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unknown - Communauté de communes - Entre Deux Mers - Décisions du CC 05 05 26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Deux Mers - Décisions du CC 05 05 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
COMMUNAUTÉ Conseil Communautaire du mardi 05 mai 2026 DE COMMUNES € ER Décisions de la séance VERT
L'an deux mille vingt-six, le cinq mai à dix-huit heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Portes de
l'Entre-Deux-Mers, dûment convoqué, s'est réuni au siège de la Communauté de communes à Latresne, sous la présidence de
Monsieur Lionel FAYE, Président.
Nombre de conseillers en exercice : 37 Nombre de conseillers présents et représentés à
Date de la convocation : 14/04/2026 l'ouverture de la séance : 34
Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 29 Quorum : 19
Fin de la séance : 19h05
Nom -Prénom Présent Excusé, Absent Nom Prénom Présent Excusé, Absent
pouvoir a pouvoir à
MODET Pascal x LASTENNET Ludovic X
MEURQUIN Fabienne x MIGLIORINI Anne x
PEDREIRA-AFONSO Rose | X ESCOFFIER Sylvie x
LARONDELLE Maxime x TAILLET Michel x
AMBRY Daniel x BERTHEAU Philippe x
MONGET Alain x BUISSERET Pierre x
BONNAYZE Ludovic X CHRISTMANN Anne-Sylvie X
BOULARAND Eric x FAYE Lionel x
Mr x CASTAING Corinne x
PERRIN-RAUSCHER Sylvie Pouvoir À. x KIERSNOWSKI Marlène x MONGET
LAUGAA Didier Fouvalr À x LAVILLE Jean-François x KOLK
KOLK Amélie x COUTY Tania x
ARIS BROSOU Charles FRURÉ x DESARMEAU François FR x
MILON Malika x GRANGIER Alain x
DAO Marie ponere Ml x KONTOWICZ Claire x
LAYRISSE Julien x JEAN Philippe x
MULLIEZ Aude x DE GUIGNÉ Benoît x
GOEURY Céline Res JOUNEAU Véronique x
JOKIEL Marc x
Le quorum est atteint. Il y a 5 pouvoirs.
Monsieur le Président demande un ou une secrétaire de séance. Monsieur Pierre BUISSERET est
désigné secrétaire de séance.
Page 1/2 NON Liste des décisions et/ou informations RES FAN 0€ " . " "
FORGES Conseil communautaire du mardi 05 mai 2026
Délibération N° Objet de la délibération Approuvé.e ou Rejeté.e
ADMINISTRATION | Validation du Procès-Verbal de la séance du
GENERALE Conseil communautaire du 22 avril 2026 UNANIMETE
ADMINISTRATION Délégations de pouvoir du z
GENERALE 2026-38 conseil au Président UN IMTTE
ADMINISTRATION us : 2 GENERALE 2026-39 Indemnités de fonction UNANIMITÉ
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Election des membres de la
ADMINISTRATION 2026-41 Commission d'Appel d'Offres UNANIMITÉ GENERALE
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Décision Modificative n°1 au
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Modification du tableau
fixant les effectifs sous
FINANCES — RH 2026-44 contrat d’accroissement UNANIMITÉ
temporaire d'activité (statut
contractuel)
Le Président et le secrétaire de séance :
Le Président
—
Leu tu.
Le Secrétaire de séance
Lionel FAYE
Page 2/2