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Procès Verbal - Proces verbal reunion du conseil municipal du 23 01 2023
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Cenves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal reunion du conseil municipal du 23 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Aménagement du territoire,
PROCÈS VERBAL Séance du23janvier2023
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 janvier 2023
Nombre de membres du Conseil Municipal en exercice : 11
Nombre de membres présents : 8
Quorum : 6
Etaient présents: Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Mmes Elodie BEAUDET, Catherine
RAYMOND, Fabienne SALVI, et MM. Frédéric DENUELLE, Didier JOSEPH, Gérard
LAROCHETTE et Dominique RAYMOND
Excusée ayant donné pouvoir : Sylvie BOVAT
Absents excusés : Sonia VANACLOCHA et Dominique BRAILLON
Secrétaire de séance : Frédéric DÉNUELLE
Associations : le questionnaire adressé aux parents du RPI ne concernait pas l'association Cantine RPICenves-Serrières mais la question de la Petite enfance.
Le procès-verbal de la dernière réunion (13 décembre 2022) est approuvé par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Informations de Monsieur le Maire :
‘Coiffeuse ambulante” : étude en cours
- Monsieur le Maire a contacté les services du Département concernant le déneigement et a pu faire un point sur le parcours
- Reprise de l'activité Maison du fromage le 1“ week-end de mars
- Petite enfance : premier retour sur la création d'une micro-crèche : il faut à minima un local de 120 m° de plain-pied d'un seul tenant + un jardin — la collectivité n'a pas à ce jour le local adéquat pour répondre aux normes demandées.
Rénovation énergétique
L’enveloppe budgétaire sera connue début février pour nous permettre de faire nos demandes de subventions.
Budget 2023
Propositions d’investissement :
- _ Rénovation énergétique
- Tracteur tondeuse — contact avec la mairie de Tramayes qui souhaite vendre son matériel.
-__ Borne à incendie au hameau le Rousset + réfection du matériel
- Porte + fenêtres chalet madone
- Etagères local technique
- Terrassement autour du local technique
- Fenêtres école
- Assainissement ‘haut du bourg” CCSB — taxe aménagement
Le partage de la taxe d’aménagement a connu plusieurs évolutions en 2022. La loi de finances pour 2022 a rendu obligatoire le partage de tout ou partie de la taxe d’aménagement perçue par les communes à leur intercommunalité.
Le conseil municipal a délibéré en ce sens lors de la séance du 17 octobre 2022. La 2" Joi de finances rectificative pour 2022 est revenue sur cette obligation de partage, La communauté de communes rappelle que les communes auront accès au fonds de concours si partage maintenu reversement à l’euro à minima.
Si les communes souhaitent maintenir le partage de la taxe d’aménagement pas besoin de délibérer. Après un tour de table, le conseil municipal souhaite maintenir la délibération initiale.
Personnel
Le contrat de notre agent technique en charge des espaces verts, voirie a été renouvelé à compter du 1° janvier jusqu’au 30 juin 2023 mais celui-ci nous a présenté sa démission qui sera effective au 10 février. Une nouvelle annonce a été publiée via le pôle emploi et Centre de Gestion du Rhône pour un contrat de 20 h hebdo sur une durée de 6 mois.
Monsieur le Maire et Gérard Larochette ont rencontré un candidat (candidature spontanée) — candidature validée, un contrat sera rédigé pour un début de missions le 13 février 2023.
Agent technique en charge de l’entretien des bâtiments communaux : en arrêt depuis le 4 mai 2021 puis en disponibilité d’office dans l’attente d’un avis médical depuis le 5 mai 2022 — Ia commission plénière du comité médical du Centre de Gestion a rendu un avis.
Un dossier de retraite pour invalidité va être rédigé.
Voirie
Programme 2023 : Visite d’Oxyria pour chiffrage des travaux le 6 février 2023 - les Jonnets
- route ‘local technique” vers Bourbois
- Les Roussets
- Signalisation trottoirs / parking
Forêt — plan de protection
Réflexion avec les services de l’ONF pour la prévention des incendies de forêt. Repérer le massif le plus exposé et pratiquer des éclaircies et du débroussaillage pour créer des discontinuités dans la végétation
Restaurant Dargaud
Monsieur le Maire a rencontré deux sociétaires de Dargaud 3.0 qui ont fait part de leur intention de pas renouveler le contrat à l’issue de la première année de gérance. Décisions modificatives — virements de crédits
Sans objet
Questions diverses
ONF
e Visite prévue le 25 janvier pour exploitation d’une parcelle hameau les Luquets
Fin de la réunion à 21h00
Le secrétaire de séance Le Maire, ,
Frédéric DENUELLE Pierre-Yves PELLE-BOUDON