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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm 21 11 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm 21 11 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Droits de l'homme, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_241121_1 Actes de gestion
V_DEL_241121_2 Mise à jour du tableau des emplois
V_DEL_241121_3 Convention de mise à disposition de l’outil de veille et d’observation des copropriétés (VOC)
V_DEL_241121_4 Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants
V_DEL_241121_5 Subvention pour l'association Planète Sciences Auvergne Rhône Alpes
V_DEL_241121_6 Attribution de bourses pour le financement du BAFA ou du BAFD
V_DEL_241121_7 Autorisation de programme et crédits de paiement - Equipement Mutualisé Ville Campus
V_DEL_241121_8 Organisation du recensement - rémunération des agents recenseurs
V_DEL_241121_9 Convention relative aux modalités d’exercice de la police spéciale de la publicité en matière d’enseignes sur le territoire communal
V_DEL_241121_10 Cession de photographies et vidéos issues du fonds numérique de la ville de Vaulx-en-Velin
V_DEL_241121_11
Convention de partenariat entre la ville et le collège Aimé Césaire portant sur l'organisation d'ateliers de pratique artistique et la prise en charge financière d'une résidence d'artiste N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_241121_12 L’attractivité du territoire, création du réseau des Ambassadrices et Ambassadeurs du territoire de Vaulx-en-Velin
V_DEL_241121_13 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
V_DEL_241121_14 Revalorisation des personnels travaillant auprès des enfants en EAJE éligibles au bonus « attractivité »
V_DEL_241121_15 Convention de participation financière " programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne
V_DEL_241121_16 Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) - Programmation 2024
V_DEL_241121_17
Approbation de la convention-cadre métropolitaine d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) pour la période 2025-2030.
V_DEL_241121_18 Approbation du projet de Déclaration Métropolitaine de Coopération Culturelle 2024-2030
V_DEL_241121_19 Budget 2024 : Décision modificative n°1
V_DEL_241121_20 Attribution d'une subvention complémentaire au CCAS au titre de 2024
V_DEL_241121_21 Admissions en non valeur et créances éteintes
V_DEL_241121_22 Appel à projets 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
V_DEL_241121_23 Complément de subventions aux associations
V_DEL_241121_24 Attribution d'une subvention à l'association Les Chats Libres Vaudais en soutien au développement de leur activité.
V_DEL_241121_25 Subvention d'investissement pour travaux - Centre social Le Grand Vire
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V_DEL_241121_31 Maintien ou non d'un adjoint dans ses fonctions d'Adjoint à la Maire suite à son retrait de délégation
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