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Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Logement,
Conseil municipal de St-Apollinaire de Rias
-Vendredi 15 septembre 2023-
Présent-e-s : Pascal Bouit, Nicole Chaudier, Michel Cimaz, Michel Deloche, Dorothée Durnez, Alain Fluchaire, Samia Hamdi, Jean-Marie Mengin, Valérie Pellegrin, Hervé Vignal.
Absente excusée : Claudette Pratesi (procuration à Dorothée Durnez).
Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.
La séance est ouverte à 20h35.
Ordre du jour :
1) « Les murs peints de Saint-Apollinaire-de-Rias »
Suite à l’initiative de Samia Hamdi concernant l’embellissement du hameau des Baraques, le conseil municipal reçoit Mickaël Valet, artiste-peintre décorateur, afin qu’il nous fasse des propositions de rénovation de la façade de la mairie et d’un autre mur en bordure de la D21. Des pré-projets nous sont proposés. Après le départ de l’artiste, une discussion s’engage. Un consensus se dégage, qui privilégie un paysage de bouleaux sur le mur de la mairie, et une photo d’écoliers rappelant l’ancienne école des Baraques sur l’autre mur. Samia Hamdi se charge de recontacter l’artiste pour affiner le projet.
2) Approbation du PV du 11 août 2023.
Le compte-rendu du conseil municipal du 11 août 2023, n’apportant pas d’observations, est adopté à l’unanimité.
3) Cautions des logements communaux - traitement du versement de la CAF aux allocataires.
- Cautions. Sandra Reynier, locataire, quitte son logement.
Kimberley Creismeas, locataire au logement « Péatier », prend sa place. Il s’agit de décider si nous rendons les cautions de départ à ces deux locataires.
A l’unanimité, le conseil municipal décide de rendre les cautions.
- Traitement des versements de la CAF. Il nous est demandé que le montant total des loyers des locataires soit versé au Trésor public. Le locataire recevrait directement la part de la CAF (aide au logement). Le conseil municipal, après discussion, estime qu’il y a risque de piège pour le locataire. Il décide de ne pas changer le mode actuel : la CAF verse directement la différence au Trésor public. A l’unanimité, le conseil municipal vote pour le maintien du mode actuel de perception des loyers.
4) Ordures ménagères 2023 des logements communaux.
Les taxes sur les ordures ménagères concernant les locataires des logements communaux s’établissent comme suit :
- pour les trois logements au-dessus de la mairie : 292 € / 3 = 97 € chacun,
- pour les trois logements « Péatier » : 338 € /3 = 113 € chacun pour une présence à temps complet (mais au prorata du temps d’occupation dans l’appartement),
- pour le logement au-dessus de la bibliothèque : 87 €.
Vote favorable à l’unanimité.
Dans la discussion, les conseillers municipaux évoquent la possibilité d’organiser une visite du SYTRAD (syndicat de traitement des déchets Ardèche-Drôme). Ces visites sont possibles chaque premier mardi du mois. D’autre part, le maire Michel Cimaz souhaite faire rectifier un chiffre faux paru dans le Dauphiné Libéré, concernant une soi-disant augmentation de la taxe foncière dans notre commune.
5) Questions diverses. Route du col.
La route du Col, fortement endommagée par des travaux forestiers, va être refaite par l’entreprise Eiffage (dans le cadre du marché à bon de commande).
Coût : 66 000 € TTC, avec subvention du département (22 000 €) et de la CAPCA (10 000 €). Biens sans maître.
L’opération de recensement suit son cours. 8 ha pourraient être récupérés par la commune. Panneaux photovoltaïques.
Mathieu Martin, du SDE (syndicat départemental des énergies), va venir faire des propositions concernant le projet d’implantation de panneaux photovoltaïques dans la station d’épuration du Village. (Rendez-vous à la mairie vendredi 22 septembre 10h).
Voirie.
Vérifications à effectuer de l’état des chemins à Dounon et à Bousqueynaud. Représentation théâtrale.
Une représentation théâtrale gratuite est proposée par la troupe de Brigitte Prévost le 29 septembre à la salle communale, en remerciement du prêt de la salle pour les répétitions du spectacle. Formation premiers secours.
Dorothée Durnez, du CCAS, nous informe qu’une deuxième session de formation aux premiers secours aura lieu à la salle communale samedi 30 septembre, de 9h à 12h et de 13h à 17h. Il sera possible de pique-niquer sur place.
Comme l’an dernier, s’inscrire à la mairie ou téléphoner au 06 28 35 92 77. Fibre.
Les travaux suivent leur cours. Il reste à effectuer l’installation des boitiers d’alimentation.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.