cheval-Blane
Communauté
d'agglomération
Luberon
Monts
de
Vaucluse
Nombre
de
membres
composant
le
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
huit
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
conseil
municipal
:
19
Commune
de
Maubec
légalement
convoqué
le
2
avril
2026,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
Nombre
de
membres
présents
:14
la
présidence
de
Mme
Aurore
STELLA,
Maire.
Nombre
de
procurations
:
1
Mme
Karine
LUPO
a été
désignée
secrétaire
de
séance
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
N°
2026-DEL-24
OBJET
:Composition
de
la
commission
communale
de
communication
Présents
: Aurore
STELLA,
Philippe
STROPPIANA,
Alexandrine
PATRAS,
Michel
REY,
Karine
LUPO),
Jacques
REYNAUD),
Geneviève
YUSTE,
Christine
PERROT
Stéphanie
GILLET
GUILLARD,
Grégory
FREDIN,
Christophe
VILAR,
Jessica
ROY,
Marie
NOUGUIER,
Emeric
CHOMIENNE.
Absents
: Jean-Louis
BOQUIS
(pouvoir
à
Aurore
STELLA),
Serge
MARTINEZ,
Anne-Laure
INTEGLIA,
Brian
LE
G UILLERMIC,
Elodie
BERTHALON.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
Rapporteur
: Aurore
STELLA
Le
rapporteur
propose
de
créer
une
commission
communale
de
communication
établie
comme
suit:
-
M.Philippe
STROPPIANA
-
Mme
Alexandrine
PATRAS,
-
M.Michel
REY
-
Mme
Karine
LUPO
Mme
le
maire
est
présidente
de
droit.
Le
rapporteur
entendu,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
APPROUVE
la
composition
de
la
commission
communale
de
communication
telle
qu'indiquée
ci-dessus.
Ainsi
délibéré
par
en
séance,
les
an,
mois
et
jour
susdits.
La
secrétaire
de
séance
Mme
le
Maire
_
Karine
LUPO
Aurore
STELLA
Droits
de
recours
La
présente
délibération peut
faire l'objet
soit
d'un
recours
gracieux
auprès
du
Préfet
de
Vaucluse,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
être
déposé auprès
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
(TA)
-16,
avenue
Feuchères,
CS
88010
- 30941
Nîmes
cedex
09,
également
dans
un
délai
de
deux
mois
à partir
de
la
réponse
de
l'administration
si
un
recours
administratif
a été
déposé.
Le
tribunal
administratif
peut
également
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible par
le
site
internet
wurw.telerecours.fr.