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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations adoptees cm 9 11 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Culture et patrimoine,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2023
N° d’ordre Objet des délibérations
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V_DEL_23119_6 Organisation du recensement - rémunération de la coordination et des agents recenseurs
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V_DEL_23119_8 Marché de prestations de mise en propreté des locaux communaux
V_DEL_23119_9 Attribution de marchés d'assurance - responsabilité civile - Flotte Véhicule - Risque statutaire
V_DEL_23119_10
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V_DEL_23119_11 Servitude de passage GRDF - Promenade Lénine
V_DEL_23119_12 Subvention à l'association des Victimes de l'incendie des Barques
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