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Déliberation - Liste des deliberations 2026 affichage site internet 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 affichage site internet 3)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Logement,
Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision
01/26 – RÉSIDENCE ADRIENNE BOLLAND – BAIL DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNE AVEC FRANCE LOIRE Adoptée à l'unanimité
02/26 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026 Prend acte
03/26 – RÉGULARISATION D’ALIGNEMENT – M ET MME ADAM 5 RUE DE LA FOLIE Adoptée à l'unanimité
04/26 – APPROBATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE Adoptée à l'unanimité
05/26 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 – ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte
06/26 – RENOUVELLEMENT BAIL COMMERCIAL – FONDS DE COMMERCE LE FLAMBOYANT (SNC MALLOM) Adoptée à l'unanimité
07/26 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Adoptée
08/26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Adoptée
09/26 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
10/26 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
11/26 – TRANSFERT D’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE Adoptée à l'unanimité
12/26 - BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS Adoptée
13/26 – BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –ANNÉE 2026 Adoptée à l'unanimité
14/26 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS Adoptée
15/26 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE Adoptée à l'unanimité
16/26 – BUDGET PRINCIPAL – NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES Adoptée à l'unanimité
17/26 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026 Adoptée à l'unanimité
18/26 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité
19/26 – CONVENTION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GESTION EN FLUX Adoptée à l'unanimité
20/26 – CANDIDATURE À L’OBTENTION DU LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE » Adoptée à l'unanimité
21/26 – ELECTION DU MAIRE Acte l'élection
22/26 – DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE Adoptée à l'unanimité
23/26 – ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE Acte l'élection
24/26 – DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Adoptée à l'unanimité
25/26 – FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE – DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS Adoptée à l'unanimité
26/26 – DÉSIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DES MEMBRES Adoptée à l'unanimité
27/26 – FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Adoptée à l'unanimité
28/26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIÈGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Vote scrutin secret
29/26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Vote scrutin secret
30/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À L’AGENCE D’URBANISME Adoptée
31/26 – SIRCO – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE Adoptée à l'unanimité
32/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS Adoptée à l'unanimité
33/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU COMITÉ DES FÊTES DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
34/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
35/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DE L’ASSOCIATION « LES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE GEORGE SAND » Adoptée à l'unanimité
36/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE MAURICE RAVEL Adoptée à l'unanimité
37/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AUPRÈS DU COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE Adoptée à l'unanimité
38/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE DE CONDORCET Adoptée à l'unanimité
39/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU GIP APPROLYS CENTR’ACHAT Adoptée à l'unanimité
40/26 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DU COÛT DE LA CLASSE DÉCOUVERTE EN ÉLÉMENTAIRE Adoptée à l'unanimité
41/26 – MOTION PORTANT SUSPENSION DE LA MISSION D’APPUI EN INGENIERIE DU CEREMA DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU SECTEUR BERGERE-ROCQUEMOLLE Adoptée à l'unanimité
42/26 – MODIFICATION DE LA NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES Adoptée à l'unanimité
43/26 – ACTUALISATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIÈRE DE CAPACITÉ À ESTER EN JUSTICE Adoptée à l'unanimité
44/26 – ADOPTION DE LA CHARTE DE DÉONTOLOGIE ET DU GUIDE DE DÉPORT DES ÉLU(E)S Adoptée à l'unanimité
45/26 – MODALITÉS D’APPLICATION DU DROIT À LA FORMATION DES ÉLU(E)S Adoptée à l'unanimité
46/26 – DÉPLACEMENTS ET FRAIS ENGAGÉS PAR LES ÉLU(E)S DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS Adoptée à l'unanimité
47/26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS Adoptée à l'unanimité
48/26 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT COMMUNAL AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES COMMUNES DE LA SEMDO Adoptée à l'unanimité
49/26 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT COMMUNAL AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ORLÉANS ÉNERGIES Adoptée à l'unanimité
50/26 – COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES ÉTABLISSEMENTS DÉPOTS DE PÉTROLE D’ORLÉANS (DPO) DE SAINT JEAN DE BRAYE ET DE SEMOY – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES Adoptée à l'unanimité
51/26 – DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE DÉFENSE ET DE SÉCURITE CIVILE Adoptée à l'unanimité
52/26 – RENOUVELLEMENT DE LA CRÉATION DU COMITÉ HANDICAP ET ACCESSIBILITÉ DE LA COMMUNE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
11/05/2026
03/04/2026
21/03/2026
LISTE DES DELIBERATIONS 2026 AU 11 MAI 2026 - COMMUNE DE SEMOY
30/01/2026
03/03/2026 53/26 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2026 Adoptée à l'unanimité
54/26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – FC SEMOY Adoptée à l'unanimité
55/26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – MAISON DES FEMMES Adoptée
56/26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – INPLAY Adoptée à l'unanimité
57/26 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – AMICALE DES SAPEURS –POMPIERS D’ORLÉANS NORD Adoptée à l'unanimité
58/26 – ADMISSION EN NON-VALEUR Adoptée à l'unanimité
59/26 – TARIFS DES CAMPS POUR LES JEUNES DU TONO Adoptée à l'unanimité
60/26 – PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – FIXATION DES TARIFS DE LA TPE POUR 2027 Adoptée à l'unanimité
61/26 – AUTORISATION DE GARANTIE D’EMPRUNTS – 17 LOGEMENTS – ZAC DU CHAMP PRIEUR – LES RESIDENCES DE L’ORLEANAIS Adoptée à l'unanimité
62/26 – TARIFS POUR REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Adoptée à l'unanimité
63/26 – CRÉATION D’UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET SON CCAS Adoptée à l'unanimité
64/26 – COMPOSITION ET ORGANISATION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL Adoptée à l'unanimité
65/26 – R-EGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – MODIFICATION Adoptée à l'unanimité
66/26 – ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2027 Prend acte
11/05/2026