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Document publié le Jeudi 22 décembre 2022 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 22.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Budget,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 22 DÉCEMBRE 2022
À 18H30
Convoqué le : 16 décembre 2022 Séance ordinaire
Lieu de la séance : Hôtel de ville Quorum : atteint
Étaient présents :
MM. Laurent JACQUES, Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON, M. Jean-Jacques LOUVEL, Mme Christine LAVACRY, M. Rachid CHELBI, Adjoints, MM. Jean-Pierre BOIMARE, Christophe DUCHAUSSOY, Mme Audrey LAVACRY, Conseillers délégués,
Mmes Anne-Marie TRÉPÉ, Martine GRUY, M. Jean-Luc VINCENT, Mme Véronique FLANDRE, M. Cédric MOMPACH, Conseillers municipaux.
Absents excusés donnant procuration :
Mme Nathalie VASSEUR a donné procuration à Mme Christine LAVACRY ; M. Philippe POUSSIER qui a donné procuration à M. Jean-Jacques LOUVEL ; Mme Mélanie DELGOVE qui a donné procuration à Mme Martine GRUY ; M. Jean VENEL qui a donné procuration à M. Christophe DUCHAUSSOY ; Mme Chantal MOREL qui a donné procuration à M. Jean-Luc VINCENT ; M. Jean-François CORDESSE qui a donné procuration à M. Philippe VERMEERSCH ; Mme Sylvie HÉLOIR qui a donné procuration à Mme Véronique FLANDRE ; Mme Liseline DAILLY-LAVOINE qui a donné procuration à M. Laurent JACQUES ; Mme Cécile CORPELET qui a donné procuration à Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON ; M. Richard DENOUN qui a donné procuration à M. Cédric MOMPACH.
Étaient absents :
Mme Florence CAILLEUX ;
M. Sébastien PLANCHE ;
Mme Sylvie DELÉPINE.
M. Christophe DUCHAUSSOY a été nommé Secrétaire de Séance, et Mme Christine RUELLOUX, auxiliaire de séance, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
− 2022/158 5.2 Approbation procès-verbal du conseil municipal du 29 novembre 2022
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
1. COMMANDE PUBLIQUE
− 2022/159 1.4 Convention de prestation fourrière avec la SPA APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
4. FONCTION PUBLIQUE
− 2022/160 4.1 Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi technique APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ 2
− 2022/161 4.1 Modification des conditions de recrutement et de rémunération d’un emploi administratif à temps non complet
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2022/162 4.1 Création d’un emploi à temps complet d’agent d’accueil au centre technique municipal
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2022/163 4.1 Création d’un emploi à temps complet d’agent de maintenance des bâtiments - peintre
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2022/164 4.1 Création d’un emploi à temps complet d’agent de maintenance et de manutention
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2022/165 4.1 Modification du tableau des effectifs
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
7. FINANCES LOCALES
− 2022/166 7.1 Décision modificative n°6 – budget Ville
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2022/167 7.1 Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget 2023 – budget Ville
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2022/168 7.1 Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget 2023 – budget aires de camping-cars
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2022/169 7.1 Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget 2023 – budget stationnement
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2022/170 7.5 Acompte sur subvention 2023 – espace social et culturel l’Ancrage APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
− 2022/171 7.5 Acompte sur subvention 2023 – Sensation large APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
− 2022/172 7.5 Subvention exceptionnelle à l’association du Comité des Œuvres Sociales APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
8. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES
− 2022/173 8.1 Dispositif « petits déjeuners » et autorisation de signer la convention APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2022/174 8.1 Convention CREL 2022/2023
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
POINT SUPPLÉMENTAIRE PROPOSÉ
7. FINANCES LOCALES
- 2022/175 7.10 Convention de partenariat entre les 3 Villes-sœurs pour prise en charge financière d’un spectacle pyrotechnique à l’occasion de l’animation « les sœurs libérées »
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ