Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loupe.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT D’EURE ET LOIR
VILLE DE LA LOUPE
Liste des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du 7 avril 2026
N° de
délibération Objet de la délibération Statut
2026-24 Délibérations consenties au Maire par le Conseil municipal Adopté
2026-25 Désignation de représentant au Conseil de surveillance de l’Hôpital Adopté
2026-26 Désignation de représentants au Conseil d’Administration du Collège Adopté
2026-27 Désignation de représentants au Comité d’Education à la Santé à la Citoyenneté et à l’Environnement du Collège Adopté
2026-28 Désignation d’un Délégué au CNAS Adopté
2026-29 Désignation de délégués au Syndicat intercommunal de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SIRTOM) Adopté
2026-30 Désignation de délégués au Parc Naturel Régional du Perche Adopté
2026-31 Désignation de délégués à Eure-et-Loir Ingénierie Adopté
2026-32 Désignation de délégués à Territoire d’Energie Eure-et-Loir Adopté
2026-33 Désignation d’un Correspondant Défense Adopté
2026-34 Désignation d’un Correspondant Environnement Adopté
2026-35 Désignation d’un Délégué SNCF Adopté
2026-36 Désignation d’un Représentant à la MILOS Adopté
2026-37 Composition du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Adopté
2026-38 Constitution des commissions thématiques municipales Adopté
2026-39 Frais de garde des élus Adopté
2026-40 La Trésorerie – convention d’occupation précaire Adopté
2026-41 Convention de partenariat TE28 pour l’adhésion au service de conseil en énergie Adopté