23
UPT
18
M1
République
Française
ZX
PUY:DOME MON
DEPARTEMENT
ARRETE
TEMPORAIRE
23
UPT
18
M1
réglementant
l'utilisation
des
routes
départementales
à l'occasion
de
l'épreuve
sportive
dite
:
« 10ème
étape
TOUR
DE
FRANCE
2023
»
Monsieur
le Président
du
Conseil
départemental
du
Puy-de-Dôme
VU
la
demande
par
laquelle
« AMAURY
SPORT
ORGANISATION
» dans
le
cadre
de
la
course
cycliste
« 110ème
TOUR
DE
FRANCE
»sollicite
l'autorisation
d'organiser
sur
la
voie
publique,
le
11
juillet
2023,
la
10ème
étape
« Vulcania
—
Issoire
»,
VU
l'itinéraire
de
la
course
déposé
par
l'organisateur,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2212-2,
L.
2212-3
et
L.
2215-1,
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
411-30
et
R
411-31,
modifié
par
le
décret
n°
2012-312
du
5 mars
2012, VU
le
code
du
sport
et
notamment
les
articles
A331-37
à
A331-42,
modifié
par
l'arrêté
du
3
mai
2012,
relatifs
aux
concentrations
et
manifestations
organisées
sur
les
voies
publiques
ou
ouvertes
à la
circulation
publique,
VU
le
décret
n°
86.476
du
14
mars
1986
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
et
modifiant
certaines
dispositions
du
Code
de
la
Route,
VU
le
décret
n°
92.757
du
3 août
1992
modifiant
le
Code
de
la
Route
et
relatif
à la
sécurité
des
courses
et
épreuves
sportives
sur
les
voies
ouvertes
à la
circulation
publique,
et
son
arrêté
d'application
du
26
août
1992,
VU
le
décret
n°
55.1366
du
18
octobre
1955
modifié
portant
réglementation
générale
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la
voie
publique,
et
son
arrêté
d'application
du
1er
décembre
1959,
VU
l'arrêté
préfectoral
N°
SPI-2023-006
du
13
janvier
2023
portant
interdiction
aux
épreuves
sportives
de
voies
ouvertes
à la
circulation
publique,
VU
l'arrêté
temporaire
du
Conseil
départemental
AT
23
DG
002
du
5
janvier
2023
portant
interdiction
de
certaines
routes
départementales
aux
épreuves
et
manifestations
sportives
pour
l'année
2023,
VU
l'arrêté
temporaire
du
Conseil
départemental
23
UPT
18
du
21
juin
2023
autorisant
la
10è"e
étape
du
Tour
de
France
2023
à emprunter
les
routes
départementales,
UU
l'arrêté
du
Président
du
Conseil
départemental
en
date
du
15
octobre
2021
donnant
délégation
de
signature
à
Madame
Annabelle
ACHARROK,
Directrice
Générale
Adjointe
des
Services
du
Département,
Directrice
Générale
du
Pôle
Infrastructures
Aménagement
et
Accompagnement
des
Territoires
ainsi
qu'à
ses
collaborateurs(trices),
ARRETE: sBe
23
UPT
18
M1
ARTICLE
1
>
Les
dispositions
de
l'article
1 (Utilisation
privative de
la route)
de
l'arrêté initial sont
modifiées
comme
suit :
Le
giratoire
de
vulcania
sera
fermé
à
10h.
>
Les
dispositions
de
l'article
3 (fermetures
de
routes)
de
l'arrêté
initial sont
modifiées
sur
les
sections
de
routes
départementales
suivantes
:
-
RD
62 du
carrefour
avec
la RD
943
au
carrefour
avec
la RD
941
(fermeture
totale - aucun
sens
de
circulation
autorisé)
Le mardi
11/07/23 de 6h à 15h
-
GIRATOIRE
de PONTGIBAUD
(RD 943/
RD
941)
(Un filtrage sera effectué
pour
laisser l'accès
aux visiteurs de Vulcania,
Lemptégy
et du village départ TDF).
Le mardi 11/07/23 de 6h à 15h - GIRATOIRE
de
la route
du
Golf
avec
la RD
941
(Un
filtrage
sera
effectué
pour
laisser l'accès
aux
visiteurs
de Vulcania,
Lemptégy
et du
village
départ TDF).
Le mardi
11/07/23 de 6h à 10h
>
Nouvelle
carte
en
annexe
modifiée.
ARTICLE
2
Les
autres
dispositions
de
l'arrêté initial restent
inchangées.
ARTICLE
8 - DIFFUSION
Ampliation
du présent
arrêté sera adressée
à :
M.
le Préfet du
Puy-de-Dôme,
M.
le Sous-Préfet
d'Issoire,
Amaury
Sport
Organisation,
Mme
la Colonelle,
Commandant
le Groupement
de Gendarmerie
du
Puy-de-Dôme,
M.
le Directeur de
la
Division
Routière
d'Aménagement
territorial du Val
d'allier,
M.
le Directeur de
la
Division
Routière
d'Aménagement
territorial du
Sancy,
M.
le Chef
du
Secteur
d'Orcines,
Madame
la Directrice
Générale
du
Pôle
Infrastructures
Aménagement
et Accompagnement
des
Territoires,
M.
Le
Directeur
Etudes
et Programmation
du
Pôle
Infrastructures
Aménagement
et Accompagnement
des Territoires,
Mesdames
et Messieurs.
les Maires
des
communes
traversées
par la course
pour affichage
en mairie.
Clermont-fd,
le
Pour
le Président
du
Conseil
Départemental,
Le
Directeur
Etuges
gtProgrammation ee
Si
5
1e
3
:
TU
-Fermeture
6h00
-3°
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Ouverture 15h00!
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À
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6h00
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Ÿ Fermeture 6h00 - ;
Ouverture
15h00
2
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Fermeture
10h15
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. Ouverture
15h15
Fermeture
10h00
:
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15h00
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A
À
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+, Fermeture
10h30°
“Ouverture
15h30 S
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«Fermeture
11h00;
Ouverture
16h00
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1h30 St.
; Ouverture
16h30
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7e
NET
Etape
10 du
11
juillet 2023
ferm
.
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LE
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Lg
Fermeture
10h00
Ro” > Fermeture 10h00
t-Amant: Tallonde
/.
a
VFermeture
6h00
.
Ouverture
23h00
Ar
ÿ
Fubnut
À
““NFermeture gxOuverture
23h00
sortie n°16
GPN
à
Je
Fermeture
12h00
‘=
Ouverture
PRE "
17h00
-: