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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 27 03 2024
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm 27.03.2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm 27.03.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 27 MARS 2024
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_240327_1 Actes de gestion
V_DEL_240327_2 Budget Primitif 2024
V_DEL_240327_3 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024
V_DEL_240327_4 Mise à jour du Tableau des Emplois
V_DEL_240327_5 Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
V_DEL_240327_6 Augmentation de la participation financière au risque prévoyance
V_DEL_240327_7 Subventions aux clubs 2024
V_DEL_240327_8 Subventions aux associations 2024
V_DEL_240327_9 subvention à la Fédération Léo Lagrange Centre Est
V_DEL_240327_10 Subvention aux associations de parents d'élèves
V_DEL_240327_11 Subvention pour l'organisation des fêtes scolaires N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_240327_12 Demande de subvention auprès de l'Etat, Fonds Associatif Local et Projets Habitants 2024
V_DEL_240327_13 Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH)
V_DEL_240327_14 Convention de partenariat avec les associations Auteuil Petite Enfance et une Souris Verte
V_DEL_240327_15 Convention de mise à disposition de personnel
V_DEL_240327_16 Maison des Fêtes et des Familles - Tarifs
V_DEL_240327_17 Appel à Projet Solidarité internationale
V_DEL_240327_18 Vie des écoles - Vote des crédits libres pour l'année scolaire 2023-2024
V_DEL_240327_19 Conventions 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
V_DEL_240327_20 Appel à projets 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
V_DEL_240327_21 Renouvellement du marché des séjours scolaires