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Déliberation - liste delib 14.03.23
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 14.03.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
Approbation à l'unanimité du Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2023.
N°
Ordre
N° Délibération |
Le ts
EE: Gbiet, de la délibération ES = — ms ===
—
|| Décision du Conseil Municipal |
2023-005
MODIFICATION | DES COMMISSIONS
COMMUNALES SAISON CULTURELLE -
VIE ASSOCIATIVE ; SECURITE - VOIRIE ET
DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
SUITE A LA DEMISSION D'UN
CONSEILLER MUNICIPAL.
| APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-006
NEVERS AGGLOMERATION
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA
RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET
D'ETAT CIVIL - ADHESION AU
GROUPEMENT.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-007
APPROBATION DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LE COMITE
D'ORGANISATION DU TNM.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-008
APPROBATION DE LA CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DE LA SALLE PABLO
PICASSO POUR L'ASSOCIATION
ALPHADANSE.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-009
REVALORISATION DU DROIT DE PLACE
DU KIOSQUE A PIZZA A EMPORTER
AUTOMATIQUE.
APPROUVEE A LA MAJORITE.
2023-010 BUDGET PRINCIPAL - COMPTE DE GESTION 2022. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-011
ELECTION D'UN PRESIDENT DE SEANCE
POUR LE VOTE DES COMPTES
ADMINISTRATIFS 2022 DU BUDGET
GENERAL ET DU LOTISSEMENT SAINT
EXUPERY.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-012 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET GENERAL 2022. APPROUVEE A L'UNANIMITE. 2023-013 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS 2022. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
10 2023-014 BUDGET ANNEXE - LOTISSEMENT SAINT EXUPERY - COMPTE DE GESTION 2022. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
11 2023-015 BUDGET ANNEXE - LOTISSEMENT SAINT EXUPERY - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE.
12 2023-016
BUDGET ANNEXE - LOTISSEMENT SAINT
EXUPERY - CLOTURE DU BUDGET
ANNEXE.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
13 2023-017 VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2025. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
14 2023-018 BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2023. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
15 2023-019
RECRUTEMENT DE PERSONNELS
SAISONNIERS POUR UN
RENFORCEMENT DES SERVICES
TECHNIQUES PENDANT LA PERIODE
ESTIVALE.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
16 2023-020 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021. APPROUVEÉE A L'UNANIMITE.
Liste des délibérations publiées sur le site internet le 20 mars 2023 conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.