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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 30 liste deliberations adoptees conseil municipal cm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Libertés publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 30 MARS 2023
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_230330_1 Défi Class' énergie - Edition 2023-2024
V_DEL_230330_2 Subvention aux associations des parents d'élèves
V_DEL_230330_3 Désaffectation et déclassement d'un terrain situé 123 avenue paul Marcellin
V_DEL_230330_4 Cession d'un terrain situé 123 avenue Paul Marcellin
V_DEL_230330_5 Cession de lots de copropriété dans le centre commercial du Mas du Taureau
V_DEL_230330_6 Approbation du renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Rhône (CDAD du Rhône)
V_DEL_230330_7 Avenant financier pour le marché de maîtrise d'œuvre de la rénovation de la piscine Jean Gelet
V_DEL_230330_8 Adhésion à la Centrale d'Achat RESAH
V_DEL_230330_9 Autorisation de signature de l'accord-cadre relatif aux services de télécommunications
V_DEL_230330_10 Attribution du marché de prestations de sécurité, de surveillance et de gardiennage
V_DEL_230330_11 Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du "Fonds vert"
V_DEL_230330_12 Actes de gestion
V_DEL_230330_13 Adoption du règlement budgétaire et financier N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_230330_14 Budget primitif 2023
V_DEL_230330_15 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023
V_DEL_230330_16 Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Vaulx en Velin au titre de l'exercice 2023
V_DEL_230330_17 Subventions aux associations sportives 2023
V_DEL_230330_18 Subventions aux associations 2023
V_DEL_230330_19 Dénomination d'une salle de la MJC au nom de "Yannis Benallegue"
V_DEL_230330_20 Subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour les victimes des séismes en Turquie et Syrie
V_DEL_230330_21 Solidarité internationale - appel à projet 2023
V_DEL_230330_22 Demande de protection fonctionnelle
V_DEL_230330_23 Vie des écoles - Vote des crédits libres pour l'année scolaire 2022-2023
V_DEL_230330_24 Communication sur les chats libres
V_DEL_230330_25 Règlement des jardins familiaux
V_DEL_230330_26 Redevance d'occupation des jardins familiaux
V_DEL_230330_27 Mise à disposition d'un local à l'association "Association de Solidarité et Entraide Metouienne"
V_DEL_230330_28 Conventions 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
V_DEL_230330_29 Appel à projets 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
V_DEL_230330_30 Demande de subventions auprès de l'Etat, Fonds Associatif Local et Fonds Projets Habitants 2023
V_DEL_230330_31 Subvention Fonds Associatif Local et Fonds Projets Habitants
V_DEL_230330_32 Demande de subventions auprès de la Métropole au titre du dispositif d'aides aux communes