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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 Decembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2023
SAINT APOLLINAIRE DE RIAs
Etaient présents: Nicole CHAUDIER, Michel CIMAZ, Dorothée DURNEZ, Alain FLUCHAIRE, Samia HAMDI, Jean Marie MENGIN, Valérie PELLEGRIN, Claudette PRATESI, Hervé VIGNAL.
Absents excusés : Michel DELOCHE, Pascal BOUIT, qui donne procuration à Valérie Pellegrin
Secrétaire de séance: Claudette PRATESI
Début de séance à 20 h 40
Les points à l'ordre du jour :
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 26/10/2023 à l'unanimité.
Ordre du jour :
1) Durée d'amortissement des biens en M57
Approbation à l'unanimité.
2) Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
Approbation à l'unanimité
3) Renouvellement convention SDEA/Assistance technique voirie
SDEA : Syndicat Départemental d'Equipement et d'Aménagement. Montant 572 €/an. Approbation à l'unanimité.
4) Travaux de soutènement mur du temple
2 devis sont présentés : - Entreprise SAVEL 34300 € Entreprise ROCHE 17482,52 €
2ème devis de l'entreprise ROCHE est choisi. Une subvention est demandée au département. Approbation à l'unanimité.
5) Chemin de Bousqueynaud
Un riverain demande des travaux en vue de stabiliser le terrain très abimé après les fortes pluies. Des travaux avaient déjà été réalisés sur ce chemin. Une demande de conseils va être faite auprès de Mr VALETTE du SDEA.
6 ) Kilométrage voirie communale
la déclaration était faite de 10 400 m de voie communale, il manquait une portion de 325 m à intégrer ce qui porte le total à 10 725 m.
Vote à l'unanimité. 7) Rapport sur l'eau 2022/AYGUO
Il existe beaucoup de problèmes de conduites défectueuses pour lesquels des travaux sont en cours. Les travaux déjà réalisés ont permis aux communes de ne pas manquer d'eau cet été.
L'harmonisation des coûts de l'eau pour toutes les communes a permis de baisser le coût pour la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Un rapport a été voté au SIVOM et dans toutes les mairies.
Vote à l'unanimité.
8) Annulation du loyer
Le locataire du logement rez de chaussée à Péatier, étant décédé, le loyer est annulé. Sa famille a rendu les clefs.
Vote à l'unanimité
9) Gestion allocations logement
La CAF verse au trésor public le montant global de tous les locataires sans détailler la part de chacun, de ce fait le trésor public n'ayant pas le détail, renvoie la somme, ce qui occasionne des ennuis pour les locataires (relances de paiement).
Une proposition est faite, que chaque locataire transmette le montant de son allocation à la mairie qui transmettra au trésor public.
Cette solution est à l'essai.
10) Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Cette prime s'adresse aux agents communaux au prorata de leur temps de travail. Vote à l'unanimité
Questions diverses
Sur le village une parcelle a été vendue après enquête publique favorable. Le propriétaire ayant acquis ce terrain va habiter son logement en résidence principale.
Un état des lieux a été fait route du col et petit Combier par la chambre d'agriculture (vidéo) avant la réalisation de travaux de coupe de bois, qui vont entraîner des transports de bois par des véhicules pouvant détériorer les chemins.
La fresque aux Baraques : un devis de 15 000€ environ a été établi, comprenant la mise en place d'un échafaudage. Des demandes de subvention à la région et au département ont été faites. Spectacle de Noël prévu le 27/12/2023
Proposition de contes, le 3/01/2023.
Ces 2 prestations auront lieu à la salle communale.
_ Une visite au SYTRAD (traitement des déchets) est envisagée en 2024 _ Discussion autour de la réalisation du bulletin municipal par Jean Marie MENGIN.
Fin de séance à 23 h