Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 150224
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 211022
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 140324
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 101224
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 230323
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 060423
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 300524
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 111225
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 050226
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 210326
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 241024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees CM 241024)
Thèmes du document : Logement, Sport, Institutions publiques,
VILLE
DE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
ns
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-MARTIN
SEANCE
DU
JEUDI
24
OCOTOBRE
2024
à
18H30
DE
SEIGNANX
COMMANDE
PUBLIQUE
Marchés
publics
77.
Avenants
au
marché
public
de
travaux
du
centre
technique
communal
et
intercommunal
Approuvé
à l’unanimité
DOMAINE
et
PATRIMOINE
Acquisitions
78.
Acquisition
amiable
parcelles
C
n°1554
et
1559
lieu
dit
Peyre
- Délégation
portage
à
l'EPFL
"Landes
Foncier"
Approuvé
à l’unanimité
79.
Acquisition
amiable
parcelles
C
n°1555
et
1560
lieu
dit
Peyre
- Délégation
portage
à
l'EPFL
"Landes
Foncier"
Approuvé
à l’unanimité
Aliénations
80.
Vente
du
terrain
de
Niorthe
au
bailleur
social
Habitat
Sud
Atlantique
(budget
projet
de
ville) Approuvé
à l’unanimité
Locations
81.
Bail
civil
pour
la
location
d'une
partie
de
bâtiment
pour
le
centre
technique
de
la
communauté
de
communes
du
Seignanx
Approuvé
à l'unanimité
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
82.
Constat
de
désaffectation
du
terrain
dit
de
Résinier
II
Approuvé
à l'unanimité
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
privé
83.
Coupes
de
bois
pour
2025
dans
le
cadre
du
programme
de
gestion
pluriannuel
de
la
forêt
communal
conduit
avec
l'ONF
Approuvé
à l'unanimité
FONCTION
PUBLIQUE
Personnel
titulaire
et
stagiaire
de
la
F.P.T.
84.
Tableau
des
effectifs:
mise
à jour
Approuvé
à l’unanimité
Autres
catégories
de
personnels
85.
Recrutement
service
civique
- Mise
à jour
Approuvé
à l'unanimité DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
Enseignement
86.
Convention
aide
Etat
cantine
à
1 €
- Renouvellement
Approuvé
à l’unanimité
Voirie
87.
Recensement
chemins
ruraux
Approuvé
à l’unanimité
88.
Convention
de
maîtrise
d'ouvrage
unique
et
de
répartition
financière
avec
la
communauté
de
communes
du
Seignanx
pour
la
réalisation
de
l'opération
«
Réaménagement
de
l'avenue
d'Aquitaine
avec
création
de
voie
verte
à Saint
Martin
de
Seignanx
»
Approuvé
à l'unanimité
Culture
89.
Convention
d'objectifs
2024-2026
avec
l'association
CATACH
Approuvé
à la
majorité
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
Sport
90.
Projet
de
réhabilitation
des
vestiaires
du
stade
de
football
de
Barrère
- Mise
à jour
du
plan
de
financement
Approuvé
à l’unanimité
Vœux
&
motions
91.
Motion
Association
des
Maires
des
Landes
- Hôpital
de
Dax
Approuvé
à l’unanimité
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
e
2024-08
du
18
septembre
2024
: création
du
tarif
pour
les
bénéficiaires
du
dispositif
sport
santé
INFORMATIONS Rapport
d'activités
2023
de
la communauté
de
communes
du
Seignanx
QUESTIONS
DIVERSES