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Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 9 MAI 2023 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MORANNES
soh. Gale
DAUMERAY Le 9 mai 2023 à 19h30, Le conseil municipal de MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY s’est réuni
dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur Jean-Marie CARDOEN, Maire. Convocation du 2 mai 2023 — Nombre de membres 29 — Présents 23
Étaient présents Mesdames et Messieurs :
DAVY Jean-Luc, Maire délégué de DAUMERAY et adjoint,
LECOURT Sylvie, Maire déléguée de CHEMIRÉ SUR SARTHE et adjointe, ATANT Béatrice, LEDERNET Christian, DIARD Françoise, CHERRÉ Christelle, GUÉRY Louis, LECHERF-VANDERHAEGEN Catherine, adjoints,
ALLARD Mickaël, CLÉMOT Dany, DELUK — de BUYSSCHER Véronique, de MIEULLE Roger, de
RICHEMONT Xavier, ETOURNEAU Patrice, FRESNEAU Eric, GUITTON Sébastien, HUMEAU Emmanuelle, LANGLAIS Hélène, LETHIELLEUX Joëlle, MARTIN Denis, MOGUET Françoise, RENAULT Alexandra, conseillers municipaux.
Absents ayant donné procuration : BONNAVENTURE Mickaël (pouvoir à DAVY Jean-Luc), FREULON Véronique (pouvoir à LECOURT Sylvie), THIBAULT Jean-Paul (pouvoir à LETHIELLEUX Joëlle).
Absents excusés : CHERBONNIER Noël, SIMON Emmanuel.
Absente : DUPUIS Virginie.
Secrétaire de Séance : ALLARD Mickaël.
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2023
| PROCES VERBAL DU 27 MARS 2023
Le procès-verbal du conseil municipal du 27 mars dernier est approuvé à l’unanimité.
[DCM N° 046 : LUTTE CONTRE LES DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS
Délibération approuvée à l’unanimité,
DCM N° 047 : IRRIGATION - REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE AGENCE DE
L'EAU 2021
Délibération approuvée à l’unanimité. Les Conseillers Municipaux membres du réseau d'irrigation
ne participent pas au vote.
DCM N° 048 : IRRIGATION - PRET FINANCIER DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION
SARTIRRIG (SOLDE)
Délibération approuvée à l’unanimité. Les Conseillers Municipaux membres du réseau d'irrigation
ne participent pas au vote.
Fait à Morannes sur Sarthe — Daumeray
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