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Procès Verbal - Liste CM du 20 mars 2026
Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
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Dernière mise à jour : 23 mars 2026
Liste des Délibérations de l’installation du Conseil Municipal du 20
mars 2026 à 18h00
Approbation du PV du Conseil Municipal du 25 février 2026
D2026 03 27 – ELECTION DU MAIRE
Rapporteur : Christian GUIHARD
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
D2026 03 28 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
D2026 03 29 – ELECTION DES ADJOINTS
Rapporteur : Nicolas BRAULT-HALGAND
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales, la liste des
délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie et publiée sur le site
internet de la commune.
Affichée le 23 mars 2026