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Procès Verbal - Document 260519 150050
Conseil Municipal - Document 260213 180323
Déliberation - Document 260410 134047
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Déliberation - Document 260410 134047)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
(Article
L.
2121-25
du
CGCT)
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AVRIL
2026
ne
ON
OBJET
DE
LA
DÉLIBÉRATION
VOTE
2026-DEL-12
Détermination
des
indemnités
des
adjoints
au
Maire
et conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
Approuvée
2026-DEL-13
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
conseil
municipal
Approuvée
2026-DEL-14
Déterminations
du
nombre
des
membres
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Approuvée
2026-DEL-15
Election
des
représentants
élus
du
conseil
d’administration
du
CCAS
Approuvée
2026-DEL-16
Composition
des
membres
de
la Commission
d’appel
d’offres
Approuvée
2026-DEL-17
Désignation
d’un
délégué
au
CNAS
Approuvée
2026-DEL-18
Désignation
de
délégués
au
Parc
Naturel
Régional
du
Luberon
Approuvée
2026-DEL-19
Désignation
de
délégué
au
Syndicat
d’Energie
Vauclusien
Approuvée
2026-DEL-20
Désignation
de
représentants
élus
au
Syndicat
Mixte
Forestier
Approuvée
2026-DEL-21
Désignation
d’un
correspondant
défense
Approuvée
2026-DEL.-22
de
ions
ri
Luberon
Monts
de
Vaucluse
des
délégués
communaux
auprès
Apnouvée
2026-DEL-23
Désignation
du
référent
SEDEL
Approuvée
2026-DEL-24
Composition
commission
communale
de
communication
Approuvée
2026-DEL-25
Création
d’un
poste
de
rédacteur
territorial
Approuvée
2026-DEL-26
Droit
à la formation
des
élus
Approuvée
Mme
le Maire,