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Conseil Municipal - Votes CM 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Votes CM 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
A afficher le 24 mars 2026
A retirer le 30 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL
VENDREDI 20 MARS 2026
Installation d’un nouveau conseiller municipal
1 Élection du Maire
Monsieur Thomas BOUCHER élu à 29 voix
2 Détermination du nombre des Adjoints au Maire
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, a voté à la majorité absolue 29 voix pour - 6 abstentions (CAMUS H., METRARD A., CAILLAUD M., BERTHEREAU S., BOURDOISEAU P., DURAND L.)
3 Election des Adjoints au Maire
Premier Adjoint : PRONO Jacques
Deuxième Adjointe : CIGLIA Claudine
Troisième Adjoint : GATT Sylvain
Quatrième Adjointe : AUTRET Nathalie
Cinquième Adjoint : TORQUEAU Laurent
Sixième Adjointe : LE GALL-RIBREAU Laurence
Septième Adjoint : BABONNEAU Philippe
Huitième Adjointe : GENADINOS Eve
Neuvième Adjoint : LE GENDRE Philippe
Dixième Adjointe : BODIN Chrystel
Onzième Adjoint de quartier : NICOLAS Matthieu
Douzième Adjointe de quartier : RAULAIS Corine
4 Lecture de la charte de l’élu local
Le Conseil municipal prend acte de la charte de l’élu local
5 Constitution et composition des commissions municipales permanentes Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, a voté à l’unanimité la constitution et la composition des commissions
6 Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, a voté à l’unanimité
7 Election des administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Sont élus pour siéger au Conseil d’administration du CCAS :
1. Laurence LE GALL-RIBREAU
2. Matthieu NICOLAS
3. Marie-Odile CHEVALIER
4. Pierre ARROUET
5. Corine RAULAIS
6. Karen DUFOUR
7. Frédéric CHATEVAIRE
8. Hervé CAMUS 8 Délégations de compétences du Conseil municipal au Maire
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, a voté à la majorité absolue 29 voix pour – 6 contre (CAMUS H., METRARD A., CAILLAUD M., BERTHEREAU S., BOURDOISEAU P., DURAND L.) les délégations de compétences du Conseil municipal au Maire
9 Indemnités de fonctions aux titulaires de mandats locaux
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, a voté à la majorité absolue 29 voix pour – 6 abstentions (CAMUS H., METRARD A., CAILLAUD M., BERTHEREAU S., BOURDOISEAU P., DURAND L.) les indemnités
10 Majoration des indemnités de fonctions aux titulaires de mandats locaux Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, a voté à la majorité absolue 29 voix pour – 6 abstentions (CAMUS H., METRARD A., CAILLAUD M., BERTHEREAU S., BOURDOISEAU P., DURAND L.) la majoration des indemnités