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Compte-Rendu - crcm20040113
Document publié le Mardi 13 janvier 2004 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm20040113)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Eau et assainissement,
crcm20040113.doc
Compte rendu du conseil municipal
Séance du 13 janvier 2004 à 20 heures 30
Présents : Bernard Vougnon, Claude Crance, Jérôme Gayet, Pascale Dard,
Philippe Doussot, Jean-Luc Guillaume, Dominique Jacob, Daniel Moine, Philippe
Tisserand.
Informations
Démission de Michel RUEDIN
Suite à la démission de Michel RUEDIN pour convenances
personnelles, le maire propose à Jean-Luc GUILLAUME d’assurer cette fonction.
Toutefois, nous devrons attendre que le préfet entérine la démission de Michel
RUEDIN avant de procéder à une élection. Par ailleurs, nous pourrions faire une
élection municipale pour élire un onzième conseiller en même temps que les
prochaines élections régionales.
Projet TGV
Le mercredi 28 janvier à 20 h, le cabinet CETEC sera présent à la
mairie pour faire le point sur l’avancée du projet.
Parcelle JOYANDET
Monsieur BRETON, géomètre, viendra délimiter la parcelle
JOYANDET, avant le 15 février 2004, afin de préparer l’acte de cession.
Lotissement des Bois de Chaucenne
Une rencontre entre le cabinet GAUME, le CIAL, et la STD
vendredi 9 janvier 2004 afin de trouver un accord sur les travaux restant à
faire. Un compromis semble avoir été trouvé. Il faut faire un avenant au permis
de lotir initial, car des modifications ont été apportées pour des raisons qui
arrangeaient tout le monde. Les haies végétales prévues sur les trottoirs ont été
supprimées et remplacées par des puits de terre pour planter des arbustes.
Cette solution ne donnant pas satisfaction, il est préférable de combler ces puits
avec du béton désactivé ou de l'enrobé. Il faut également faire des travaux
nécessaires à l’écoulement d’eau depuis l’aire de jeux. Ces décisions devront être
prises avec la majorité des 2/3 des co-lotis. crcm20040113.doc
Projet du giratoire sur la RD 8
Une rencontre a eu lieu le mardi 13 janvier à 16 h 30 avec la DDE et des
représentants du Conseil général (service routes et service territorial
d'aménagement de Besançon).
Le projet technique évolue sur le secteur de la rue des Sapins. L’"écluse"
prévue initialement sera remplacée par un passage piétons avec un îlot central
qui permettra de traverser en deux étapes, en sécurité. Le giratoire n’intègrera
pas le chemin de Faney. Il s’agit également de décider entre un giratoire de petit
diamètre avec des abords franchissables ou un giratoire de diamètre plus
important mais avec des abords non franchissables.
La DDE doit proposer une nouvelle mouture du projet avec sécurisation
des abords de la RD 8 pour les piétons.
Il y aura une consultation auprès d’un bureau d’étude pour la maîtrise
d'oeuvre de ce projet, car ce ne peut être une compétence de la DDE en raison
de la diversité des travaux (route, électricité, eau).
Le Conseil général participera financièrement à ce projet en ce qui
concerne la chaussée et sa structure, ainsi que par les diverses subventions
(bordures de trottoirs, eau…).
En raison du coût important des travaux, il faudra sans doute envisager ce
chantier sur deux ans (fin 2004, début 2005, si possible).
Le Maire a également interrogé les représentants du Conseil général sur la
sécurisation du secteur sous les roches (virage sous le château d’Uzel). Une
réflexion se fera sur une signalisation possible des virages.
Proposition d’une ouverture de classe à l’école de Chaucenne
Mardi 13 janvier à 18 h 30, l’Inspectrice de l’Education nationale de
notre circonscription, les enseignants et les maires du RPI et la Présidente du
SIVOM se sont rencontrés pour faire le point sur la situation prévue à la
rentrée de septembre 2004. 66 élèves prévus en maternelle devraient
permettre l’ouverture d’une troisième classe dans notre village. De plus,
l’inscription de quelques enfants de 2 ans serait peut-être possible si l'effectif crcm20040113.doc
des classes ne dépasse pas 25 élèves en moyenne et selon des conditions qui
seront fixées par la Directrice de la maternelle.
Si cette ouverture de classe a lieu, elle sera installée dans l’actuelle
bibliothèque. Les livres qui concernent les enfants de la maternelle pourraient
peut-être garder leur place dans une des classes. Quant aux autres livres,
certains conseillers réfléchissent à la rénovation de la grande salle au rez-de-
chaussée de la mairie afin de retrouver un espace relativement fonctionnel. A
suivre.
L’inspectrice a également évoqué l’éventualité de la création d’une école
intercommunale avec une direction pour sept classes, qui permettrait au
Directeur d’avoir une journée de décharge pour accomplir le travail
administratif. Ce projet ne semble pas intéresser les maires des trois communes
qui ont récemment beaucoup investi dans les écoles de leur village. Par ailleurs,
l’identité d’un village est totalement différente avec ou sans école.
Délibérations
1) Encaissement d’un chèque d’un montant de 342,23 € de la mission TGV
pour la pose de piézomètres (pour mesurer le niveau de l’eau) dans la forêt
communale.
Vote pour à l'unanimité.
2) Régularisation des charges locatives pour les locataires de la maison de
Mollans
Vote pour à l'unanimité.
3) Achat d’une tête émettrice pour le compteur du château d’eau sur les
crédits restants de l'opération d'amélioration du réseau d'eau, pour un montant
de 1 518,92 €.
Vote pour à l'unanimité.
4) Autorisation donnée au Maire pour signer une convention qui
permettrait à la CAGB de prendre en charge la numérisation du cadastre en
collaboration avec EDF et France Télécom. Cette convention nous permettra
d’avoir accès aux informations recueillies.
Vote pour à l'unanimité. crcm20040113.doc
5) Autorisation donnée au Maire pour faire les différentes démarches,
signer la vente et les documents afférents au dossier concernant la vente de la
parcelle JOYANDET.
Vote pour à l'unanimité.
6) Attribution du logement libre à la maison de Mollans à Monsieur
BOUDOT et Mademoiselle FRADIQUE à partir du 1er Février 2004.
Vote pour à l'unanimité.
Compte-rendu de la réunion du 16 décembre 2003 à Avanne :
ORDURES MENAGERES 2004 – ouverture des plis
Collecte du verre (apport volontaire, toutes les 3 semaines) :
Le choix s’est porté sur la société SOLOVER, mieux disante pour un
montant de 33 € la tonne H.T.
Collecte des produits valorisables (Semaines impaires):
Le choix s’est porté sur la société I.S.S., mieux disante pour un montant
de 6,91 € par habitant.
Tri des produits valorisables (Marché sous couvert du SYBERT)
NICOLLIN-ESKA retenus pour un montant de 170€ la tonne H.T